Napoléon ier, ses institutions civiles et administratives
Amédée Edmond-Blanc - Collection Littératures
360 pages, parution le 01/06/2020
Résumé
Napoléon Ier, ses institutions civiles et administratives / par Amédée Edmond-Blanc
Date de l'édition originale : 1880
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1880
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
| PRÉFACE | I |
CHAPITRE PREMIER
LA FRANCE SOUS LE DIRECTOIRE.
| Coup d'?il général sur la situation de la France sous le Directoire. - La Constitution de l'an III. - Les coups d'État. - Les lois d'exception. - La loi des otages. - L'emprunt forcé. - Programme du gouvernement consulaire | 1 |
CHAPITRE II
LES CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE.
| I. État des esprits en 1800. - II. La Constitution de l'an VIII. - Le pouvoir exécutif. - Le Tribunat. - Le Corps législatif. - Les listes de notabilité. - Le Sénat conservateur. - L'article 75. - III. Régime de la presse. - IV. Abrogation des lois révolutionnaires. - Les émigrés. - V. Le Consulat à vie. - Nouvelles attributions du Sénat conservateur. - Les colléges électoraux. - VI. L'Empire. - VII. Vues générales sur les constitutions impériales. - Les plébiscites et la souveraineté du peuple | 14 |
CHAPITRE III
LE GOUVERNEMENT.
| I. Le Conseil d'État. - Ses attributions législatives et administratives. - Haute police administrative. - Rôle du Conseil d'État dans le gouvernement. - II. Les ministres. - Les directeurs généraux. - Le secrétaire d'État. - Surveillance personnelle de l'Empereur sur tous les services | 55 |
CHAPITRE IV
L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE.
| I. La commune et le département pendant la Révolution. - II. La. loi du 28 pluviôse an VIII. - Les préfets. - Les conseils de préfecture. - L'arrondissement. - III. La police. - Le ministère de la Police. - IV. Le ministère de l'Intérieur. - V. Situation administrative de la France en 1800. - Réorganisation de tous les services publics. - VI. Les travaux publics sous l'Empire | 74 |
CHAPITRE V
L'ORGANISATION FINANCIÈRE.
| I. Les finances pendant la Révolution. - Les assignats. - Les mandats territoriaux. - Crédit de l'État et situation du Trésor au 18 brumaire. - II. Système financier de l'Assemblée constituante et du Directoire. - Réorganisation de tous les services. - Les contributions directes et le cadastre. - Les administrations financières. - Les contributions indirectes. - III. Les receveurs généraux et le service de trésorerie. - Le contrôle financier. - Les inspecteurs du Trésor et la Cour des comptes. - IV. Le ministère des Finances et le ministère du Trésor. - V. La Banque de France. - VI. L'industrie et le commerce. - VII. Progrès de la fortune publique | 111 |
CHAPITRE VI
LES CODES ET L'ORGANISATION JUDICIAIRE.
| I. L'oeuvre législative de la Révolution. - II. Le Code Napoléon. - III. Le Code de commerce. - Le Code de procédure civile. - IV. Le Code d'instruction criminelle et le Code pénal. - Les tribunaux pendant la Révolution. - L'organisation judiciaire de l'an VIII et de 1810. - L'inamovibilité de la magistrature. - La Cour de cassation et le grand juge. - V. Le jury. - Les cours spéciales. - VI. Les offices ministériels et l'ordre des avocats. - Le ministère de la Justice | 165 |
CHAPITRE VII
L'UNIVERSITÉ.
| I. Destruction des anciens colléges et des anciennes Universités. - Les lois de la Convention. - État de l'instruction publique en 1800. - II. La loi du 11 floréal an X. - L'Université impériale. - III. L'Institut et les prix décennaux. - IV. Les sciences, les arts et les lettres sous l'Empire. - La littérature napoléonienne | 204 |
CHAPITRE VIII
LE CONCORDAT ET LES CULTES.
| I. La liberté des cultes. - La constitution civile du clergé. - Les lois de la Convention et du Directoire. - II. L'esprit pspanlosopspanque et le mouvement religieux en 1800. - Politique religieuse de Napoléon. - III. Le Concordat. - Les articles organiques. - Les cultes protestants. - Le ministère des Cultes. - IV. Le culte israélite et le grand sanhédrin | 238 |
CHAPITRE IX
LA LÉGION D'HONNEUR ET LA NOBLESSE IMPÉRIALE.
| I. La Légion d'honneur. - La loi du 29 floréal an X. - II. La noblesse impériale. - III. Les dotations. - Le domaine extraordinaire | 273 |
| CONCLUSION | 301 |
NOTES
| Note A. - Constitutions du royaume d'Italie et du royaume de Westphalie | 311 |
| Note B. - Ministres, directeurs généraux et présidents de sections du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire | 313 |
| Note C. - Cours des assignats et des mandats territoriaux, de 1789 à 1796 | 323 |
| Note D. - Cours maxima et minima de la rente 5 pour 100, de 1798 à 1815 | 324 |
| Note E. - Titres de prince et de duc conférés par l'Empereur | 325 |
| Note F. - Dotations supérieures à 100,000 francs de rente | 326 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Amédée Edmond-Blanc |
| Collection | Littératures |
| Parution | 01/06/2020 |
| Nb. de pages | 360 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 487g |
| EAN13 | 9782329427706 |
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