Justice, une réforme manquée 1771-1774

Le chancelier de Maupeou

Jean-Luc A. Chartier

347 pages, parution le 30/09/2009

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Résumé

Il est oiseux d'assigner à la Révolution française un faisceau ordonné de causes, et il ne l'est pas moins de soutenir que tel ou tel changement l'aurait empêchée. Il est néanmoins passionnant d'examiner comment et par qui a été menée, vingt ans avant l'explosion, la réforme de ce qui constituait probablement le premier des abus de l'Ancien Régime : l'achat, la vente et la transmission familiale des postes de la magistrature, la paralysie des rouages gouvernementaux par le relus fréquent des parlements d'enregistrer les lois (c'est-à-dire de les rendre applicables), l'engorgement de la machine judiciaire, enfin les sommes exorbitantes extorquées aux justiciables par cette noblesse "de robe ". Excédé par un blocage aussi permanent qu'injustifié, le vieux Louis XV finit par demander à l'un des magistrats les plus hauts placés et les plus prestigieux, qui donc n'avait rien à perdre, le chancelier de Maupeou, de transformer radicalement la situation. En quatre ans, Maupeou exila les plus récalcitrants des privilégiés du milieu judiciaire, rendit la justice gratuite, fit des juges les salariés de l'Etat et les lois furent enregistrées sans délai. Tout le monde semblait satisfait, en particulier les justiciables. Mais les positions acquises et les groupes de pression étaient encore les plus puissants : peu de temps après son avènement, le jeune Louis XVI rappelait les " parlements"... Les abus recommencèrent, et seul l'ouragan de 89 parvint à jeter à bas le système avec le reste.

L'auteur - Jean-Luc A. Chartier

Avocat à la cour, spécialisé en propriété intellectuelle, mais aussi historien du droit et de la justice, Jean-Luc. Chartier est l'auteur de travaux sur les grands juristes français qui ont forgé nos institutions judiciaires.

Il a ainsi publié une biographie du chancelier d'Aguesseau, pour laquelle il a obtenu le grand prix Gobert de l'Académie française. Auteur du meilleur ouvrage jamais écrit sur Portalis, il s'est vu couronné par l'Académie des sciences morales et politiques. Son Maupeou, préfacé par Jean Foyer, lui a valu le prix du Palais littéraire.

Le dernier ouvrage publié par Jean-Luc A. Chartier, sur Cujas, préfacé par Pierre Mazeaud, est un livre de référence pour l'étude de la survie du droit romain dans les droits contemporains et sa pénétration dans le droit français.

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Loisel - Avocat du Roi

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Sommaire

L'insupportable omnipotence
En maniere de testament, le "compte rendu au roi"
De la simarre a l'hermine
La premiere dignite du royaume
Un desastre judiciaire
Le coup de majeste
Une charte pour la justice
La revolte des toges
Une refonte complete de l'appareil judiciaire
Renover la totalite de la justice

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Caractéristiques techniques

	PAPIER	NUMERIQUE
Éditeur(s)	Fayard
Auteur(s)	Jean-Luc A. Chartier
Parution	30/09/2009	30/09/2009
Nb. de pages	347	352
Format	14 x 22	-
Couverture	Broché	-
Poids	470g	-
Contenu	-	ePub
EAN13	9782213642642	9782213646640
ISBN13	978-2-213-64264-2	-