Institutes du droit administratif français ou éléments du code administratif. Tome 4
Joseph-Marie Gérando - Collection Sciences sociales
720 pages, parution le 01/01/2021
Résumé
Institutes du droit administratif français, ou Éléments du code administratif. Tome 4 / réunis et mis en ordre... par M. le baron de Gérando,...
Date de l'édition originale : 1842-1846
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1842-1846
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Joseph-Marie Gérando
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Sommaire
TABLE DES TITRES, CHAPITRES, DIVISIONS, ETC., CONTENUS DANS LE QUATRIÈME VOLUME.
| Pages. | |
| TITRE II. Des créances et des dettes de l'État | 1 |
| CHAPITRE PREMIER. Des créances de l'État | 1 |
| PREMIÈRE DIVISION. Des priviléges du trésor pour l'exercice deses droits, en recouvrement des deniers publics | 3 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Priviléges du trésor pour le recouvrement des contributions directes | 4 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Privilége pour les droits de douane | 5 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Privilége pour les droits de mutation par décès | 5 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. Privilége pour le recouvrement des frais de justice | 6 |
| CINQUIÈME SOUS-DIVISION. Priviléges sur les comptables | 8 |
| SIXIÈME SOUS-DIVISION. De la contrainte par corps | 12 |
| Section I. Contrainte par corps en matière de deniers et effets mobiliers publics | 12 |
| Section II. Dispositions relatives à la contrainte par corps, en matière criminelle, correctionnelle et de police | 13 |
| DEUXIÈME DIVISION. Du recouvrement des créances | 16 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. De la responsabilité des comptables en ce qui concerne les droits et produits appartenant à l'État | 16 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. De l'établissement et de la liquidation des débets des comptables de finances | 18 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. De l'établissement des débets divers et créances litigieuses | 19 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. Des actions exercées au nom de l'État pour le recouvrement des créances litigieuses | 20 |
| CINQUIÈME SOUS-DIVISION. Règles relatives au recouvrement | 21 |
| SIXIÈME SOUS-DIVISION. Règles spéciales au recouvrement des rentes dites nationales | 23 |
| CHAPITRE II. Des dettes de l'État | 25 |
| PREMIÈRE DIVISION. Des dettes exigibles | 25 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. De la liquidation | 27 |
| Section I. Dispositions générales | 29 |
| Section II. Déchéances générales | 30 |
| Section III. Déchéances spéciales | 33 |
| Art. I. Déchéances pour arrérages de rentes et pensions | 34 |
| Art. II. Déchéances relatives aux créances de capitaux sur le trésor | 35 |
| Art. III. Déchéances relatives aux services de la guerre et de la marine | 37 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Des formes et du contrôle des récépissés et autres titres qui engagent le trésor | 38 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Du paiement | 41 |
| Section I. Dispositions générales | 42 |
| Section II. Des crédits nécessaires pour effectuer les paiemens | 43 |
| Section III. Des oppositions au paiement | 45 |
| Section IV. De la dette flottante | 50 |
| DEUXIÈME DIVISION. Des dépôts faits dans les caisses publiques | 51 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. De la caisse d'amortissement | 52 |
| Section I. Dotation de la caisse d'amortissement | 53 |
| Section II. De l'affectation des valeurs appartenant à la caisse d'amortissement | 54 |
| Section III. Des rentes transférées à la caisse d'amortissement | 58 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. De la caisse des dépôts et consignations | 58 |
| Section I. Des consignations | 59 |
| Section II. Obligations des officiers ministèriels ou autres pour les versemens des obligations | 63 |
| Section III. Des dépôts volontaires | 64 |
| Section IV. Dépôts faitss par les départemens, communes et établissemens publics | 66 |
| Section V. Dépôts divers | 69 |
| Section VI. Des obligations de la caisse | 71 |
| Section VII. Des opérations de la caisse | 75 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Dispositions communes à la caisse d'amortissement et à celle des dépôts et consignations | 77 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. Des cautionnemens | 77 |
| Section I. De l'obligation du cautionnement | 80 |
| Art. I. De ceux qui sont soumis à l'obligation du cautionnement | 80 |
| Art. II. De l'accomplissement de l'obligation | 84 |
| Section II. De la transmission des cautionnemens et des privilèges dont ils sont susceptibles | 86 |
| Section III. Des droits de ceux qui sont soumis à L'obligation d'un cautionnement | 88 |
| Art. I. Du service des intérêts | 89 |
| Art. II. Des remboursemens | 90 |
| Art. III. De l'application des cautionnemens d'une gestion à une autre | 95 |
| Section IV. Dispositions relatives aux cautionnemens à fournir par les propriétaires de journaux et écrits périodiques | 97 |
| TROISIÈME DIVISION. De la dette inscrite | 98 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. De la dette fondée | 99 |
| Section I. Du grand livre de la dette publique | 99 |
| Art. I. Des inscriptions | 100 |
| Art. II. Des transferts | 102 |
| Art. III. Des rentes au porteur | 105 |
| Art. IV. Des livres auxiliaires du grand livre de la dette publique dans les départemens | 107 |
| Section II. Du service de la dette inscrite | 110 |
| Art. I. Des paiemens des arrérages | 110 |
| Art. II. Du contrôle des opérations | 113 |
| Section III. De l'extinction de la dette inscrite | 115 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. De la dette viagère | 117 |
| Section I. Des rentes viagères | 117 |
| Section II. Des pensions | 118 |
| Art. I. De l'inscription des pensions | 119 |
| Art. II. Du paiement des pensions | 121 |
| CHAPITRE III. De la comptabilité publique | 124 |
| PREMIÈRE DIVISION. De la comptabilité législative | 125 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Du budget général de l'État | 127 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Des crédits ministériels | 127 |
| Section I. Des diverses espèces de crédits ministériels | 127 |
| Art. I. Crédits ordinaires | 127 |
| Art. II. Crédits supplémentaires | 128 |
| Art. III. Crédits extraordinaires | 129 |
| Art. IV. Crédits complémentaires | 130 |
| Section II. De la spécialité des crédits | 131 |
| Section III. De la sous-répartition des crédits | 131 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. De l'ordonnancement des dépenses publiques | 132 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. Des paiemens | 134 |
| Section I. Acquittement des dépenses publiques | 135 |
| Section II. Avances de fonds à des agens comptables | 136 |
| Section III. Des traites sur le trésor public | 137 |
| CINQUIÈME SOUS-DIVISION. Du règlement des comptes généraux des finances de l'État | 139 |
| Section I. Règlement définitif du budget | 139 |
| Section II. Des comptes des ministres | 141 |
| Art. I. Présentation des comptes | 141 |
| Art. II. Examen et contrôle administratif des comptes ministé riels | 145 |
| DEUXIÈME DIVISION. De la comptabilité administrative | 146 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Comptabilité des ordonnateurs | 147 |
| Section I. Écritures et contrôles | 147 |
| Section II. Comptes à rendre | 149 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Comptabilité des préposés comptables de larecette et de la dépense et du service de trésorerie | 150 |
| Section I. Service des comptables de l'État | 150 |
| Art. I. Comptables chargés de la perception des impôts | 150 |
| Art. II. Des receveurs généraux et particuliers des finances | 156 |
| Art. III. Caissier central du trésor à Paris | 160 |
| Art. IV. Payeurs du trésor | 162 |
| Art. V. Comptable des viremens de comptes de la comptabilité générale des finances | 166 |
| Art. VI. Dispositions communes aux comptables des finances | 167 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Comptabilité générale des finances | 168 |
| TROISIÈME DIVISION. Comptabilités spéciales | 169 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Comptabilité des départemens | 170 |
| Section I. Dispositions générales | 170 |
| Section II. Des ressources départementales | 170 |
| Section III. Charges départementales | 172 |
| Section IV. Budgets spéciaux des départemens | 173 |
| Section V. Perception des revenus | 175 |
| Section VI. Acquittement des dépenses | 176 |
| Section VII. Réddition des comptes | 176 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Comptabilité des communes | 177 |
| Section I. Revenus communaux | 177 |
| Section II. Charges communales | 179 |
| Section III. Budget de l'exercice: vote des recettes et des dépenses | 180 |
| Section IV. Ordonnancement et acquittement des dépenses | 184 |
| Section V. Clôture de l'exercice | 185 |
| Section VI. Écritures et comptes du maire | 186 |
| Section VII. Gestion du receveur | 188 |
| Section VIII. Écritures du receveur | 191 |
| Section IX. Compte du receveur | 191 |
| Section X. Pourvois | 194 |
| Section XI. Publication des budgets et des comptes | 196 |
| Section XII. Surveillance et responsabilité | 196 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Comptabilité des établissemens de bienfaisance | 197 |
| Section I. Revenus | 198 |
| Section II. Charges | 199 |
| Section III. Budget de l'exercice; vote des recettes et des dépenses | 200 |
| Section IV. Fonctions et compte de l'ordonnateur | 201 |
| Section V. Gestion et compte du receveur | 202 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. Comptabilité de la caisse des dépôts et consignations | 203 |
| Section I. Fonctions de l'ordonnateur | 203 |
| Section II. Gestion du caissier | 204 |
| Section III. Concours des receveurs généraux, préposés comptables | 204 |
| Section IV. Dispositions communes au caissier de la caisse des dépôts et aux receveurs généraux | 208 |
| Section V. Contrôle et surveillance | 209 |
| CINQUIÈME SOUS-DIVISION. Comptabilité de la Légion-d'Honneur | 212 |
| Section I. Budget | 212 |
| Section II. Direction et exécution du service | 213 |
| Section III. Comptes à rendre | 215 |
| SIXIÈME SOUS-DIVISION. Comptabilité de la caisse des invalides de la marine | 215 |
| Section I. Attributions et organisation | 215 |
| Section II. Revenus et charges | 217 |
| Section III. Budget de l'exercice | 219 |
| Section IV. Fonctions de l'ordonnateur | 220 |
| Section V. Gestion des comptables | 221 |
| Section VI. Écritures et contrôle | 222 |
| Section VII. Comptes à rendre | 225 |
| Section VIII. Commission de surveillance | 228 |
| SEPTIÈME SOUS-DVISION. Comptabilité colléges royaux | 229 |
| Section I. Budget | 229 |
| Section II. Fonctions de l'ordonnateur | 231 |
| Section III. Gestion du comptable | 233 |
| Section IV. Contrôle et surveillance | 235 |
| Section V. Comptes à rendre | 235 |
| HUITIÈME SOUS-DIVISION. Comptabilité des colonies | 237 |
| Section I. Règles relatives à la des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guiane française et de Bourbon | 237 |
| Art. I. Des recettes | 237 |
| Art. II. Des dépenses | 239 |
| Art. III. Dispositions communes aux deux catégories des recettes et des dépenses | 241 |
| § I. Assiette et perception des produits | 241 |
| § II. Des budgets | 242 |
| § III. Durée des exercices | 243 |
| § IV. Des crédits | 244 |
| § V. De la liquidation des dépenses | 245 |
| § VI. De l'ordonnancement des dépenses | 245 |
| § VII. Des exercices clos | 247 |
| § VIII. Déchéances et prescriptions | 248 |
| Art. IV. De la comptabilité des ordonnateurs | 249 |
| § I. Des écritures | 249 |
| § II. Des comptes | 250 |
| Art. V. Fonds de réserve du service local | 252 |
| Art. VI. Service des comptables | 253 |
| § I. Des préposés aux recettes et du trésorier | 253 |
| § II. Des recouvremens | 254 |
| § III. Droits et produits constatés | 255 |
| § IV. Versemens et récépissés | 256 |
| § V. Des paiemens et des préposés chargés de les effectuer | 258 |
| § VI. Du service de trésorerie | 260 |
| § VII. Livres et écritures | 262 |
| § VIII. Direction et surveillance | 265 |
| Section II. Règles relatives à la comptabilité des colonies autres que celles de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guiane française et de Bourbon | 266 |
| Art. I. Recettes et dépenses | 266 |
| Art. II. Service de trésorerie | 268 |
| Art. III. Budget de l'exercice | 269 |
| Art. IV. Clôture de l'exercice | 270 |
| Art. V. Fonctions de l'administration locale | 271 |
| Art. VI. Gestion du trésorier | 272 |
| Art. VII. Comptabilité municipale | 273 |
| Art. VIII. Agent comptable du service des colonies | 273 |
| QUATRIÈME DIVISION. De la comptabilité en matières | 277 |
| LIVRE II. De la force publique | 281 |
| TITRE PREMIER. De la garde nationale | 282 |
| PREMIER. Dispositions générales | 282 |
| II. position de la garde nationale | 285 |
| III. l'Immatriculation | 287 |
| IV. Organisation du | 289 |
| PREMIÈRE DIVISION. De la formation des contrôles | 290 |
| DEUXIÈME DIVISION. Du service ordinaire | 292 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Dispositions générales quant à ce service | 292 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Formation de la garde nationale composition des cadres | 293 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. De la nomination aux grades | 296 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. De l'uniforme, des armes et des préséances | 300 |
| CINQUIÈME SOUS-DIVISION. De l'administration | 301 |
| SIXIÈME SOUS-DIVISION. Discipline | 302 |
| Section I. Ordre du service ordinaire | 303 |
| Section II Des peines | 304 |
| Section III. Des conseils de discipline | 307 |
| Section IV. De l'instruction et des jugemens | 310 |
| TROISIÈME DIVISION. Des détachemens de la garde nationale | 313 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Appel et service des détachemens | 314 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Discipline | 315 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Prérogatives | 316 |
| QUATRIÈME DIVISION. Des corps détachés de la garde nationale pour le service de guerre | 317 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Appel et service des corps détachés | 317 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Désignation des gardes nationaux pour la formation des corps détachés | 318 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Formation des corps détachés de la garde nationale, nomination aux emplois et administration | 321 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. Discipline des corps détachés | 322 |
| CHAPITRE V. De la garde nationale du département de la Seine | 323 |
| PREMIÈRE DIVISION. De l'obligation du service | 323 |
| DEUXIÈME DIVISION. De l'inscription au registre matricule et sur les contrôles du service ordinaire et de la réserve | 324 |
| TROISIÈME DIVISION. Des nominations aux grades | 327 |
| QUATRIÈME DIVISION. Ordre du service ordinaire | 328 |
| CINQUIÈME DIVISION. De la discipline | 328 |
| SIXIÈME DIVISION. Dispositions générales | 331 |
| TITRE II. De l'armée | 332 |
| CHAPITRE PREMIER. Du recrutement | 332 |
| PREMIÈRE DIVISION. Des appels | 333 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Du mode d'appel | 334 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Des élémens dont se le contingent | 334 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Des exemptions | 335 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. Des pense | 337 |
| CINQUIÈME SOUS-DIVISION recensement de la clas |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Joseph-Marie Gérando |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/01/2021 |
| Nb. de pages | 720 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 982g |
| EAN13 | 9782329561639 |
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