Les derniers juges de paix français
Autopsie d'une profession
Fabien Conord - Collection Essais
Résumé
Pour comprendre la disparition de la justice de proximité en France et en connaitre les acteurs.
Cet ouvrage propose une étude inédite de l'ensemble d'un corps professionnel au moment de sa disparition afin de mieux connaître le profil social de ce qui fut le dernier corps véritablement organisé de magistrats de proximité en France. La suppression de cette juridiction est en effet l'une des grandes décisions prises au début de la Ve République. L'auteur restitue l'atmosphère qui entoure cette décision, analyse la sociologie des juges de paix au milieu du XXe siècle et montre la fragilisation de leur implantation territoriale. Son travail offre aussi l'occasion d'interroger à nouveaux frais la suppression d'une fonction dont l'absence est régulièrement regrettée depuis car cette justice de proximité assurée par les juges de paix fait souvent défaut aujourd'hui. Il permet aussi de mesurer les effets des épurations contradictoires du début et de la fin de la Seconde Guerre mondiale parmi les magistrats français. Il examine enfin le devenir des juges de paix eux-mêmes dont la reconversion fut parfois très réussie.
Sommaire
Introduction
Chapitre 1 : Comment meurt une profession
Une fonction décriée
Des juges fainéants ?
Un poste de dépense coûteux malgré des conditions modestes
Une survivance à effacer ?
Une fonction peu attractive ?
Les fonctions antérieures à la justice de paix : toute la variété du droit ?
Des inégalités de traitement corrélées à l’affectation géographique
Un examen d’entrée à la sélectivité relative
Des femmes encore très minoritaires
Un éloignement géographique des justiciables
Le regroupement des justices de paix
Des campagnes privées de juges de paix
Des magistrats cantonaux minoritairement issus de leur territoire d’exercice
Chapitre 2 : Les origines géographiques et sociales
Des origines géographiques provinciales et urbaines
Des enfants des villes
Montagnards et méridionaux
Des origines sociales souvent modestes mais rarement prolétaires
Une minorité de porphyrogénètes
La terre et les paysans, problèmes d’interprétation
La fonction publique, un terreau favorable
Des magistrats cantonaux majoritairement issus de milieux modestes mais non marginaux
Un exemple d’ascension et ses limites
Chapitre 3 : Une formation hétérogène
Une vaste palette de diplômes
La capacité en droit, un diplôme devenu marginal
Des licenciés nettement majoritaires
Une minorité de titulaires d’un DES
Deux formations spécifiques : le droit alsacien-lorrain et le droit musulman
Les juges de paix docteurs en droit, une minorité non négligeable
Une minorité inégalement répartie
Les docteurs en droit, une élite sociale parmi la magistrature cantonale ?
Chapitre 4 : Un savoir juridico-pratique
Des thèses de combat ?
Des prises de positions politiques
Des avis parfois tranchés sur le système judiciaire français
Le droit rural : une spécialisation au croisement du savoir livresque et de l’expérience juridique
Un agrarisme de facture classique ?
Démontrer et dénoncer l’injustice du métayage
Chapitre 5 : La Seconde Guerre mondiale, bouleversements et ombre portée
Les francs-maçons juges de paix, victimes de l’antimaçonnisme du régime
Les réintégrations permises par la Libération
Les épurations consécutives à la Libération
Épilogue : Le devenir des juges de paix après 1958, une promotion inespérée ?
Sources
Bibliographie
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Editions universitaires de Dijon |
| Auteur(s) | Fabien Conord |
| Collection | Essais |
| Parution | 16/01/2025 |
| Nb. de pages | 130 |
| Format | 10.5 x 17.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 122g |
| EAN13 | 9782364415386 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
