Oeuvres. Tome 1
Gaetano Filangieri, Benjamin Constant, Jean-Antoine Gallois - Collection Sciences sociales
Résumé
Date de l'édition originale : 1840
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES ET DES CHAPITRES CONTENUS DANS CE VOLUME.
Pages. | |
ÉLOGE DE FILANGIERI | I |
Notes spanstoriques relatives à l'éloge de Filangieri | XLVII |
INTRODUCTION | 1 |
PLAN RAISONNÉ DE L'OUVRAGE | 9 |
LIVRE PREMIER.
DES RÈGLES GÉNÉRALES DE LA SCIENCE DE LA LÉGISLATION.
CHAP. I. Objet unique et universel de la législation, déduit de l'origine de la société civile | 25 |
CHAP. II. De tout ce qui est renfermé dans le principe général de la conservation et de la tranquillité, et des résultats de ce principe | 28 |
CHAP. III. La législation doit avoir ses règles comme toutes les autres sciences, et ses erreurs sont les plus cruels fléaux des nations | 29 |
CHAP. IV. De la bonté absolue des lois | 34 |
CHAP. V. De la bonté relative des lois | 40 |
CHAP. VI. De la décadence des systèmes de lois | 42 |
CHAP. VII. Des obstacles attachés au changement d'un système de législation, et des moyens de les surmonter | 44 |
CHAP. VIII. De la nécessité d'un censeur des lois, et des devoirs de cette nouvelle magistrature | 49 |
CHAP. IX. De la bonté relative des lois, et des objets qui constituent ce rapport | 52 |
CHAP. X. Premier objet de ce rapport: la nature du gouvernement | 52 |
CHAP. XI. Suite du même objet: d'une espèce de gouvernement appelé mixte | 61 |
CHAP. XII. Second objet du rapport des lois: le principe qui fait agir le citoyen dans les divers gouvernements | 74 |
CHAP. XIII. Troisième objet du rapport des lois: le génie et le caractère des peuples | 83 |
CHAP. XIV. Quatrième objet du rapport des lois: le climat | 91 |
CHAP. XV. Cinquième objet du rapport des lois: la fertilité ou la stérilité du sol | 101 |
CHAP. XVI. Sixième objet du rapport des lois: la situation locale et l'étendue du pays | 102 |
CHAP. XVII. Septième rapport des lois: la religion de l'état | 105 |
CHAP. XVIII. Huitième et dernier objet du rapport des lois: la maturité d'un peuple | 108 |
LIVRE DEUXIÈME.
DES LOIS POLITIQUES ET ÉCONOMIQUES.
CHAP. I. Des lois des anciens, et particulièrement des Grecs et des Romains, sur la population | 111 |
CHAP. II. État actuel de la population de l'Europe | 120 |
CHAP. III. Petit nombre de propriétaires; nombre immense de non propriétaires: premier obstacle à la population | 123 |
CHAP. IV. Beaucoup de grands propriétaires; peu de petits propriétaires: second obstacle à la population | 129 |
CHAP. V. Richesses exorbitantes et inaliénables des ecclésiastiques: troisième obstacle à la population | 133 |
CHAP. VI. Droits excessifs; impôts insupportables; manière violente de les percevoir: quatrième obstacle à la population | 136 |
CHAP. VII. Etat actuel des troupes de l'Europe: cinquième obstacle à la population | 139 |
CHAP. VIII. Dernier obstacle à la population: l'incontinence publique | 149 |
CHAP. IX. Second objet des lois politiques et économiques: les richesses | 152 |
CHAP. X. Des sources des richesses | 153 |
CHAP. XI. Première classe des obstacles qui s'opposent aux progrès de l'agriculture: ceux qui naissent du gouvernement | 155 |
CHAP. XII. Seconde classe des obstacles qui s'opposent aux progrès de l'agriculture: ceux qui naissent des lois | 161 |
CHAP XIII. Continuation du même sujet | 167 |
CHAP. XIV. Troisième classe des obstacles qui s'opposent aux progrès de l'agriculture; ceux qui naissent de la grandeur excessive des capitales | 170 |
CHAP XV. De l'encouragement qu'on pourrait, après avoir détruit les obstacles, donner à l'agriculture, en la rendant honorable pour ceux qui l'exercent | 177 |
CHAP. XVI Des arts et des métiers | 181 |
CHAP. XVII. Du commerce | 187 |
CHAP. XVIII. Du commerce qui convient aux différents pays et aux différents gouvernements | 189 |
CHAP. XIX. Des obstacles qui s'opposent au progrès du commerce dans presque toute l'Europe | 192 |
CHAP. XX. Des jalousies de commerce, et de la rivalité des nations | 196 |
CHAP. XXI. Autre obstacle qui arrête les progrès du commerce dans la plupart des états: manie qu'ont les gouvernements de se mêler de tout ce qui le regarde | 204 |
CHAP. XXII. Obstacles qu'opposent au commerce en général les lois qui dirigent celui des nations de l'Europe avec leurs colonies | 208 |
CHAP. XXIII. Obstacles qu'opposent au commerce la mauvaise foi des négociants et le grand nombre des faillites | 213 |
CHAP. XXIV. De l'impuissance de la législation actuelle sur cet objet | 214 |
CHAP. XXV. Moyens propres à arrêter ce désordre | 216 |
CHAP. XXVI. Des encouragements que l'on pourrait donner au commerce, après avoir détruit tous les obstacles | 219 |
CHAP. XXVII. De l'impôt en général | 224 |
CHAP. XXVIII. Des impôts indirects | 227 |
CHAP. XXIX. Suite du même sujet | 232 |
CHAP. XXX. De l'impôt direct | 233 |
CHAP. XXXI. Méthode que l'on doit suivre pour exécuter la réforme du système des impôts | 240 |
CHAP. XXXII. De la perception des impôts | 241 |
CHAP. XXXIII. Des besoins extraordinaires de l'état, et de la manière d'y pourvoir | 244 |
CHAP. XXXIV. De la distribution des richesses nationales | 249 |
CHAP. XXXV. Ce que l'on doit entendre par le mot de distribution des richesses nationales | 251 |
CHAP. XXXVI. Des moyens propres à établir une sorte d'égalité dans la distribution de l'argent et des richesses dans l'état, et des obstacles qu'oppose la législation actuelle | 253 |
CHAP. XXXVII. Du luxe | 256 |
CHAP. XXXVIII. Du luxe actif et du luxe passif. Dans quels cas le luxe passif est-il un bien? Dans quels cas le luxe actif est-il un mal' | 261 |
LIVRE TROISIÈME. DES LOIS CRIMINELLES.
PREMIÈRE PARTIE.
De la procédure.
CHAP. I. Introduction | 271 |
PREMIÈRE PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.
CHAP. II. De l'accusation judiciaire chez les anciens | 274 |
CHAP. III. De l'accusation judiciaire chez les modernes | 284 |
CHAP. IV. Nouveau système sur l'accusation judiciaire | 293 |
CHAP. V. De la réforme qu'il faudrait faire dans le système de la procédure d'information | 299 |
SECONDE PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.
CHAP. VI. De l'assignation de l'accusé, et de la sûreté de sa personne | 303 |
CHAP. VII. Réforme à faire dans cette partie de la procédure criminelle | 310 |
CHAP. VIII. De la condamnation par contumace | 312 |
TROISIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.
CHAP. IX. Des preuves et des indices des délits | 316 |
CHAP. X. Suite du même sujet: de l'aveu libre et de l'aveu forcé | 322 |
CHAP. XI. Parallèle des jugements de Dieu et de la torture | 328 |
CHAP. XII. Principes fondamentaux de la théorie des preuves judiciaires | 344 |
CHAP. XIII. De la certitude morale | 345 |
CHAP. XIV. Résultats des principes précédents | 349 |
CHAP. XV. Règles de jurisprudence qui doivent déterminer la certitude légale | 351 |
QUATRIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.
CHAP. XVI. De la distribution des fonctions judiciaires, et du choix des juges du fait | 359 |
CHAP. XVII. De la distribution vicieuse de l'autorité judiciaire dans une grande partie des nations de l'Europe | 372 |
CHAP. XVIII. Suite du chapitre précédent sur la féodalité | 381 |
CHAP. XIX. Plan d'une nouvelle distribution des fonctions judiciaires dans les affaires criminelles | 390 |
ART. I. Division de l'état | 391 |
ART. II. Choix des magistrats qui doivent présider | 392 |
ART. III. Fonctions de cette magistrature | 392 |
ART. IV. Durée de cette magistrature et ses honoraires | 393 |
ART. V. Des juges du fait | 394 |
ART. VI. Qualités que la loi devrait exiger de ces juges | 395 |
ART. VII. Fonctions de ces juges | 395 |
ART. VII. Nombre de ces juges dans chaque province et pour chaque jugement | 396 |
ART. IX. Des récusations des juges du fait | 397 |
ART. X. Des juges du droit | 397 |
ART. XI. Nombre de ces juges dans chaque province | 398 |
ART. XII. Fonctions de ces juges | 399 |
ART. XIII. Des sessions ordinaires de justice | 400 |
ART. XIV. Sessions extraordinaires | 401 |
ART. XV. Magistrature pour chaque communauté | 403 |
CINQUIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.
CHAP. XX. La défense | 406 |
SIXIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.
CHAP. XXI. La sentence ou le jugement définitif | 411 |
CHAP. XXII. Suite de la sentence d'absolution, ou de la réparation du dommage et du jugement de calomnie | 416 |
CHAP. XXIII. Autre suite de la sentence qui absout, et de la sentence qui suspend le jugement | 418 |
CHAP. XXIV. Suite de la sentence de condamnation: conclusion de ce plan général de réforme | 419 |
FIN DE LA TABLE. |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Gaetano Filangieri, Benjamin Constant, Jean-Antoine Gallois |
Collection | Sciences sociales |
Parution | 01/11/2020 |
Nb. de pages | 508 |
Format | 15.6 x 23.4 |
Couverture | Broché |
Poids | 695g |
EAN13 | 9782329496108 |
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