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Médecine légale vétérinaire
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Médecine légale vétérinaire

Médecine légale vétérinaire

Anatole de Gallier - Collection Sciences

536 pages, parution le 10/09/2023

Résumé

Médecine légale vétérinaire... / par Alfred Gallier,...
Date de l'édition originale : 1895

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Anatole de Gallier

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION1

PREMIÈRE PARTIE

Médecine légale proprement dite.

I. - ATTENTATS AUX M?URS. - SODOMIE. BESTIALITÉ7
II. - DE LA MORT
I. - CAUSES DE LA MORT16
Autopsie,16.
- 1° Appareil tégumentaire,17.
- 2° Crâne,18.
- 3° Tête, encolure, larynx, pharynx,19.
- 4° Thorax,19.
- 5° Abdomen,20.
- 6° Organes génito-urinaires,21.
- 7° Racspans et membres,21.
- Défouissement21
II. - MORT CAUSÉE PAR L'ABSTINENCE22
III. - DES BLESSURES
Définition24
I. - ACTION PUBLIQUE25
Loi des 28 septembre-6 octobre 1791,25.
- Code pénal,26.
- Loi Grammont (2-9 juillet 1850),27.
- Loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux27
II. - ATTENTATS COMMIS ENVERS LES ANIMAUX28
1° Empoisonnements des animaux,28.
- 2° Destruction des animaux,29.
- a. Destruction des animaux mentionnés dans l'article 452,29.
- b. Destruction des animaux domestiques,30.
- c. Blessures volontaires et involontaires31.
- d. Mauvais traitements envers les animaux,31.
- e. Inoculation de maladies contagieuses34
III. - ACTION CIVILE34
Loi des 4-6 avril 1889 sur le code rural. - Titre VI. Des animaux employés à l'exploitation des propriétés rurales36
Section Ire. Des bestiaux et des chèvres,36.
- Section II. Des animaux de basse-cour, pigeons, abeilles et vers à soie36
IV. - PRESCRIPTION41
V. - DIFFÉRENTES ESPÈCES DE BLESSURES. - MODE DE LÉSION42
Classification,42.
- 1° Commotion,43.
- 2° Contusions et ecchymoses,44.
- 3° Distensions, luxations et fractures,46.
- 4° Plaies,47.
- 1. Plaies par instruments tranchants,47.
- 2. Plaies par instruments piquants ou par instruments à la fois piquants et tranchants,49.
- 3. Plaies par décspanrure, arrachement ou morsure,51.
- 4. Plaies par contusion,52.
- 5. Plaies par armes à feu,53.
- a. Blessures produites par des plombs de chasse,54.
- b. Plaies produites par les balles,56.
- 6. Plaies par inoculation58
Rage,58.
- Morve et farcin,59.
- Charbon,60.
- Péripneumonie,60.
- Septicémie,60.
- Tétanos,60.
- Horse-pox; cow-pox,61.
- Clavelée,61.
- Fièvre aphteuse,61
VI. - BRULURES61
1° Brûlures proprement dites,62.
- a. Inflammation superficielle ou érythème,62.
- b. Inflammation vésiculeuse,62.
- c. Inflammation suppurative avec désorganisation doeune partie du corps papillaire de la peau,63.
- d. Désorganisation complète du derme,63.
- e. Mortification des tissus sous-jacents jusqu?aux os,64.
- f. Carbonisation de tout ou partie doeun membre,64.
- 2° Brûlures par les caustiques,65.
- 3° Brûlures causées par les incendies,65.
- 1. Examen des animaux morts,66.
-2. Examen des animaux blessés,68.
- 3. Examen et estimation des animaux échappés à l'incendie69
VII. - SIÈGE DES BLESSURES69
1° Blessures de la tête,69.
- 2° Blessures de l'encolure,71.
- 3° Blessures de la poitrine,71.
- 4° Blessures de l'abdomen,72.
- 5° Blessures des organes génitaux,73.
- 6° Blessures du racspans,73.
- 7° Blessures des membres73
VIII. - CICATRICES74
Cicatrices faites avec des instruments tranchants,75.
- Cicatrices des plaies contuses76
IX. - BLESSURES RÉSULTANT DES ACCIDENTS DE CHEMINS DE FER, DES ACCIDENTS DE VOITURES77
X. - BRULURES ET ACCIDENTS CAUSÉS PAR LA FOUDRE79
Fréquence de ces expertises,79.
- Commémoratif. Orage,81.
- Examen des localités,83.
- Examen des harnais,84.
- Brûlures,85.
- Lésions mécaniques,85.
- Phénomènes cspanmiques,86.
- Symptômes,87.
- Caractères anatomiques,89.
- Rigidité cadavérique et putréfaction,90.
- Expertise91
XI. - ACCIDENTS CAUSÉS PAR LES ABEILLES92
XII. - ACCIDENTS CONSÉCUTIFS A LA SAILLIE94
XIII. - BLESSURES PRODUITES PENDANT LA VIE OU APRÈS LA MORT94
IV. - ASPHYXIE
Asphyxie par submersion,98.
- Asphyxie par suffocation, par compression du thorax,101.
- Asphyxie par strangulation,102.
- Asphyxie par respiration de gaz mépspantiques,103.
- Asphyxie par l'air confiné, l'acide carbonique,103.
- Asphyxie par les gaz résultant de la combustion du charbon,104.
- Asphxie par le gaz d?éclairage,105.
- Asphyxie par les gaz délétères106
V. - VICES RÉDHIBITOIRES
Législation107
Expertise108
Du procès-verbal à dresser par l'expert désigné ou les experts désignés par le juge de paix,114.
- 1° Le préambule, ou protocole, ou préliminaire,114.
- 2° L'spanstorique,115.
- 3° Les conclusions115
VI. - DES MALADIES CONTAGIEUSES
Législation120
I. - ACTION CIVILE121
1° Action basée sur un fait de contagion directe,121.
- Morve et farcin,122.
- Rage,123.
- Charbon,124.
- Tuberculose,125.
- 2° Action reposant sur la vente d?animaux atteints de maladies contagieuses,126.
- a. Action rédspanbitoire,126.
- b. Action en nullité,126.
- c. Action en dommages-intérêts127
II. - ACTION CORRECTIONNELLE127
III. - DURÉE D?INCUBATION DES MALADIES CONTAGIEUSES128
VII. - MÉCHANCETÉ ET RÉTIVITÉ133
VIII. - DES DENRÉES ALIMENTAIRES ET SPÉCIALEMENT DES VIANDES DE BOUCHERIE
Législation138
1° Qualité de la viande,139.
- Viande de première qualité,139.
- Viande de deuxième qualité,140.
- Viande de troisième qualité141
2° État de conservation de la viande; altérations qu?elle a subies,142.
- a. Altérations des viandes fraîches,142.
- b. Altérations des viscères,143.
- c. Altérations des produits de la charcuterie143
3° État sanitaire de la viande145
4° Espèce animale d?où provient la viande,145.
- a. Examen d?animaux en quartiers,145.
- 6. Examen des morceaux séparés147
IX. - DES ASSURANCES CONTRE LA MORTALITÉ ET CONTRE LES ACCIDENTS
PREMIÈRE SECTION. - Assurances contre la mortalité du bétail et des chevaux150
I. - ASSURANCES A PRIMES ET A CAPITAL FIXES152
II. - ASSURANCES MUTUELLES153
1° Assurances mutuelles proprement dites, à petit rayon et sans cotisation préalable,153.
- 2° Assurances mutuelles proprement dites, à cotisations préalables et illimitées,153.
- 3° Assurances mutuelles à maximum de cotisations,154.
- 4° Assurances mutuelles à cotisations fixes155
III. - RAPPORTS DES VÉTÉRINAIRES AVEC LES COMPAGNIES D?ASSURANCES CONTRE LA MORTALITÉ DES BESTIAUX166
DEUXIÈME SECTION. - Assurances contre les accidents.171
Rapports des vétérinaires avec les Compagnies contre les, accidents183

DEUXIÈME PARTIE

Des délits et quasi-délits civils. Responsabilité.

I. - GÉNÉRALITÉS
Responsabilité du fait personnel,188.
- Responsabilité du fait d?autrui,190.
- Responsabilité à raison des animaux192
II. - RESPONSABILITÉ DES VÉTÉRINAIRES
Accidents produits pendant les opérations,198.
- Accidents consécutifs à la castration,213.
- Accidents consécutifs à la saignée,216.
- Accidents consécutifs à la cautérisation par le fer rouge,226.
- Accidents consécutifs à l'emploi des vésicants,228.
- Responsabilité des vétérinaires considérés comme mandataires,242.
- Responsabilité des vétérinaires sanitaires et des inspecteurs de boucherie,250.
- Du tribunal compétent dans les actions en responsabilité intentées aux vétérinaires255.
III. - RESPONSABILITÉ DES EMPIRIQUES257
IV. - RESPONSABILITÉ DES MARÉCHAUX FERRANTS276
V. - RESPONSABILITÉ DES ÉTALONNIERS298
VI. - RESPONSABILITÉ DES MAITRES POUR LES DOMMAGES CAUSÉS PAR LEURS DOMESTIQUES306
VII. - RESPONSABILITÉ DES PROPRIÉTAIRES313
VIII. - RESPONSABILITÉ DES DÉPOSITAIRES, AUBERGISTES, LOGEURS, DRESSEURS, ETC324
IX. - RESPONSABILITÉ DES LOCATAIRES ET DES EMPRUNTEURS342
X. - RESPONSABILITÉ DES VOITURIERS EN GÉNÉRAL ET DES COMPAGNIES DE CHEMINS DE FER EN PARTICULIER355
Tarifs généraux en grande vitesse,358.
- 1° Cspanens,358.
- 2° Animaux,359.
- 3° Frais accessoires360
Tarifs spéciaux en grande vitesse361
Tarifs généraux en petite vitesse,363.
- Frais accessoires. - a. Enregistrement,364.
- b. Manutention,364.
- c. Magasinage365
Tarifs spéciaux en petite vitesse365
Délais de transport. - Grande vitesse,366.
- Petite vitesse368
Désinfection du matériel employé au transport des animaux sur les voies ferrées369
Matériel de la Compagnie de l'Ouest pour le transport des animaux par voie ferrée,370.
- Écuries à trois compartiments en long,371.
- Wagons-écuries en travers à cinq ou six stalles,373.
- Wagons à messageries, série J,374.
- Wagons K couverts, à volets374
Embarquement et débarquement des animaux. Soins de route375
XI. - RESPONSABILITÉ DES COMPAGNIES
1° Responsabilité des Compagnies pour retard dans la livraison. - Base des actions en responsabilité385
2° Responsabilité des Compagnies pour détérioration ou pour perte partielle ou totale. - Soins à donner aux animaux en cours de route. - Base des actions en responsabilité,390.
- Tarif général,391.
- Tarif spécial396.
Extinction des actions en responsabilité par la réception des animaux transportés et le payement du prix de transport398
Responsabilité des Compagnies pour les accidents causés sur les passages a niveau et sur la voie,399.
Accidents sur les passages à niveau,399.
- Accidents de bestiaux sur la voie401
Formalités à remplir en cas d'action intentée à une Compagnie. - Compétence et procédure402
Compétence des divers tribunaux de l'ordre judiciaire,403.
- Compétence à raison du lieu,404.
- Assignation,406.
- Expertise407

TROISIÈME PARTIE

Jurisprudence médicale.

I. - ENSEIGNEMENT DE LA MÉDECINE VÉTÉRINAIRE
Lois, décrets et ordonnances qui régissent l'enseignement de la médecine vétérinaire. - Écoles. - Obtention du diplôme,426.
- Décret du 18 avril 1887 portant organisation des Écoles nationales vétérinaires,429.
- Instruction du 12 août 1894 pour l'admission dans les Écoles nationales vétérinaires,435.
- Arrêté du 20 février 1886 instituant un conseil de perfectionnement des écoles vétérinaires,439.
- Arrêté du 10 novembre 1881 portant règlement général pour les Écoles vétérinaires. Règlement intérieur,440.
- Instruction sur l'admission des élèves boursiers militaires dans les trois Écoles vétérinaires,440.
- Programme du concours pour l'admission à l'emploi d?aide-vétérinaire stagiaire à l'École de cavalerie443
II. - VÉTÉRINAIRES ÉTRANGERS EXERÇANT EN FRANCE447
III. - EXERCICE ILLÉGAL DE LA MÉDECINE VÉTÉRINAIRE. - EMPIRIQUES448
IV. - HONORAIRES DES VÉTÉRINAIRES. - PRIVILÈGE ET PRESCRIPTION
Privilège,452.
- Prescription455
V. - SECRET PROFESSIONNEL458
VI. - RESPONSABILITÉ MÉDICALE463
VII. - VENTE DE CLIENTÈLE463
VIII. - PATENTE DES VÉTÉRINAIRES. - COTE MOBILIÈRE. CONTRIBUTION DES CHEVAUX ET VOITURES467
IX. - EXERCICE DE LA PHARMACIE VÉTÉRINAIRE469
X. - REMÈDES SECRETS
Les préparations pharmaceutiques destinées aux animaux peuvent-elles être brevetées?475.
- Responsabilité des vétérinaires pharmaciens479

QUATRIÈME PARTIE

Expertises médico-légales.

I. - RAPPORTS DES VÉTÉRINAIRES AVEC LA JUSTICE, L'ADMINISTRATION ET LES PARTIES
Réquisition des vétérinaires480
Quelles sont les autorités qui ont le droit de requérir le vétérinaire?480
Formalités à remplir: Réquisitoire, serment483
1° Experts nommés en matière judiciaire,483.
- 2° Experts nommés en matière administrative,484.
- 3° Experts nommés en matière civile,484.
- Expertise proprement dite484
II. - PIÈCES A FOURNIR PAR LES VÉTÉRINAIRES EXPERTS
Certificats,485.
- Rapports,487.
- Consultations médico-légales. Notes à consulter488
III. - HONORAIRES DUS AUX VÉTÉRINAIRES EXPERTS489
Voir tout
Replier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Anatole de Gallier
Collection Sciences
Parution 10/09/2023
Nb. de pages 536
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 722g
EAN13 9782418004467

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