Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices

Des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés

Gérard Defrance - Collection Sciences sociales

84 pages, parution le 01/03/2021

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Résumé

Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices, des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés
Date de l'édition originale : 1823

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Sommaire

TABLE.

PREMIÈRE PARTIE. DES CONSEILS DE CHARITÉ.

CHAPITRE Ier. Organisation et composition des conseils de charité	1
CHAPITRE II. Attributions des conseils de charité	2

SECONDE PARTIE. DES HOSPICES.

TITRE PREMIER. DES ADMINISTRATIONS DES HOSPICES ET DE LEURS AGENS.

CHAPITRE Ier. Composition et organisation des administrations des hospices	3
CHAPITRE II. Des agens et employés des hospices	4

SECTION Ire. Des receveurs	4
SECTION II. Des contrôleurs et agens comptables	5
SECTION III. Des médecins, cspanrurgiens et pharmaciens	6
SECTION IV. Des employés et servans	6
SECTION V. Des soeurs hospitalières	6

TITRE II. DE L'ADMINISTRATION INTÉRIEURE DES HOSPICES.

CHAPITRE Ier. Des assemblées de l'administration, et des réglement	7
CHAPITRE II. Des approvisionnemens et du mobilier	7
CHAPITRE III. De l'exercice du culte	8

TITRE III. DE LA GESTION DES BIENS.

CHAPITRE Ier. Des biens-fonds

SECTION Ire. Dispositions générales	8
SECTION I. Des maisons et biens ruraux.	8
SECTION III. Des bois	9

CHAPITRE II. Des rentes et capitaux, des prêts et des emprunts	10
CHAPITRE III. Des acquisitions, aliénations et échanges	11
CHAPITRE IV. Des legs et donations	11
CHAPITRE V. Des réparations et constructions	12
CHAPITRE VI. Des pensions	13
CHAPITRE VII. Du contentieux	14

TITRE IV. DE LA COMPTABILITÉ.

CHAPITRE Ier. Dispositions générales	15
CHAPITRE II. Des budgets	15
CHAPITRE III. Des obligations des receveurs, et des écritures	16
CHAPITRE IV. Des comptes	18
CHAPITRE V. Vérification des caisses et de la comptabilité	20

TROISIÈME PARTIE. DES BUREAUX DE BIENFAISANCE.

TITRE Ier. DE L'ORGANISATION DES BUREAUX DE BIENFAISANCE, ET DE LEURS AGENS

CHAPITRE ?er. Organisation et composition des bureaux de bienfaisance	21
CHAPITRE II. Des agens et employés des bureaux de bienfaisance	21

TITRE II.

DES SECOURS A DOMICILE

TITRE III.

DE LA GESTION DES BIENS ET DE LA COMPTABILITÉ

QUATRIÈME PARTIE. DES ENFANS TROUVÉS ET ENFANS ABANDONNÉS.

TITRE UNIQUE.

OBSERVATIONS GÉNÉRALES.	24
CHAPITRE Ier. Classification des enfans	24
CHAPITRE II. Admission des enfans	24
CHAPITRE III. Des nourrices, et du placement des enfans à la campagne	26
CHAPITRE IV. Des layettes et vêtures	27
CHAPITRE V. Des mois de nourrice, pensions et indemnités diverses	27
CHAPITRE VI. De la mise en apprentissage des enfans, et de leur retour dans l'hospice	28
CHAPITRE VII. Revue des enfans	28
CHAPITRE VIII. Du paiement des dépenses	29
CHAPITRE IX. De la tutelle	30
CHAPITRE X. De la reconnaissance et de la réclamation des enfans	31

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Gérard Defrance
Collection	Sciences sociales
Parution	01/03/2021
Nb. de pages	84
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	124g
EAN13	9782329592398