Le photovoltaïque

William Altide, Marie-Odile Gain, David Boulanger, Damien Dutrieux, Frédéric Vauvillé, Hélène Paerels

136 pages, parution le 29/04/2011

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Résumé

"Sommes-nous enfin parvenus à apprivoiser le soleil ? Sûrement pas ! Tels des Icare à trop vouloir s'en rapprocher, nos ailes continueraient de fondre... Pourtant, une domestication des rayonnements solaires semble réussie. Elle permet de produire de l'énergie électrique, renouvelable et propre pour l'environnement.

Pour atteindre ce résultat, il convient d'organiser diverses installations techniques destinées à réaliser l'effet photoélectrique souhaité. C'est là que l'ingénieur laisse la place au juriste. Celui-ci détermine le régime de droit applicable à la mise en place de la centrale photovoltaïque et de ses éléments. Or, le droit susceptible de régir un tel dessein est varié et complexe.

C'est pourquoi, forts de notre expérience de terrain et à la suite de cycles de conférences sur ce thème, nous vous proposons un recueil clair, complet et utile, sous la forme de questions et réponses opérationnelles, pour organiser et réussir selon les justes règles de droit votre projet photovoltaïque."

David Boulanger, Directeur du CRIDON Nord-Est

L'auteur - Marie-Odile Gain

Marie-Odile Gain est docteur en droit privé, consultant au CRIDON NORD-EST où elle traite des questions de droit rural.

L'auteur - David Boulanger

David Boulanger est maître de conférences à la faculté de droit de l'université d'Artois, directeur du Cridon Nord-Est et du CFPN-Lille/IMN-Lille.

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L'auteur - Damien Dutrieux

Damien Dutrieux a enseigné le droit public à l'université de Lille ainsi qu'à l'institut d'études politiques de Lille et au CNFPT de Lille. Spécialiste du droit électoral et du droit funéraire, il est chargé de formation continue en législation funéraire et en contentieux des opérations funéraires au CNFPT de la Première Couronne de l'Ile-de-France. Il a en outre enseigné le contentieux des opérations funéraires au CNFPT de Rouen et rédigé de nombreuses publications dans les revues spécialisées en la matière. Chargé d'enseignement à l'université de Valenciennes, il est également consultant associé auprès du Cridon du Nord-Est pour le droit des collectivités territoriales, la législation funéraire et le droit de l'urbanisme.

Sommaire

Généralités
Rural
Immobilier
Urbanisme
Sûretés
Fiscal
Annexe

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	LexisNexis, Cridon Nord-est
Auteur(s)	William Altide, Marie-Odile Gain, David Boulanger, Damien Dutrieux, Frédéric Vauvillé, Hélène Paerels
Parution	29/04/2011
Nb. de pages	136
Format	15 x 21
Couverture	Broché
Poids	197g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782952059657
ISBN13	978-2-9520-5965-7