Oeuvres. Tome 8

Henri-François Aguesseau, André - Collection Sciences sociales

756 pages, parution le 01/02/2020

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Résumé

Oeuvres de M. le chancelier d'Aguesseau.... Tome 8
Date de l'édition originale : 1759-1789

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Henri-François Aguesseau

Henri-François d'Aguesseau (1668-1751), magistrat, chef du Parquet au Parlement de Paris, puis chancelier de France en 1717, est plus connu des historiens et des juristes que des philosophes. La législation dont il fut le promoteur et le responsable intellectuel inspire nombre d'articles du code civil.

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Sommaire

TABLE DES DIFFERENTES MATIERES CONTENUES DANS CE VOLUME.

LETTRES Sur les matieres criminelles et sur les matieres civiles.

SUR LES MATIERES CRIMINELLES

POURSUITES CRIMINELLES	Page 1
Compétence en matiere criminelle	14
Decrets	31
Cas présidiaux et prévôtaux	68
Cas royaux	130
Duels	133
Vols	148
Crime de faux	162
Informations, récolemens et confrontations	189
Prisons, Prisonniers	195
Contumace	198
Peines	220
Appel	234
Frais des procédures criminelles	242
Cassations et révisions	251
Graces	264
Diverses matieres criminelles	289

MATIERES CIVILES.

Police en temps de peste	359
Invasion des ennemis en Provence	373
Justice militaire	389
Grande Police	390
Droit public	393
Conseiller d'honneur	407
Chambre des Vacations	415
Messieurs les Gens du Roi	420
Confusion des voix en matiere de partage d'opinions	433
Partages d'opinions	438
Récusation de Juges	454
Chambre des Comptes	479
Tribunaux inférieurs	485
Officiers de Police	500
Juges-Consuls	506
Bureaux des finances	511
Eaux et Forêts	513
Avocats	541
Greffiers	552
Notaires	557
Procureurs	559
Huissiers	561
Collations des Charges	567
Dispenses	572
Survivances	575
Réceptions d'Officiers	577
Questions d'Etat	585
Mariages	585
Tuteles	607
Matieres féodales	611
Committimus	613
Bénéfices d'inventaire	616
Tailles	624
Hypotheques et subrogations	629
Decrets	636
Audiences	641
Instructions des Procès	648
Jugements	656
Fin de la Table des Matieres

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Henri-François Aguesseau, André
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2020
Nb. de pages	756
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1020g
EAN13	9782329380513