Mémorial du commerce et de l'industrie
Isidore Clairfond - Collection Sciences sociales
596 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Mémorial du commerce et de l'industrie : répertoire universel, théorique et pratique, législatif et judiciaire de la science commerciale : recueil mensuel... : doctrine et jurisprudence
Date de l'édition originale : 1844
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1844
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE PAR ORDRE D'INSERTION DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE TOME HUITIÈME.
| ORDONNANCE DU ROI (du 27 novembre 1843, reçue à la chancellerie le 12 décembre suivant), relative au payement de la taxe de consommation sur les sels | 5 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 2 décembre 1843, reçue à la chancellerie le 6 du même mois), relative au tarif des droits de douanes | 6 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 8 décembre 1843, reçue à la chancellerie le 13 du même mois), qui règle la remise accordée, à titre de déchet, aux sels pris sur les lieux de production | 7 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 16 décembre 1843, reçue à la chancellerie le 22 du même mois), relative au régime des douanes dans l'Algérie | 8 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 16 décembre 1843, reçue à la chancellerie le 22 du même mois), relative aux importations de l'Algérie en France, et aux exportations de France en Algérie | 14 |
| De l'abaissement du taux de l'escompte de la Banque de France | 15 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (du 6 décembre 1843), relative au tarif des droits de douanes | 39 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. Circulaire (du 14 décembre 1843), relative au déchet légal sur les sels | 42 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. Circulaire (du 18 décembre 1843), concernant les primes pour les macspannes à vapeur | 43 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. Circulaire (du 22 décembre 1843), sur le régime des douanes en Algérie | 46 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. Circulaire (du 28 décembre 1843), transmettant un arrêt du ministre des finances réductif du taux de l'escompte sur les payements effectués en acquittement de la taxe sur les sels | 47 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 22 janvier 1844, reçue à la chancellerie le 23 février), qui crée une chambre de commerce à Fécamp (Seine-Inférieure) | 49 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 25 janvier 1844, reçue à la chancellerie le 23 février), qui crée une bourse de commerce à Colmar (Haut-Rspann) | 49 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 28 janvier 1844), qui autorise la compagnie d'assurances maritimes la Gironde | 50 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 25 janvier 1844), qui autorise la compagnie d'assurances contre les risques de la navigation maritime et intérieure, l'Espérance, | 50 |
| CONCURRENCE COMMERCIALE (de la), (1er article) | 50 |
| COMPTE RENDU DES TRAVAUX de la société séricicole | 66 |
| DOCUMENTS COMMERCIAUX. - Algérie. - Commerce et navigation | 87 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (du 22 décembre 1843) relative aux importations des produits de l'Algérie | 92 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. Circulaire (du 8 jan. 1844), relative aux primes des peaux apprêtées | 95 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. Circulaire (du 29 janvier 1844), relativeau régime commercial des nouveaux comptoirs établis à Assinie et à Gabon (côte occidentale d'Afrique) | 96 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 15 janvier 1844, reçue à la chancellerie le 13 février suivant), qui supprime le bureau de vérification de Saint-Saulve, pour la sortie des boissons, et en ouvre un pour le même objet, à Valenciennes | 97 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 2 février 1844, reçue à la chancellerie le 3 avril), qui autorise la société anonyme le Neptune, compagnie d'assurance contre les risques de navigation maritime et intérieure | 97 |
| CONCURRENCE COMMERCIALE (de la), (2e article) | 98 |
| PATENTES (du nouveau projet de loi sur les) | 98 |
| BREVETS D'INVENTION. - Pétition des industriels inventeurs, à la chambre des députés | 126 |
| BANQUE DE FRANCE. - Compte rendu par M. d'Argout, gouverneur. | 129 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Résumé analytique du tableau général des mouvements du cabotage pendant l'année 1842 | 141 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 13 mars 1844), relative à l'entrée et au transit de la librairie, en langues mortes et étrangères, par les bureaux de douanes de Trois-Maisons, Saint-Malo et Lille | 145 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 17 mars 1844, reçue à la chancellerie le 23), qui ouvre le bureau des douanes de Longlaville (Moselle) à l'importation et à l'exportation des céréales | 145 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 8 mars 1844, reçue à la chancellerie le 22), prorogeant au 1er octobre suivant les tarifs des droits de navigation actuellement perçus sur les canaux de Nantes à Brest, du Blavet, d'Ille-et-Rance, latéral à la Loire, de Digoin à Briare, du Berry et du Nivernais | 145 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 17 mars 1844) qui autorise la société anonyme formée à Bordeaux (Gironde) sous la dénomination de la Garonne compagnie d'assurances maritimes | 146 |
| ORDONNANCE DU ROI (Du 20 mars 1844, reçue à la chancellerie le 25) pour l'exécution à partir du 1er avril 1844 de la convention additionnelle à la convention de poste du 16 avril 1831, conclue et signée le 30 novembre 1843, entre la France et l'Autriche | 146 |
| CONCURRENCE COMMERCIALE (de la) (3e article) | 149 |
| RÉDUCTION DE LA TAXE DES LETTRES (proposition à la chambre des députés de M. de Saint-Priest, relative à la) | 172 |
| RÉPRESSION DE FALSIFICATION DES VINS (proposition à la chambre des députés, de MM. Mauguin, Delassalle et Tesnières, relative à la). | 176 |
| FORGES DES DÉPARTEMENTS DU NORD, DES ARDENNES, DE LA MEUSE ET DE LA MOSELLE (réclamation des propriétaires de) | 180 |
| CHEMINS DE FER (loi anglaise relative à la police des) | 181 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (du 26 mars 1844), relative à l'ouverture des nouveaux bureaux pour l'importation et le transit de la librairie en langues mortes et étrangères | 192 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 14 avril 1844, reçue à la chancellerie le 19), relative à la perception des droits de navigation sur le canal du Rhône au Rspann | 193 |
| RÉDUCTION DE LA TAXE DES LETTRES (prise en considération de la proposition relative à la) | 194 |
| FALSIFICATION DES VINS (prise en considération de la proposition relative à la répression de la) | 194 |
| RÉDUCTION DE LA RENTE (rejet de la proposition relative à la) | 201 |
| EXPOSITION DES PRODUITS DE L'INDUSTRIE NATIONALE (compte rendu de l') (1er art.) | 209 |
| NAVIGATION FLUVIALE (nécessité d'une loi sur la) | 230 |
| DOCUMENTS COMMERCIAUX. - Statistique de l'industrie tullière à Calais | 235 |
| DOCUMENTS COMMERCIAUX. Commerce et navigation du 2e trimestre 1843, à la Guadeloupe. | 239 |
| DOCUMENTS COMMERCIAUX. Du 3e trimestre 1843, à la Martinique | 240 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaires (1er avril 1843) relatives aux marchandises expédiées pour les îles de la Société (Taïti) | 240 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 14 avril 1844, reçue le 1er mai), qui établit à Lille un bureau de vérification pour la sortie en francspanse des boissons transportées par le chemin de fer | 244 |
| ORDONNANCE DU ROI (Du 19 mai 1844), qui proroge au 1er juillet 1845, le tarif des droits de navigation sur la Somme | 244 |
| Loi (du 25 avril 1844, reçue le 7 mai suivant) sur les patentes | 244 |
| EXPOSITION DE L'INDUSTRIE (suite du compte rendu de l') (2e art.) | 273 |
| EXPOSITION DE 1re section. - Matéllurgie. - Situation | 273 |
| EXPOSITION D'aciers | 296 |
| EXPOSITION DE cuivre forgé, laminé, tréfilé | 296 |
| EXPOSITION DE Plomb. - Zinc | 298 |
| EXPOSITION D'Affinage de métaux | 299 |
| EXPOSITION DE L'INDUSTRIE 2e section. - Moteurs | 299 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (du 25 mai 1844), relative à la tenue de l'inventaire, du gréement et du mobilier des navires français | 301 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 9 juin 1844, reçue à la chancellerie le 9), qui ouvre le bureau d'Abheville, le port d'Antibes, le bureau de Roubaix, les bureaux de Lille et de Valenciennes, à l'importation ou au transit de certaines marchandises. (Note indiquant les droits à percevoir d'après la loi du 21 décembre 1814) | 305 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 9 juin 1844, reçue le 17), qui ouvre le bureau de douanes de Valenciennes à l'importation et à l'exportation des céréales | 306 |
| ORDONNANCE DU ROI (Du 3 juin 1844), qui révoque l'autorisation accordée par celle du 29 juillet 1841 à l'Association, caisse mutuelle d'économie et de prévoyance | 306 |
| ORDONNANCE DU ROI (Du 14 juin 1844, reçue le 19), concernant les eaux-de-vie et esprits rendus impropres à la consommation comme boisson | 307 |
| TARIFS des droits de dénaturation sur l'alcool ou préparation alcoolique | 309 |
| EXPOSITION DE L'INDUSTRIE (suite du compte rendu de l') (3e art.) | 310 |
| EXPOSITION DE Macspannes à vapeur | 312 |
| EXPOSITION DE Turbines | 324 |
| EXPOSITION DE Appareils hydrauliques pour la navigation | 325 |
| EXPOSITION DE Macspannes-outils | 327 |
| EXPOSITION DE Macspannes à filer le lin, le chanvre et les étoupes | 334 |
| EXPOSITION DE Macspannes à laine | 337 |
| EXPOSITION DE Macspannes à filer le coton | 345 |
| EXPOSITION DE Métiers à tisser | 347 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (du 19 juin 1844), relative à l'ordonnance du 9 même mois, qui ouvre divers bureaux à l'importation ou au transit | 351 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (20 juin 1844), relatives à trois ordonnances qui ouvrent de nouveaux bureaux à l'importation et à l'exportation des céréales | 352 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (21 juin 1844), sur le régime commercial du nouveau comptoir établi à Grand-Bassan (côte occidentale d'Afrique) | 352 |
| Loi (du 5 juillet 1844, reçue à la chancellerie le 8) sur les brevets d'invention | 353 |
| Loi (du 7 juillet 1844, reçue à la chancellerie le 12) relative à l'exploitation du chemin de fer de Montpellier à Nîmes | 364 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 18 juillet 1844) relative à l'établissement d'un conseil de prud'hommes dans la ville de Cateau (Nord) | 365 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 21 juillet 1844) relative à la réception en France, en Algérie et dans tous les pays où la France entretient des bureaux de poste, des lettres recommandées pour tous les lieux situés en France, en Algérie, etc | 367 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 23 juillet 1844), qui ajoute deux bureaux de douanes à ceux précédemment désignés pour la sortie des ouvrages d'or et d'argent. | 369 |
| Loi (du 26 juillet 1844, reçue à la chancellerie le 31) relative à l'établissement du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux | 369 |
| Loi (du 26 juillet 1844, reçue à la chancellerie le 31) relative au service du chemin de fer de Paris sur le centre de la France | 372 |
| EXPOSITION DE L'INDUSTRIE (suite du compte rendu de l') (4e art.) | 374 |
| EXPOSITION DE macspannes à imprimer les étoffes | 374 |
| EXPOSITION DE séchage, blancspanment et pliage des étoffes | 380 |
| EXPOSITION DE (Macspannes diverses | 381 |
| EXPOSITION DE Pompes | 399 |
| Loi (du 26 juillet 1844, reçue à la chancellerie le 1er août) relative au chemin de fer de Paris sur la frontière de Belgique et sur l'Angleterre | 401 |
| Loi (du 26 juillet 1844, reçue à la chancellerie le 1er août) relative à l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Rennes | 405 |
| Loi (du 26 juillet 1844, reçue à la chancellerie le 1er août) relative à l'exécution d'un chemin de fer de Tours à Nantes | 406 |
| Loi (du 26 juillet 1844, reçue à la chancellerie le 1er août) relative à l'établissement du chemin de fer de Paris à Lyon | 406 |
| Loi (du 2 août 1844, reçue à la chancellerie le 7) relative à l'établissement du chemin de fer de Paris à Strasbourg | 408 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 5 août 1844, reçue à la chancellerie le 8), qui proroge l'effet des diverses ordonnances relatives au tarif des douanes | 408 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 5 août 1844, reçue à la chancellerie le 8), qui ouvre un crédit de 1,800,000 fr. pour un essai du système de chemin de fer atmosphérique | 409 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 5 août 1844, reçue à la chancellerie le 8) relative à la concession au sieur Arnoux du chemin de fer de Paris à Sceaux | 409 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 18 juillet 1844, reçue à la chancellerie le 26 août), qui autorise la société d'assurances mutuelles, la Bucéphale | 409 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 2 août 1844, reçue à la chancellerie le 27), qui autorise la société anonyme formée à Paris sous la dénomination le Conservateur | 409 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 26 août 1844, reçue à la chancellerie le 17 septembre), qui autorise les sociétés anonymes formées au Havre, sous la dénomination la Boussole, les Deux-Mondes et le Lloyd Havrais pour assurances maritimes | 409 |
| EXPOSITION DE L'INDUSTRIE (suite du compte rendu de l') (5e art.) | 410 |
| EXPOSITION DE Macspannes agricoles | 410 |
| EXPOSITION D'Outils, pièces détachées, quincaillerie, serrures, ustensiles de ménage | 424 |
| EXPOSITION DE Pyrotechnie, chauffage, fourneaux | 428 |
| EXPOSITION DE Modèles, dessins et enseignements de la mécanique | 433 |
| EXPOSITION DE Fils, tissus et impressions (3e section) | 436 |
| EXPOSITION DE Laines en suint, peignées, filées, tissées et teintes | 436 |
| EXPOSITION DE Châles | 446 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 30 août 1844, reçue à la chancellerie le 19 septembre), qui proroge jusqu'au 1er avril 1845 les tarifs des droits de navigation actuellement perçus sur les canaux de Nantes à Brest, du Blavet, etc | 449 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 3 septembre 1844, reçue à la chancellerie le 6) relative au tarif des droits de douanes | 450 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 4 septembre 1844, reçue à la chancellerie le 6) relative à l'importation des macspannes et mécaniques | 452 |
| INDUSTRIE NATIONALE (suite du compte rendu de l'exposition des produits de l') (6e art.) | 453 |
| INDUSTRIE NATIONALE Draps en nouveautés | 454 |
| INDUSTRIE NATIONALE Tapis | 457 |
| INDUSTRIE NATIONALE Coton filé, tissé, blancspan, teint et imprimé. - Impressions mélangées de Paris, d'Alsace et de Rouen | 460 |
| INDUSTRIE NATIONALE Fils et tissus de chanvre et de lin | 467 |
| INDUSTRIE NATIONALE Fils et tissus de soie | 472 |
| INDUSTRIE NATIONALE Produits cspanmiques. - Arts alimentaires. - Physique. - Optique. - Horlogerie de précision | 477 |
| INDUSTRIE NATIONALE Produits cspanmiques, arts alimentaires | 477 |
| INDUSTRIE NATIONALE Savons et bougies | 481 |
| INDUSTRIE NATIONALE Arts alimentaires | 482 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (du 6 septembre 1844), relative aux droits de tonnage des navires danois | 485 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (du 12 août 1844), relative à l'exécution du traité de commerce conclu avec la république de Vénézuela | 485 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (du 6 septembre 1844), relative aux modifications du tarif résultant de l'ordonnance du 3 septembre | 486 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (du 19 septembre 1844), relative aux toiles dites Guinées | 495 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 24 octobre 1844), qui approuve l'adjudication passée le 25 octobre 1844, pour la concession du chemin de fer d'Amiens à Boulogne | 497 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 24 octobre 1844), qui approuve l'adjudication passée le 9 octobre dernier, pour la pose de la voie de fer et l'exploitation du chemin de fer d'Orléans à Vierzon, avec ses prolongements, d'une part sur Châteauroux, d'autre part sur Bourges et la rive droite de l'Allier, etc | 497 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 24 octobre 1844), qui approuve l'adjudication passée le 9 octobre 1844, pour la pose de la voie de fer et l'exploitation du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux | 497 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 26 octobre 1844), qui ajoute le bureau des douanes de Boulogne (Pas-de-Calais), à ceux déjà désignés pour constater la sortie des ouvrages d'or et d'argent expédiés à l'étranger, dans les cas prévus par la loi du 19 brumaire an VI | 497 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 1er octobre 1844, reçue à la chancellerie le 7), relative au poids des voitures de roulage | 497 |
| EXPOSITION des produits de l'industrie nationale (suite du compte-rendu) | 500 |
| EXPOSITION d'Optique. - Physique | 500 |
| EXPOSITION d'Horlogerie | 504 |
| EXPOSITION de papier blanc, papier peint, parchemin | 506 |
| EXPOSITION de Cuirs | 508 |
| EXPOSITION de Sellerie, Cordonnerie | 508 |
| EXPOSITION de BEAUX-ARTS. - Orfèvrerie | 509 |
| EXPOSITION de Bronzes | 515 |
| EXPOSITION de Joaillerie, bijouterie | 515 |
| EXPOSITION de Cristaux et verrerie | 515 |
| EXPOSITION de produits céramiques | 517 |
| INSTRUMENTS DE MUSIQUE. - Orgues | 520 |
| INSTRUMENTS DE MUSIQUE. Pianos | 521 |
| INSTRUMENTS DE MUSIQUE. Instruments à vent et à cordes | 523 |
| ARTICLES DE PARIS. - Meubles, décors, arts divers | 524 |
| ARTICLES DE PARIS. Rectifications, rappels et conclusions | 526 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 1er novembre 1844, reçue à la chancellerie le 14), qui approuve l'adjudication passée le 18 septembre 1844 pour l'exploitation du chemin de fer de Montpellier à Nîmes | 529 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 6 novembre 1844, reçue à la chancellerie le 9 décembre), qui autorise la société anonyme formée à Paris, sous la dénomination de la Providence | 529 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 2 novembre 1844, reçue à la chancellerie le 14), qui approuve la convention provisoire passée le 10 septembre 1844, pour l'essai du système d'un chemin de fer atmosphérique | 529 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 10 novembre 1844, reçue à la chancellerie le 23), qui approuve la nouvelle rédaction de l'art. 2 des statuts de la compagnie d'assurances sur le Rhône et sur la Saône contre les risques de la navigation | 529 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 10 novembre 1844, reçue à la chancellerie le 23), qui ouvre le bureau de Bois d'amont (Jura) à l'importation et à l'exportation des céréales | 529 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 10 novembre 1844), qui autorise et approuve les statuts de la société d'assurances mutuelles contre la grêle, établie à Dreux (Eure-et-Loire) | 529 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 17 novembre 1844, reçue à la chancellerie le 1er décembre), qui proroge, jusqu'au 1er avril 1845, les droits de navigation établis sur le canal des Ardennes | 530 |
| ORDONNANCE DU ROI (du 17 novembre 1844, reçue à la chancellerie le 14), relative aux droits de navigation à percevoir sur le canal du Centre, pour les bateaux vides | 530 |
| COMPTE général de l'administration de la justice commerciale en France pendant l'année 1842 | 530 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (du 24 octobre 1844), relative à l'ouverture de la douane d'Agde | 551 |
| ADMINISTRATION DES DOUANES. - Circulaire (du 2 novembre 1844) relative à l'admission des étoffes-feutres à la prime de 9p. 0/0 de la valeur | 551 |
| FIN DE LA TABLE PAR ORDRE D'INSERTION. |
TABLE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE HUITIÈME VOLUME.
A.
- AUTRICHE. -Voyez Convention postale146
- ABBEVILLE. -Voyez Importations et exportations305
- ALCOOL. - Tarif des droits de dénaturation sur l'alcool ou préparation alcoolique309
- ALGÉRIE. - Voyez Douanes. - Voyez Documents commerciaux.8 et 87
- AMIENS. - Voyez Chemin de fer497
- ANGLETERRE. - Voyez Chemin de fer401
- ANTIBES. - Voyez Importations et exportations305
- ARDENNES. - Voyez Navigation intérieure.
- ARGENT - Voyez Douanes369
- ARGENT - Voyez Douanes497
- ASSINIE. - Voyez Circulaire de douanes96
- ASSURANCES MARITIMES - Ordonnance du roi (du 25 janvier 1844) qui autorise la société anonyme formée à Paris, sous la dénomination de l'Espérance, compagnie d'assurances contre les risques de navigation maritime et intérieure50
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Isidore Clairfond |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 596 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1400g |
| EAN13 | 9782329955919 |
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