L'esprit de la coutume de normandie et un recueil d'arrêts notables du même parlement. 2e édition

Augmentée d'édits, arrêts et règlemens concernant les bénéficiers et les dîmes

Bertrand Hubin Du Buisson de La Paillière - Collection Sciences sociales

230 pages, parution le 01/02/2021

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Résumé

L'esprit de la coutume de Normandie, avec un recueil d'arrêts notables du même Parlement . 2e édition, augmentée d'édits, arrêts et règlemens concernant les bénéficiers et les dîmes
Date de l'édition originale : 1701

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Sommaire

TABLE DES TITRES DE L'ESPRIT de la Coûtume de Normandie.

TITRE I. De jurisdiction,	Page 2
II. De Haro,	25
III. De Loy aparoissant,	27
IV. De délivrance de Namps,	31
V. De Patronage d'Eglise,	45
VI. De Monneage et Fouage,	50
VII. De Banon et Défends,	51
VIII. De Bénéfice d'Inventaire,	53
IX. Des Fiefs et Droits Feodaux,	63
X. Des Gardes,	85
XI. De Succession et ancien Patrimoine, tant de ligne directe que collaterale,	92
XII. Des Successions en Caux,	103
XIII. Successions collaterales en Meubles, Acquêts et Conquêts,	105
XIV. De Partage d?Héritage,	109
XV. Du Douaire de la Femme et du Veuvage des Maris,	112
XVI. Des Testamens,	132
XVII. De Donations,	135
XVIII. Des Retraits ou Clameur de Bourse,	138
XIX. Des choses censees Meubles, quelles censées immeubles,	153
XX. Des Prescriptions,	156
XXI. Du Mariage encombré,	160
XXII. Des Executions par Decret,	165
XXIII. De Varech,	183
XXIV. De Servitudes,	187

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Bertrand Hubin Du Buisson de La Paillière
Collection	Sciences sociales
Parution	01/02/2021
Nb. de pages	230
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	327g
EAN13	9782329582153