Les dirigeants et les groupes de sociétés

Madeleine Gauthier

572 pages, parution le 02/06/2000

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Résumé

En droit français, les groupes de sociétés font l'objet d'une prise en compte qui est certainement sans commune mesure avec la place grandissante qu'ils occupent sur le terrain économique. Le législateur rechigne en effet à tirer toutes les conséquences juridiques de l'existence des groupes et à leur procurer un statut propre et véritable.

Le droit des groupes de sociétés est de ce fait morcelé et parcellaire. Ainsi, si on peut relever dans la loi du 24 juillet 1966 un souci d'améliorer l'information relative aux groupes ainsi que différentes dispositions concernant leur actionnariat les textes font preuve d'une réelle carence lorsque l'on examine la situation des dirigeants des sociétés de groupes.

Pourtant celle-ci présente de nombreuses particularités juridiques qui suscitent des questions auxquelles la jurisprudence apporte des réponses plus ou moins adaptées :Comment le groupe peut-il orienter et contrôler l'activité de ses dirigeants ? Comment ceux-ci peuvent exercer leurs attributions alors qu'ils se trouvent sous la férule de la société mère ? La responsabilité des dirigeants est-elle en outre déterminée par le rôle qu'ils tiennent au sein du groupe ?

Parce qu'il s'attache à élucider ces différentes interrogations, tant sur le plan du droit des sociétés que sur celui du droit social, pénal ou des procédures collectives, cet ouvrage intéressera les praticiens, les universitaires et les étudiants qui souhaitent explorer cet aspect encore mai connu du droit des groupes de sociétés.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis
Auteur(s)	Madeleine Gauthier
Parution	02/06/2000
Nb. de pages	572
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	1010g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711132072