La seine et ses affluents. voie, traction, trafic, législation

Jules David - Collection Littératures

346 pages, parution le 01/10/2020

Ajouter à une liste

Expédié sous 9 jours

Livraison à partir de 0,01€ dès 35€ d'achats
Pour une livraison en France métropolitaine

QUANTITÉ

Résumé

La Seine et ses affluents : (voie, traction, trafic, législation) / par Jules David,...
Date de l'édition originale : 1874

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Jules David

Autres livres de Jules David

La littérature sous les deux empires, 1804-1852

Découvrir tous les livres de Jules David

Sommaire

TABLE DES MATIERES.

	Pages.
Avant-propos	1
La voie	3
La traction	55
Le trafic	107
La législation	156
Règlement-type sur la police des canaux	185
Décret concernant le service des ports sur les voies navigables ou flottables	207
Arrêt de la Cour de cassation du 11 août 1856. - Chambre des requêtes	242
Arrêt de la Cour de cassation du 25 août 1857. - Chambre civile	258
Mémoire ampliatif pour M. A. Bonneau, garde-port, contre les sieurs Chambard et Cuiller; mémoire admis par la Chambre des requêtes de la Cour de cassation le 7 juillet 1863	263
Extrait du jugement du tribunal de commerce d'Auxerre en date du 31 janvier 1863, cassé par l'arrêt de la Cour de cassation en date du 13 juin 1864	276
Note sur le service des ports, à propos du jugement du tribunal de commerce d?Auxerre, en date du 31 janvier 1863, par M. David, inspecteur principal des ports	281
Arrêt de la Cour de cassation du 13 juin 1864. - Chambre civile	297
Extrait du jugement du tribunal de commerce de Troyes, rendu le 24 avril 1865, d?après l'arrêt du 13 juin 1864 de la Cour de cassation	305
Extraits d'arrêts divers	310

Voir tout

Replier

Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Jules David
Collection	Littératures
Parution	01/10/2020
Nb. de pages	346
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	459g
EAN13	9782329472935