Naissance du code civil

Travaux préparatoires du code civil

François Ewald - Collection Histoire et actualité

416 pages, parution le 01/03/2004

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Résumé

En dépit des efforts de la royauté, une infinité de lois diverses régissaient la France avant 1789. Aussi, en 1790, la Constituante décrétait que « les lois civiles seraient revues et réformées par les législateurs et qu'il serait fait un code général de lois simples, claires et appropriées à la Constitution ». Tâche immense que les Assemblées successives vont s'efforcer de mener à bien, mais qui ne prendra vraiment son essor et n'aboutira qu'avec le Consulat, sous l'impulsion de Bonaparte (le Code civil sera promulgué en 1804). Les travaux furent menés au sein du Conseil d'état et en liaison avec les autres assemblées, particulièrement le Tribunat. De grands juristes (Portalis, Cambacérès, entre autres) eurent l'occasion d'exposer leur philosophie de la Loi, où se rassemblaient l'héritage des Lumières et l'esprit de la Révolution. Au début du XIXe siècle, Pierre-Antoine Fenet entreprit de réunir et de publier tous les travaux préparatoires précédant la rédaction finale du Code civil. Ce recueil comporte des textes et des discussions du plus haut intérêt - parfois très célèbres, comme le Discours préliminaire de Portalis -, qui reflètent des préoccupations contemporaines (le problème de l a nationalité, par exemple). Préface de Guy Canivet Présentation de François Ewald

L'auteur - François Ewald

François Ewald préside le conseil scientifique de l'Université de l'assurance. Docteur d'État de l'Institut d'études politiques de Paris, il a mené une carrière de chercheur au Collège de France, au CNRS et à la FFSA. Il est professeur honoraire du Conservatoire national des arts et métiers (chaire d'assurances) où il a dirigé l'École nationale d'assurances.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Flammarion
Auteur(s)	François Ewald
Collection	Histoire et actualité
Parution	01/03/2004
Nb. de pages	416
Format	13.5 x 22.2
Couverture	Broché
Poids	460g
EAN13	9782082103602