Observations du droit divisées, en cinq livres. nouvelle édition
Maurice Bernard - Collection Sciences sociales
712 pages, parution le 01/07/2020
Résumé
Diverses observations du droit divisées, en cinq livres ... par M. Maurice Bernard,... Nouvelle édition... augmentée des notes de feu M. Faulte,...
Date de l'édition originale : 1717
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1717
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES CHAPITRES CONTENUS EN CE PRESENT LIVRE.
LIVRE I.
| I. De l'origine des Notaires, et des cspanffres et notes des les anciens usoient. | page 1. |
| II. Des divers noms attribuez aux Notaires. | p. 17. |
| III. De la necessité, et dignité des Notaires. | p. 22. |
| IV. Des qualitez requises pour exercer dignement l'office de Notaire. | p. 31. |
| V. Des Notaires, et Secretaires du Roy. | p. 36. |
| VI. Des Notaires Protonotaires Apostoliques. | p. 43. |
| VII. Des Greffiers. | p. 48. |
| VIII. Des Scribes. | p. 52. |
| IX. Des Praticiens, et de l'utilité de la Pratique. | p. 57. |
LIVRE II.
| I. Desformalitez requises és Contrats Obligations. | p. 63. |
| II. De l'expression du jour, et an, requise és Contrats. | p. 71. |
| III. De l'expression du lieu requise en tous Contrats, et Obligations. | p. 81. |
| IV. De la signature des parties, et de l'usage des seaux, et Bagues de cachet, parmi les anciens. | p. 84. |
| V. De la signature des témoins. | p. 90. |
| VI. De la signature du Notaire. | p. 98. |
| VII. Des stipulations des Contrats. | p. 103. |
| VIII. Du Serment pratiqué és stipulations des Contrats, et des effets d'iceluy. | p. 110. |
| IX. De l'usage de nos anciens Notaires, pour l'adresse, et stipulation des Contrats en langage Latin. | p. 118. |
| X. De la reccommandation de l'écriture, et des diverses matieres, et étoffes, sur lesquelles les anciens écrivoient. | p. 125. |
LIVRE III.
| I. DU contrat de prest. | p. 137. |
| II. Des pleiges, et cautions. | p. 151. |
| III. Des gages, et hypotheques. | p. 164. |
| IV. De l'hypotheque speciale, et de ses effets. | p. 173. |
| V. De la paction de la Loy commissoire. | p. 181. |
| VI. Du Pacte d'Antichrese. | p. 188. |
| VII. Des soumissions, et contraintes par corps. | 195. |
| VIII. De la cession de biens. | p. 207. |
| IX. Des exceptions de Droit, ausquelles on ne peut valablement renoncer. | p. 217. |
| X. Des exceptions de Droit, ausquelles on peut renoncer. | 226. |
LIVRE IV.
| I. Du contrat de vente, et achat. | p. 235. |
| II. De la clause de donation de plus valeur. | p. 252. |
| III. De la clause de constitut, et precaire. | p. 269. |
| IV. De la clause de garantie. | p. 282. |
| V. Du Contrat d'échange. | p. 294. |
| VI. Du contrat de louage, et conduction, et de la clause de renonciation à tous cas fortuits. | p. 302. |
| VII. Du contrat d'Empspanteose. | p. 317. |
| VIII. Du contrat de Société. | p. 332. |
| IX. Du Commodat. | p. 349. |
| X. Du Dépôt. | p. 356. |
| XI. Du Mandat. | p. 368. |
| XII Des Donations. | 385. |
LIVRE V.
| I. DES testaments en general, et de la recommendation, et utilité d'iceux. | p. 414. |
| II. Des diverses especes des testaments. | p. 426. |
| III. Du testament militaire, et des privileges de la milice. | 437. |
| IV. Du testament entre enfans. | p. 451. |
| V. Des testaments à causes pies. | p. 464. |
| VI. De ceux qui sont interdits de tester. | p 473. |
| VII. Des solennitez requises és testaments. | p. 494 |
| VIII. De l'institution d'heritier. | p. 511. |
| IX. Des legs testamentaires. | p. 540. |
| X. Des conditions testamentaires. | p. 575. |
| XI. De la condition de porter nom; et armes, et de la multiplicité des noms parmy les anciens. | p. 598. |
| XII. Des codicilles, de la clause codicillaire, et de ses effets. | p. 620. |
| XIII. De la clause derogatoire des testaments. | p. 630. |
| XIII. Des donations à cause de mort. | p. 639. |
| Fin de la Table des Chapitres. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Maurice Bernard |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/07/2020 |
| Nb. de pages | 712 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 966g |
| EAN13 | 9782329445199 |
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