Les différences culturelles dans l'arbitrage international
Olivier Caprasse, Antonias Dimolitsa, Robert Dossou, Dominique Hascher, Charles Jarrosson, Pierre Mayer - Collection Lsb. arbitrage
Résumé
Bien que les procédures d'arbitrage puissent être taillées sur mesure, elles constituent parfois simplement la somme d'usages et règles propres à différentes cultures juridiques. L'ambition de cet ouvrage est d'identifier ces différences culturelles et de faire la synthèse de ce qui pourrait constituer les meilleurs pratiques.
Sommaire
Avant-propos
Chapitre 1. La notion de différences culturelles dans l'arbitrage international
Chapitre 2. Les différences culturelles et les règles relatives à l'indépendance et l'impartialité des arbitres
Chapitre 3. Différences culturelles et rôle des conseils et arbitres dans la procédure arbitrale
Chapitre 4. Les différences culturelles et le traitement des preuves
Chapitre 5. L'application au fond d'un droit étranger par les arbitres et la rédaction de la sentence
En quête de neutralité culturelle
Chapitre 6. La diversité culturelle joue-t-elle un rôle dans le contrôle de la sentence ?
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Bruylant |
Auteur(s) | Olivier Caprasse, Antonias Dimolitsa, Robert Dossou, Dominique Hascher, Charles Jarrosson, Pierre Mayer |
Collection | Lsb. arbitrage |
Parution | 12/06/2024 |
Format | 16.2 x 24.2 |
Couverture | Broché |
Poids | 192g |
EAN13 | 9782802775331 |
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