Les normes à l'assaut de la démocratie
Jean-Denis Combrexelle
208 pages, parution le 11/09/2024
Résumé
Pourquoi nos sociétés produisent-elles tant de normes – lois,
codes, règlements, etc. ? S’agit-il d’une prolifération pathologique qui menace les démocraties ? Mais les normes ne sont-elles pas l’ossature de l’État de droit ? Et à qui imputer cette inflation des textes de loi :
à la bureaucratie, à l’« État profond » ?
Dans ce livre, Jean-Denis Combrexelle examine les mécanismes politiques, juridiques et administratifs qui, en France et en Europe, concourent à la multiplication des normes et à l’allongement des textes. La société civile – entreprises, syndicats, associations, particuliers, etc. – est-elle seulement victime de l’avalanche des normes ? N’a-t-elle pas aussi sa part de responsabilité ? Y aurait-il une dépendance à la norme ? Dans ce contexte, comment comprendre le rôle et l’influence du juge ? Y a-t-il vraiment un risque de gouvernement des juges ?
Jean-Denis Combrexelle analyse les conséquences de l’excès de normes et détaille quelques pistes pour y remédier. Mieux encore, il souligne qu’on peut améliorer l’efficacité des politiques publiques sans créer de normes nouvelles.
Un éclairage à la fois critique et constructif sur la situation actuelle et sur les solutions possibles, par un acteur privilégié, grand connaisseur de la chose publique.
codes, règlements, etc. ? S’agit-il d’une prolifération pathologique qui menace les démocraties ? Mais les normes ne sont-elles pas l’ossature de l’État de droit ? Et à qui imputer cette inflation des textes de loi :
à la bureaucratie, à l’« État profond » ?
Dans ce livre, Jean-Denis Combrexelle examine les mécanismes politiques, juridiques et administratifs qui, en France et en Europe, concourent à la multiplication des normes et à l’allongement des textes. La société civile – entreprises, syndicats, associations, particuliers, etc. – est-elle seulement victime de l’avalanche des normes ? N’a-t-elle pas aussi sa part de responsabilité ? Y aurait-il une dépendance à la norme ? Dans ce contexte, comment comprendre le rôle et l’influence du juge ? Y a-t-il vraiment un risque de gouvernement des juges ?
Jean-Denis Combrexelle analyse les conséquences de l’excès de normes et détaille quelques pistes pour y remédier. Mieux encore, il souligne qu’on peut améliorer l’efficacité des politiques publiques sans créer de normes nouvelles.
Un éclairage à la fois critique et constructif sur la situation actuelle et sur les solutions possibles, par un acteur privilégié, grand connaisseur de la chose publique.
Caractéristiques techniques
| PAPIER | NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Odile Jacob | |
| Auteur(s) | Jean-Denis Combrexelle | |
| Parution | 11/09/2024 | 11/09/2024 |
| Nb. de pages | 208 | - |
| Format | 14.5 x 22 | - |
| Couverture | Broché | - |
| Poids | 236g | - |
| Contenu | - |
ePub |
| EAN13 | 9782415009427 |
9782415009434 9782415009441 |
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