L'abc de la sci familiale
L'indispensable fiscal, financier et comptable pour investir dans l'immobilier avec ses proches
Antoine Barbet - Collection Concrètement que dois-je faire ?
208 pages, parution le 14/02/2024
Résumé
La Société civile immobilière familiale n’a jamais autant eu le vent en poupe. Cette structure qu’on peut créer en quelques minutes sur Internet permet en effet de réaliser des investissements immobiliers importants tout en restant facile à gérer et en offrant des avantages fiscaux à ses associés.
Cet ouvrage, fruit de l’expérience de son auteur en fiscalité immobilière et des sociétés, donne tous les éléments pratiques, juridiques, comptables et fiscaux pour construire et gérer une SCI familiale de la manière la plus efficace.
En évitant le jargon trop technique, en ne minimisant pas les inconvénients ni les pièges à éviter et en illustrant son propos d’exemples concrets, c’est l’outil idéal pour permettre aux investisseurs débutants comme chevronnés de mutualiser et d’optimiser leurs investissements immobiliers.
Cet ouvrage, fruit de l’expérience de son auteur en fiscalité immobilière et des sociétés, donne tous les éléments pratiques, juridiques, comptables et fiscaux pour construire et gérer une SCI familiale de la manière la plus efficace.
En évitant le jargon trop technique, en ne minimisant pas les inconvénients ni les pièges à éviter et en illustrant son propos d’exemples concrets, c’est l’outil idéal pour permettre aux investisseurs débutants comme chevronnés de mutualiser et d’optimiser leurs investissements immobiliers.
L'auteur - Antoine Barbet
Antoine Barbet, ancien inspecteur divisionnaire des finances publiques à la DVNI (Direction des vérifications nationales et internationales), est aujourd'hui consultant en fiscalité auprès des entreprises et des particuliers.
Sommaire
Avant-propos
Qu’est-ce qu’une SCI familiale ? • Objectifs de l’ouvrage
Introduction
Premiers pas vers la constitution d’une SCI • À propos de la SCI familiale • Le principe de territorialité de l’impôt
Chapitre 1 Les actes juridiques
Promesse de vente • Statuts de la SCI
Chapitre 2 La gestion d’une SCI familiale ne réalisant aucun revenu
La détention d’une résidence principale ou secondaire • Cas n° 1 : Acquisition d’une résidence principale • Cas n° 2 : Acquisition d’une résidence secondaire • L’apport d’un bien immobilier à une SCI familiale • Cession d’un immeuble • Obligations déclaratives
Chapitre 3 La mutation à titre onéreux ou gratuit de parts sociales
La cession de parts sociales • La donation de parts sociales • La donation-partage des parts sociales, une modalité de transmission à caractère définitif • Donation de parts sociales démembrées • Principes d’évaluation de l’actif net de la SCI et des parts sociales • Application
Chapitre 4 La gestion locative
SCI familiale de location relevant de l’impôt sur le revenu des personnes physiques • Détermination du résultat net foncier et imposition ou déduction • Cas pratique • SCI familiale de location relevant de l’impôt sur les sociétés • Opportunité de l’option pour l’impôt sur les sociétés • Règles de détermination du bénéfice imposable de la SCI assujettie à l’impôt sociétés • Cas pratique d’optimisation
Conclusion
Qu’est-ce qu’une SCI familiale ? • Objectifs de l’ouvrage
Introduction
Premiers pas vers la constitution d’une SCI • À propos de la SCI familiale • Le principe de territorialité de l’impôt
Chapitre 1 Les actes juridiques
Promesse de vente • Statuts de la SCI
Chapitre 2 La gestion d’une SCI familiale ne réalisant aucun revenu
La détention d’une résidence principale ou secondaire • Cas n° 1 : Acquisition d’une résidence principale • Cas n° 2 : Acquisition d’une résidence secondaire • L’apport d’un bien immobilier à une SCI familiale • Cession d’un immeuble • Obligations déclaratives
Chapitre 3 La mutation à titre onéreux ou gratuit de parts sociales
La cession de parts sociales • La donation de parts sociales • La donation-partage des parts sociales, une modalité de transmission à caractère définitif • Donation de parts sociales démembrées • Principes d’évaluation de l’actif net de la SCI et des parts sociales • Application
Chapitre 4 La gestion locative
SCI familiale de location relevant de l’impôt sur le revenu des personnes physiques • Détermination du résultat net foncier et imposition ou déduction • Cas pratique • SCI familiale de location relevant de l’impôt sur les sociétés • Opportunité de l’option pour l’impôt sur les sociétés • Règles de détermination du bénéfice imposable de la SCI assujettie à l’impôt sociétés • Cas pratique d’optimisation
Conclusion
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Maxima |
| Auteur(s) | Antoine Barbet |
| Collection | Concrètement que dois-je faire ? |
| Parution | 14/02/2024 |
| Nb. de pages | 208 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 382g |
| EAN13 | 9782818811771 |
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