Le bien juridique

Essai sur le système des droits patrimoniaux

Gabriel Sebban - Collection Nouvelle recherche

622 pages, parution le 14/11/2023

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Résumé

Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme « bien » n'est que rarement appréhendé en lui-même. Constamment vu sous l'angle réducteur des choses et de la propriété, il devient pressant de le définir, à l'aube d'une éventuelle réforme du droit des biens. Dans cet objectif de définition du bien juridique, l'ouvrage s'organise en deux temps.
Une première étape de qualification du bien consiste à élucider sa nature et son régime. Substantiellement, il est un objet tant économique que juridique ; objet de valeur apte aux échanges, il est encore un objet dont la qualification dépend de considérations politiques. Une deuxième partie s'attache à une classification. L'unité des biens dans leur extériorisation ne saurait en effet faire oublier que les biens diffèrent les uns des autres par leur objet et leur contenu. Ce principe de classement permet de distinguer, à côté des droits réels et des droits personnels dont les contours sont redéfinis, la figure des droits d'exploitation, évoluant en marge de la distinction classique des droits patrimoniaux et dont les aspects se trouvent également présentés.

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Editions Panthéon Assas
Auteur(s)	Gabriel Sebban
Collection	Nouvelle recherche
Parution	14/11/2023
Nb. de pages	622
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	938g
EAN13	9782376510604