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Oeuvres. Tome 1
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Résumé

Oeuvres de G. Filangieri. Tome 1 / traduites de l'italien [par J.-Ant. Gauvain Gallois]
Date de l'édition originale : 1840

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES ET DES CHAPITRES CONTENUS DANS CE VOLUME.

Pages.
ÉLOGE DE FILANGIERII
Notes spanstoriques relatives à l'éloge de FilangieriXLVII
INTRODUCTION1
PLAN RAISONNÉ DE L'OUVRAGE9

LIVRE PREMIER.

DES RÈGLES GÉNÉRALES DE LA SCIENCE DE LA LÉGISLATION.

CHAP. I. Objet unique et universel de la législation, déduit de l'origine de la société civile25
CHAP. II. De tout ce qui est renfermé dans le principe général de la conservation et de la tranquillité, et des résultats de ce principe28
CHAP. III. La législation doit avoir ses règles comme toutes les autres sciences, et ses erreurs sont les plus cruels fléaux des nations29
CHAP. IV. De la bonté absolue des lois34
CHAP. V. De la bonté relative des lois40
CHAP. VI. De la décadence des systèmes de lois42
CHAP. VII. Des obstacles attachés au changement d'un système de législation, et des moyens de les surmonter44
CHAP. VIII. De la nécessité d'un censeur des lois, et des devoirs de cette nouvelle magistrature49
CHAP. IX. De la bonté relative des lois, et des objets qui constituent ce rapport52
CHAP. X. Premier objet de ce rapport: la nature du gouvernement52
CHAP. XI. Suite du même objet: d'une espèce de gouvernement appelé mixte61
CHAP. XII. Second objet du rapport des lois: le principe qui fait agir le citoyen dans les divers gouvernements74
CHAP. XIII. Troisième objet du rapport des lois: le génie et le caractère des peuples83
CHAP. XIV. Quatrième objet du rapport des lois: le climat91
CHAP. XV. Cinquième objet du rapport des lois: la fertilité ou la stérilité du sol101
CHAP. XVI. Sixième objet du rapport des lois: la situation locale et l'étendue du pays102
CHAP. XVII. Septième rapport des lois: la religion de l'état105
CHAP. XVIII. Huitième et dernier objet du rapport des lois: la maturité d'un peuple108

LIVRE DEUXIÈME.

DES LOIS POLITIQUES ET ÉCONOMIQUES.

CHAP. I. Des lois des anciens, et particulièrement des Grecs et des Romains, sur la population111
CHAP. II. État actuel de la population de l'Europe120
CHAP. III. Petit nombre de propriétaires; nombre immense de non propriétaires: premier obstacle à la population123
CHAP. IV. Beaucoup de grands propriétaires; peu de petits propriétaires: second obstacle à la population129
CHAP. V. Richesses exorbitantes et inaliénables des ecclésiastiques: troisième obstacle à la population133
CHAP. VI. Droits excessifs; impôts insupportables; manière violente de les percevoir: quatrième obstacle à la population136
CHAP. VII. Etat actuel des troupes de l'Europe: cinquième obstacle à la population139
CHAP. VIII. Dernier obstacle à la population: l'incontinence publique149
CHAP. IX. Second objet des lois politiques et économiques: les richesses152
CHAP. X. Des sources des richesses153
CHAP. XI. Première classe des obstacles qui s'opposent aux progrès de l'agriculture: ceux qui naissent du gouvernement155
CHAP. XII. Seconde classe des obstacles qui s'opposent aux progrès de l'agriculture: ceux qui naissent des lois161
CHAP XIII. Continuation du même sujet167
CHAP. XIV. Troisième classe des obstacles qui s'opposent aux progrès de l'agriculture; ceux qui naissent de la grandeur excessive des capitales170
CHAP XV. De l'encouragement qu'on pourrait, après avoir détruit les obstacles, donner à l'agriculture, en la rendant honorable pour ceux qui l'exercent177
CHAP. XVI Des arts et des métiers181
CHAP. XVII. Du commerce187
CHAP. XVIII. Du commerce qui convient aux différents pays et aux différents gouvernements189
CHAP. XIX. Des obstacles qui s'opposent au progrès du commerce dans presque toute l'Europe192
CHAP. XX. Des jalousies de commerce, et de la rivalité des nations196
CHAP. XXI. Autre obstacle qui arrête les progrès du commerce dans la plupart des états: manie qu'ont les gouvernements de se mêler de tout ce qui le regarde204
CHAP. XXII. Obstacles qu'opposent au commerce en général les lois qui dirigent celui des nations de l'Europe avec leurs colonies208
CHAP. XXIII. Obstacles qu'opposent au commerce la mauvaise foi des négociants et le grand nombre des faillites213
CHAP. XXIV. De l'impuissance de la législation actuelle sur cet objet214
CHAP. XXV. Moyens propres à arrêter ce désordre216
CHAP. XXVI. Des encouragements que l'on pourrait donner au commerce, après avoir détruit tous les obstacles219
CHAP. XXVII. De l'impôt en général224
CHAP. XXVIII. Des impôts indirects227
CHAP. XXIX. Suite du même sujet232
CHAP. XXX. De l'impôt direct233
CHAP. XXXI. Méthode que l'on doit suivre pour exécuter la réforme du système des impôts240
CHAP. XXXII. De la perception des impôts241
CHAP. XXXIII. Des besoins extraordinaires de l'état, et de la manière d'y pourvoir244
CHAP. XXXIV. De la distribution des richesses nationales249
CHAP. XXXV. Ce que l'on doit entendre par le mot de distribution des richesses nationales251
CHAP. XXXVI. Des moyens propres à établir une sorte d'égalité dans la distribution de l'argent et des richesses dans l'état, et des obstacles qu'oppose la législation actuelle253
CHAP. XXXVII. Du luxe256
CHAP. XXXVIII. Du luxe actif et du luxe passif. Dans quels cas le luxe passif est-il un bien? Dans quels cas le luxe actif est-il un mal'261

LIVRE TROISIÈME. DES LOIS CRIMINELLES.

PREMIÈRE PARTIE.

De la procédure.

CHAP. I. Introduction271

PREMIÈRE PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.

CHAP. II. De l'accusation judiciaire chez les anciens274
CHAP. III. De l'accusation judiciaire chez les modernes284
CHAP. IV. Nouveau système sur l'accusation judiciaire293
CHAP. V. De la réforme qu'il faudrait faire dans le système de la procédure d'information299

SECONDE PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.

CHAP. VI. De l'assignation de l'accusé, et de la sûreté de sa personne303
CHAP. VII. Réforme à faire dans cette partie de la procédure criminelle310
CHAP. VIII. De la condamnation par contumace312

TROISIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.

CHAP. IX. Des preuves et des indices des délits316
CHAP. X. Suite du même sujet: de l'aveu libre et de l'aveu forcé322
CHAP. XI. Parallèle des jugements de Dieu et de la torture328
CHAP. XII. Principes fondamentaux de la théorie des preuves judiciaires344
CHAP. XIII. De la certitude morale345
CHAP. XIV. Résultats des principes précédents349
CHAP. XV. Règles de jurisprudence qui doivent déterminer la certitude légale351

QUATRIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.

CHAP. XVI. De la distribution des fonctions judiciaires, et du choix des juges du fait359
CHAP. XVII. De la distribution vicieuse de l'autorité judiciaire dans une grande partie des nations de l'Europe372
CHAP. XVIII. Suite du chapitre précédent sur la féodalité381
CHAP. XIX. Plan d'une nouvelle distribution des fonctions judiciaires dans les affaires criminelles390
ART. I. Division de l'état391
ART. II. Choix des magistrats qui doivent présider392
ART. III. Fonctions de cette magistrature392
ART. IV. Durée de cette magistrature et ses honoraires393
ART. V. Des juges du fait394
ART. VI. Qualités que la loi devrait exiger de ces juges395
ART. VII. Fonctions de ces juges395
ART. VII. Nombre de ces juges dans chaque province et pour chaque jugement396
ART. IX. Des récusations des juges du fait397
ART. X. Des juges du droit397
ART. XI. Nombre de ces juges dans chaque province398
ART. XII. Fonctions de ces juges399
ART. XIII. Des sessions ordinaires de justice400
ART. XIV. Sessions extraordinaires401
ART. XV. Magistrature pour chaque communauté403

CINQUIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.

CHAP. XX. La défense406

SIXIÈME PARTIE DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE.

CHAP. XXI. La sentence ou le jugement définitif411
CHAP. XXII. Suite de la sentence d'absolution, ou de la réparation du dommage et du jugement de calomnie416
CHAP. XXIII. Autre suite de la sentence qui absout, et de la sentence qui suspend le jugement418
CHAP. XXIV. Suite de la sentence de condamnation: conclusion de ce plan général de réforme419
FIN DE LA TABLE.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Gaetano Filangieri, Benjamin Constant, Jean-Antoine Gallois
Collection Sciences sociales
Parution 01/11/2020
Nb. de pages 508
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 695g
EAN13 9782329496108

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