Le PLU

Plan Local d'Urbanisme

Isabelle Cassin

190 pages, parution le 15/04/2002

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Résumé

La loi n° 2000-1208 relative à la solidarité et au renouvellement urbain du 13 décembre 2000, riche de 209 articles dont plus de 50 portants sur le droit de l'Urbanisme, a très largement modifié des pans entiers de celui-ci, notamment les documents d'urbanisme. Les plans locaux d'urbanisme (PLU) succèdent ainsi aux plans d'occupation des sols.

On constate, au-delà du changement de dénomination, la volonté d'étendre l'objet de ces documents. Les PLU sont irrigués par l'idée d'un urbanisme de projet : ils seront davantage les instruments du renouvellement urbain que de la simple extension périphérique des villes. Ajoutons à cela qu'ils devront intégrer de nouveaux mécanismes de concertation avec le public, prendre en compte des préoccupations nouvelles, comme les déplacements urbains, l'organisation commerciale, etc., tout en les inscrivant dans un projet d'aménagement et de développement durable.

En réalité, les PLU réservent des surprises. La fausse simplification des procédures, la concrétisation de nouveaux principes d'aménagement du territoire et l'intégration de l'urbanisme opérationnel dans la planification de droit commun soulèvent de nombreuses questions.

Le Plan local d'urbanisme, ouvrage à la fois pratique et approfondi, répond à toutes les interrogations qui se posent concrètement à l'heure où il s'agit de mettre en oeuvre cette réforme majeure de la planification.

Au terme d'une analyse fine, détaillée et rigoureuse des procédures et du contenu du PLU, ce guide met en évidence les pièges qu'il comporte à travers une présentation claire et enrichie de nombreuses " Questions/Réponses ". Il constitue ainsi une aide précieuse pour tous ceux, responsables des collectivités locales, aménageurs, constructeurs, propriétaires, qui s'interrogent sur la portée et l'élaboration des nouveaux instruments de planification urbaine.

Sommaire

Préface
Introduction

L'élaboration du plan local d'urbanisme et ses modalités d'adaptation.
Le plan local d'urbanisme dans la hiérarchie des normes.
Le contenu des PLU.
Les aspects contentieux.
L'alternative au PLU : la carte communale

Annexes
Index

L'auteur - Isabelle Cassin

Isabelle Cassin est avocat au barreau de Paris et co-fondatrice du cabinet Genesis Avocats. Elle enseigne le droit et le contentieux de l'urbanisme à l'Institut d'études politiques de Paris en Master Urbanisme.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Le Moniteur
Auteur(s)	Isabelle Cassin
Parution	15/04/2002
Nb. de pages	190
Format	16 x 25,5
Couverture	Broché
Poids	340g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782281123616