Le renouveau du droit du domaine public fluvial

Arzul Guy

Parution le 29/10/2008

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Résumé

L'histoire des voies d'eau est intimement liée à celle des hommes, tant les fleuves et rivières ont aidé les villes construites sur leurs rives à se développer. Que serait Paris sans la Seine, Lyon sans le Rhône et la Saône et les châteaux de la Loire sans Loire ?
Le droit du domaine public fluvial est donc une matière ancienne, riche, qui s'est forgée en même temps que se construisait la prospérité économique de notre pays.
Mais au 20ème siècle, le long déclin du transport fluvial a fait que ce droit si particulier a été délaissé, tout comme la plupart de nos voies d'eau.
La prise de conscience, au cours de ces dernières décennies, de la nécessité de protéger l'environnement, a fait revenir l'eau, et donc le domaine public qui l'accueille, au coeur de toutes les préoccupations.
Le réseau et le transport fluvial se sont modernisés à marche forcée. La décision récente de créer un nouveau canal, le canal Seine-Nord, est l'un des témoignages les plus spectaculaires du regain d'intérêt des pouvoirs publics.
Le droit du domaine public fluvial, qui jusqu'à la fin du 19ème siècle avait évolué constamment pour rester adapté à l'histoire des voies d'eau et aux activités qui s'y développaient redevient l'objet de toutes les attentions.
Pourtant, aucun auteur n'avait encore consacré d'ouvrage ou de thèse spécifique au domaine public fluvial.
C'est chose faite avec cet ouvrage, fruit de plusieurs années de travail qui ont permis après compilation des différents textes, jurisprudences et commentaires, de dresser une synthèse très complète de ce droit incluant une analyse prospective des nécessaires évolutions qui l'attendent.
Ce livre n'a pas d'autres ambitions que d'assister et d'accompagner tous ceux - aménageurs, collectivités locales, avocats, universitaires, administrations locales et de l'Etat, élus - qui ont la charge d'interpréter et de faire appliquer ce droit et plus généralement encore d'accompagner le renouveau de la voie d'eau qui ne fait que commencer.