Le cens de l'état

Introduction

Partie I. L’illusion du consentement comme artifice démocratique moderne

Chapitre 1. La rupture idéologique englobante de la Révolution
1. Du serf corvéable au citoyen contributeur
1.1. L’acquisition d’un droit de propriété
1.2. La loi isonomique
1.3. Le libre consentement
2. La théorie libérale de l’impôt-échange
2.1. L’échange au prix de revient
2.2. L’impôt-prix
2.3. Une contrepartie indirecte
3. La théorie communautarienne de l’impôt-solidarité
3.1. La question sociale
3.2. L’État-providence et les droits-créance
3.3. L’impôt-générosité

Chapitre 2. La permanence de l’esprit de l’Ancien Régime par la souveraineté fiscale
1. L’aliénation des droits inaliénables
1.1. L’imprécision du droit
1.2. L’expropriation pour motif d’utilité publique
1.3. La Coase publique
2. Un consentement arraché : l’absence de recours effectif du contribuable
2.1. Un consentement supposé
2.2. Voice : la révolte fiscale
2.3. Exit : d’un droit d’ignorer l’État ?

3. Vers un retour à l’absolutisme par la cyber-omniscience
3.1. Un État de contrôle de tous par tous
3.2. De nouvelles obligations et restrictions de libertés
3.3. Un État insaisissable

Partie I – Synthèse

Partie II. Le triomphe du rationalisme et le fantasme de l’homo oeconomicus

Chapitre 3. La soumission de la société au rationalisme et au culte de la performance
1. La perte de transcendance politique
1.1. Des origines sacrées de l’impôt à l’opportunisme fiscal
1.2. Du gouvernement charismatique à la gouvernance technocratique
1.3. La statistique érigée en science d’État
2. La désessentialisation de la loi
2.1. Les systèmes hybrides du rule by law
2.2. Le dévoiement ultralibéral de la loi rousseauiste
2.3. La volonté générale rationalisée
3. Le déclin de la souveraineté : une gouvernance par l’évitement
3.1. La société de défiance
3.2. La privatisation de l’administration
3.3. Le marché du droit

Chapitre 4. Un projet de transformation de l’homme
1. La désignation des ennemis du dedans
1.1. Des bons et des mauvais pauvres
1.2. Des riches utiles et des riches inutiles
1.3. Des politiques aux résultats mitigés
2. La gouvernance des comportements
2.1. La gouvernance par l’influence
2.2. La fiscalité incitative
2.3. Un processus fiscal de rationalisation de l’individu
3. La dystopie de l’homo oeconomicus
3.1. Du puer robustus au vir malus
3.2. La révolte des insensés
3.3. La chimère post-rationnelle

Partie II – Synthèse

Partie III. Deux projets pour une réhabilitation fiscale à l’ère postmoderne

Chapitre 5. Le projet d’une société post laborem par l’allocation universelle
1. Une théorie ancienne conjuguée au pluriel
1.1. Payne et les origines européennes du minimum de subsistance
1.2. Le glissement américain libéral de l’impôt négatif
1.3. Le renouveau contemporain et la question de la contrepartie
2. La question pratique de la faisabilité
2.1. Un revenu de base existant et réformable
2.2. Un salaire universel pour une société affranchie du travail
2.3. Limites inhérentes et dystopie programmée
3. La question éthique de la justice
3.1. La justice libertarienne de droite et de gauche
3.2. L’approche rawlsienne comme compromis
3.3. La justice comme liberté réelle pour tous

Chapitre 6. L’alternative du don démocratique par l’avènement du donator honorabilis
1. La fiscalité consentie pour renouer avec une démocratie authentique
1.1. Un impératif démocratique de liberté
1.2. Un enjeu constitutionnel d’égalité
1.3. Une utopie nécessaire
2. De la gouvernance de la raison au gouvernement des passions
2.1. Obliger sans contraindre en réveillant l’honneur
2.2. Transformer le bourgeois décamillionnaire en aristocrate thymotique
2.3. Faire accepter le don en désactivant le ressentiment
3. Penser la pratique du don après Sloterdijk
3.1. Apprendre des erreurs du passé
3.2. L’ostentation comme clef de voûte du don démocratique
3.3. Mettre en scène le don : ritualiser sans sacraliser

Partie III – Synthèse

Conclusion
Annexes
Liste des abréviations
Références