Législation des céréales, les comices agricoles et le conseil d'état
Comte Tramecourt - Collection Savoirs et traditions
204 pages, parution le 01/04/2021
Résumé
Législation des céréales : les comices agricoles et le Conseil d'État / par M. le comte de Tramecourt
Date de l'édition originale : 1860
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1860
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
| AVANT-PROPOS | 1 |
| PROJET DE LOI | 3 |
| DÉVELOPPEMENTS | 13 |
| DOCUMENTS | 63 |
| M. DUPIN aîné. (Considérations générales au point de vue politique.) | 65 |
| M. le marquis D?ANDELARRE. (Considérations générales au point de vue politique.) | 78 |
| M. DARBLAY jeune. (Considérations au point do vue pratique.) | 85 |
| M. BUFFET. (Considérations au sujet de la liberté absolue, qui serait repoussée autant par le cultivateur que par le consommateur.) | 98 |
| M. DUMAS. (Théorie des sociétés secrètes au sujet des céréales.). | 101 |
| M. DEMESMAY. (L'opinion des cultivateurs du département du Nord est unanime pour le maintien du droit variable.) | 104 |
| M. ROQUES SALVAZA. (L'opinion de la culture est pour le principe de l'échelle mobile.) | 106 |
| M. BARRAL. (Les deux tiers des cultivateurs sont favorables au principe de l'échelle mobile.) | 108 |
| M. AYMÉ. (Danger de renoncer à la culture du blé.) | 110 |
| M. DUMAS. (Droit fixe.) | 113 |
| M. BUFFET. (Droit fixe.) | 117 |
| M. THÉNARD. (Droit fixe.) | 120 |
| M. LIGNIÈRES. (Droit fixe.) | 122 |
| M. DE RAVINEL. (Droit fixe.) | 125 |
| M. BURAT. (La protection est une garantie d?indépendance. La liberté n?aurait pas plus pour nous que pour l'Angleterre l'effet d?augmenter les exportations.) | 128 |
| M. BUFFET. (Mesures adoptées en Angleterre avant de consacrer le régime de la liberté.) | 136 |
| M. BOULINGRE. (Le capital a été fondé en Angleterre par des mesures de protection plus radicales que celles mises en pratique chez aucun autre peuple.) | 138 |
| M. MOLL. (L'agriculture française n?est pas assez avancée pour supporter le régime de liberté consacré en Angleterre. Il est bon de se mettre en garde contre les récits souvent exagérés du cspanffre de production de ce dernier pays.) | 140 |
| M. RICHELOT. (Aucune comparaison n?est possible entre la France et l'Angleterre.) | 146 |
| M. BARRAL. (Mélanges, liberté, droit fixe, échelle mobile.) | 151 |
| M. DARBLAY aîné. (Droit fixe. Documents importants sur la Russie, la Belgique, la Hollande et l'Angleterre. - Danger de chercher à imiter les institutions des peuples dont la position et les intérêts ne sont pas en rapport avec ceux de la France.) | 156 |
| CONSEIL D?ÉTAT. (Projet de loi préparé au conseil d?État) | 183 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Comte Tramecourt |
| Collection | Savoirs et traditions |
| Parution | 01/04/2021 |
| Nb. de pages | 204 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 289g |
| EAN13 | 9782329612744 |
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