La france en 1789, la société, le gouvernement, l'administration

Avec cartes des traites et des gabelles d'après necker

Alfred Pizard - Collection Littératures

348 pages, parution le 01/01/2020

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Résumé

La France en 1789 : la société, le gouvernement, l'administration, avec cartes des traites et des gabelles d'après Necker / par Alfred Pizard,...
Date de l'édition originale : 1882

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Sommaire

TABLE DES CHAPITRES

PREMIÈRE PARTIE LA SOCIÉTÉ

CHAPITRE PREMIER LE ROI

Le pouvoir royal. - Son origine. - Etendue de ses droits. - De ses devoirs. - De sa responsabilité	3
Le pouvoir national. - Puissance de l'opinion publique. - Propagande antimonarcspanque	13

CHAPITRE II LA COUR

Origine et organisation de la cour. - La spanérarcspane des services. - Cérémonial et intrigues	20
Changements introduits par Marie-Antoinette. - La cour jugée et abandonnée par une partie de la Noblesse, dès les premiers troubles de 1789	32

CHAPITRE III LE CLERGÉ

Les biens ecclésiastiques et l'organisation intérieure du Clergé	37
Les privilèges du Clergé dans l'Etat. - Justices ecclésiastiques et don gratuit	47
Le Clergé jugé par l'opinion publique	51

CHAPITRE IV LA NOBLESSE

Comment elle est recrutée. - Les anoblissements	57
Comment elle vit. - La Noblesse qui réside et la Noblesse qui ne réside pas	63
Les privilèges de la Noblesse. - Privilèges utiles et privilèges honorifiques	68
Conclusion. - Les concessions prévues et consenties. - Mouvement vers l'égalité	72

CHAPITRE V LE TIERS-ÉTAT (première partie: Industrie et commerce).

Définition du Tiers-Etat	77
Industrie et commerce local. - Les corporations, maîtrises et jurandes. - Leurs résultats. - Voeux pour l'établissement de la liberté du travail	80
Industrie manufacturière et haut commerce. - Les péages et les traites. - Organisation des douanes	96
Voeux pour l'établissement de la liberté du commerce	103

CHAPITRE VI LE TIERS-ÉTAT (deuxième partie: Les paysans).

Le régime de la propriété avant 1789. - Le fief. - Le franc-alleu. - Les concessions par inféodation	105
Les concessions en censive	111
Les droits du Seigneur.-De l'Église. - Du Roi sur les paysans. - Et les devoirs correspondants	113
Évaluation du produit de la culture. - Misère des classes agricoles	127

DEUXIÈME PARTIE LE GOUVERNEMENT ET L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE

CHAPITRE PREMIER LE GOUVERNEMENT CENTRAL

Différence entre le gouvernement absolu de l'Ancien Régime et nos gouvernements parlementaires	131
Les Conseils. 1° Conseil d'En-Haut; 2° Conseil des dépêches; 3° Conseil des finances et du commerce; 4° Conseil intime de la guerre	133
Les ministres. 1° Le ministre secrétaire d'État aux affaires étrangères; 2° Le ministre secrétaire d'État à la guerre; 3° Le ministre secrétaire d'État à la marine; 4° Le ministre secrétaire d'État à la maison du roi	140
Le chancelier et le garde des sceaux. - Le contrôleur-général.	142
Centralisation administrative. - Ses conséquences	145

CHAPITRE II L'ADMINISTRATION PROVINCIALE

1° Pays d'États et pays d'élection. - Gouvernements et généralités. - Gouverneurs et Intendants	150
2° L'Intendant ou commissaire-départi. - Ses subdélégués, ses bureaux. - Étendue de ses attributions dans la justice, la police, et les finances	159
3° Puissante centralisation administrative. - Elle est violemment attaquée par la Noblesse et par la Magistrature.	165

CHAPITRE III LES ASSEMBLÉES PROVINCIALES

Premiers essais pour associer les représentants de la Nation aux agents du roi dans l'administration provinciale. - Les plans de Turgot, Necker, Calonne	168
Les assemblées provinciales de haute Guienne et de Berry. - Les assemblées provinciales établies dans tout le royaume par Loménie de Brienne. - Leur organisation. - Leurs travaux. - Résultats	175

CHAPITRE IV L'ADMINISTRATION COMMUNALE

La vie municipale en France. - Subordination de la commune aux agents du pouvoir central	188
Les villes. - Différentes organisations. - Villes privilégiées. - Villes rédimées. - Vénalité des offices municipaux. - La tutelle administrative de l'Intendant. - Protestations de la Cour des Aides	190
Les communautés de village. - Le syndic et l'assemblée générale des habitants. - Dans certains cas, création de conseils municipaux à la place de l'assemblée générale	197

TROISIÈME PARTIE ADMINISTRATION SPÉCIALE DE LA JUSTICE, DE L'ARMÉE ET DES FINANCES. - CONVOCATION DES ÉTATS GÉNÉRAUX

CHAPITRE PREMIER L'ADMINISTRATION JUDICIAIRE

Chaos des institutions judiciaires dans l'Ancien Régime	205
Les justices seigneuriales. - La justice royale (ordinaire, administrative, privilégiée, féodale)	207
La justice consulaire	215
Barbarie de la procédure et des peines. - Vénalité des offices de judicature. - Incohérence des lois et coutumes	218
Le rapport de Thouret à la Constituante sur les réformes militaires	227

CHAPITRE II L'ADMINISTRATION MILITAIRE

Les hommes de troupe. - Infanterie nationale. - Infanterie étrangère. - Milice provinciale	229
Les officiers. - Les écoles militaires, et les bas-officiers. - Les officiers généraux. - Surabondance d'officiers à tous les degrés	243
Les voeux de réforme. - Le principe nouveau du recrutement national et du service obligatoire proclamé par la Constituante	250

CHAPITRE III IMPOTS

Impôts directs et impôts indirects	252
La taille. - Les exemptions dans les pays de taille réelle et dans les pays de taille personnelle. - La répartition. - La perception. - Trésoriers et collecteurs	255
La gabelle. - Les divisions de la France relatives à l'impôt de la gabelle. - Les droits de la France. - Approvisionnement des greniers. - Vente. - Les faux-sauniers. - Misère des campagnes	263
Conclusion. - Les privilèges et les gabelous	276

CHAPITRE IV L'ADMINISTRATION FINANCIÈRE

La Ferme générale et les places de fermiers - Croupes et pensions. - La Régie opposée à la Ferme. - Opinion de Montesquieu. - Réformes de Necker. - Les derniers fermiers généraux	277
Les prodigalités royales. - Les pensions. - Le livre Rouge	289

CHAPITRE V LA CONVOCATION DES ÉTATS GÉNÉRAUX

Dans l'ancienne monarcspane les États Généraux ne sont convoqués que pendant les grandes crises. - Dès 1788, Louis XVI est décidé à convoquer les États pour l'année suivante. - La question de la double représentation	295
Le règlement du 24 janvier 1789	299
Les élections. - Les députés et les caspaners. - Principaux voeux des caspaners de 1789 au point de vue pspanlosopspanque, social, politique, religieux, économique, administratif, judiciaire, militaire, fiscal	301
Conclusion	311

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Alfred Pizard
Collection	Littératures
Parution	01/01/2020
Nb. de pages	348
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	462g
EAN13	9782329369327