Institutes du droit administratif français ou éléments du code administratif. Tome 3
Joseph-Marie Gérando - Collection Sciences sociales
676 pages, parution le 01/01/2021
Résumé
Institutes du droit administratif français, ou Éléments du code administratif. Tome 3 / réunis et mis en ordre... par M. le baron de Gérando,...
Date de l'édition originale : 1842-1846
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1842-1846
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Joseph-Marie Gérando
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Sommaire
TABLE DES TITRES, CHAPITRES, DIVISIONS, ETC., CONTENUS DANS LE TROISIÈME VOLUME.
| TITRE II. Des eaux | 1 |
| CHAPITRE PREMIER. De la police de la navigation dans ses rapports avec le droit public international | 4 |
| PREMIÈRE DIVISION. De la mer | 4 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Règles générales | 4 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Droits qui appartiennent au pavillon | 6 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. De la sûreté de la navigation | 7 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. De la répression de la traite des noirs | 8 |
| Section I. De la répression de la traite | 9 |
| Section II. De la police relative à la navigation maritime, à l'égard des navires soupçonnés de faire la traite | 11 |
| DEUXIÈME DIVISION. Des fleuves internationaux | 16 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION Dispositions générales relatives à la navigation du Rspann | 17 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Du droit d'exercer la navigation du Rspann | 18 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Police relative à la sûreté de la navigation et du commerce | 19 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. Des droits de navigation | 22 |
| CINQUIÈME SOUS-DIVISION. De l'exécution des règlemens | 24 |
| SIXIÈME SOUS-DIVISION. Du jugement des contestations | 25 |
| SEPTIÈME SOUS-DIVISION. De la responsabilité et des peines | 28 |
| CHAPITRE II. Des cours d'eau | 29 |
| PREMIÈRE DIVISION. Des cours d'eau navigables et flottables | 32 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION De la condition des fleuves et rivières navigables et flottables | 32 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Des droits et des obligations de l'administration publique, | 36 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Des droits et des obligations des particuliers | 38 |
| Section. I. Droits des particuliers | 38 |
| Section II. Des obligations imposées aux riverains | 39 |
| Art. I. Prospanbitions | 39 |
| Art. II. Du chemin de halage et du marchepied | 40 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. De la navigation artificielle | 45 |
| Section I. Dispositions générales | 45 |
| Section II. Dispositions spéciales à quelques canaux | 48 |
| Art. I. Canal du midi, de l'Océan à la Méditerranée | 48 |
| Art. II. Canaux d'Orléans et de Loing | 52 |
| Art. III. Canal de Bourgogne | 52 |
| Art. IV. Canal de la Juine | 53 |
| Art. V. Canal de Briare | 55 |
| Section III. Rivières canalisées | 57 |
| Art. I. Canalisation de la rivière du Tarn | 57 |
| Art. II. Canalisation de la rivière du Drot | 57 |
| CINQUIÈME SOUS-DIVISION. Des ports et des gares | 59 |
| SIXIÈME SOUS-DIVISION. Du passage sur les eaux | 60 |
| Section I. Des gués | 60 |
| Section II. Des bacs et bateaux | 61 |
| Art. I. De la propriété des bacs et bateaux | 63 |
| Art. II. De l'établissement des bacs et bateaux | 63 |
| Art. III. De l'administration et de la police des bacs et bateaux | 64 |
| Art. IV. Des obligations imposées aux fermiers dans l'intérêt du service | 67 |
| Section III. Des ponts | 68 |
| SEPTIÈME SOUS-DIVISION. De la police de la navigation fluviale | 70 |
| Section I. Règles relatives à la sûreté et à la liberté de la navigation | 71 |
| Art. I. Dispositions générales | 71 |
| Art. II. Dispositions spéciales à quelques bassins de fleuves et rivières | 74 |
| § I. Bassin de la Seine | 74 |
| N° 1. Dispositions relatives à la commodité de la navigation | 74 |
| N° 2. Dispositions concernant la conduite des marchandises par eau | 76 |
| N° 3. Des fonctions des maîtres des ponts, des maîtres des pertuis et autres agens | 77 |
| § II. Dispositions spéciales dans l'intérêt de l'approvisionnement de la capitale | 78 |
| N° 1. Dispositions concernant l'arrivée des bateaux à Paris | 78 |
| N° 2. Dispositions concernant le bois de flottage et le dépôt des bois et charbons | 80 |
| N° 3. Du service de la navigation sous les ponts de Paris | 84 |
| Art. III. Bassin de la Garenne | 85 |
| Art. IV. Bassin de la Loire | 89 |
| Art. V. Dispositions spéciales à la police de la navigation sur les canaux | 92 |
| Section II. Des usines établies sur les cours d'eau navigables et flottables | 94 |
| Section III. De la répression des contraventions | 96 |
| DEUXIÈME DIVISION. Des cours d'eau qui ne sont ni navigables ni flottables | 97 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Police des irrigations | 100 |
| Section I. Dispositions générales | 101 |
| Section II. Dispositions spéciales à certains canaux | 102 |
| Art. I. Canal du Drac | 102 |
| Art. II. Canal des Alpines | 103 |
| Art. III. Canal de la Brillanne | 104 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Du curage | 106 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Du contentieux | 108 |
| TROISIÈME DIVISION. De la protection contre les dommages causés par les eaux | 109 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Des mesures de défense contre l'invasion des eaux | 110 |
| Section I. Des ouvrages défensifs exécutés sur les rivages do la mer | 111 |
| Art. I. Des wateringues | 111 |
| Art. II. Des dunes | 114 |
| Section II. Des ouvrages défensifs contre les ravages des eaux fluviales | 118 |
| Art. I. Digues du Rspann | 121 |
| Art. II. Digues du Rhône | 123 |
| Art. III. Digues de la Loire | 126 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Des eaux stagnantes | 129 |
| Section I. Des marais et de leur dessèchement | 130 |
| Art. I. Des droits et des obligations des propriétaires du sol | 132 |
| Art. II. Des concessions de dessèchement | 133 |
| Art. III. Fixation de l'étendue, de l'espèce et de la valeur estimative des marais avant le dessèchement | 135 |
| Art. IV. Des marais pendant et après le dessèchement | 137 |
| Art. V. Des obligations et des droits des concessionnaires | 138 |
| Art. VI. Du partage de la plus value entre les concessionnaires et les propriétaires | 140 |
| Art. VII. Du contentieux | 141 |
| Section II. Des étangs | 142 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Des associations formées pour les travaux de défense contre les eaux, exécutés dans un intérêt collectif | 144 |
| QUATRIÈME DIVISION. De la pêche fluviale | 146 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Du droit de pêche | 148 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. De l'exercice du droit de pêche appartenant à l'État | 149 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Conservation et police de la pêche | 151 |
| Section. I. Prospanbitions | 151 |
| Section. II. De la surveillance et des poursuites | 157 |
DEUXIÈME PARTIE.
Des services publics.
| LIVRE PREMIER. De l'administration financière | 163 |
| TITRE PREMIER. Des revenus de l'État | 163 |
| CHAPITRE PREMIER. Du domaine de l'État | 163 |
| PREMIÈRE DIVISION. De la constitution du domaine de l'État | 165 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Origines et titre constitutifs de la propriété de l'État | 165 |
| Section I. Du domaine de l'État avant 1790 | 166 |
| Section II. Changemens survenus dans la constitution du domaine de l'État par la législation intermédiaire | 170 |
| Art. I. Nouvelle constitution du domaine de l'État, en 1790 | 171 |
| § I. De la nature du domaine national | 171 |
| § II. Des apanages | 172 |
| § III. Des échanges | 172 |
| § IV. Des engagemens, des dons et concessions à titre gratuit ou rémunératoire, baux à rentes ou à cens, etc | 173 |
| § V. Dispositions générales | 174 |
| Art. II. Réunions au domaine de l'État, opérées dans l'intervalle de 1790 à 1816 | 175 |
| III. Réductions diverses subies par le domaine de l'État | 178 |
| §I. Des ventes et des acquéreurs de biens nationaux | 178 |
| § II. Considérations générales sur les réintégrations, remises, ou affectations nouvelles successivement ordonnées pour les biens temporairement réunis au domaine de l'État | 182 |
| § III. Dotations reconstituées, remplacement et affectations nouvelles de biens en faveur des communes et des établissemens publics | 182 |
| N° 1. Réintégration des communes dans leur ancien patrimoine | 183 |
| N° 2. Réintégration des établissemens publics | 184 |
| § IV. Dispositions relatives aux engagistes et échangistes | 186 |
| N° 1. Des aliénations confirmées | 186 |
| N° 2. Conditions prescrites pour la confirmation des aliénations révocables | 187 |
| N° 3. Libération des concessionnaires, des engagistes et des échangistes | 190 |
| § V. Dispositions relatives aux biens confisqués par suite des lois postérieures à 1790 | 191 |
| N° 1. Restitution et remise des biens confisqués | 191 |
| N° 2. Indemnités aux anciens propriétaires | 194 |
| Section III. Du domaine extraordinaire | 196 |
| Art. I. Création et régime du domaine extraordinaire | 197 |
| Art. II. Des effets de la réunion du domaine extraordinaire au domaine de l'État | 198 |
| § I. Des droits de l'État | 198 |
| § II. De la conservation des dotations | 199 |
| Art. III. Des indemnités accordées aux donataires dépossédés | 201 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Constitution et consistance actuelle du domaine de l'État | 203 |
| Section I. Des biens dont l'État a la jouissance | 203 |
| Section II. Des biens sur lesquels l'État conserve ou des droits de nue-proprièté, ou des droits de retour | 204 |
| Art. I. Du domaine de la couronne | 204 |
| Art. II. Des apanages et des majorats | 208 |
| DEUXIÈME DIVISION. De la conservation du domaine de l'État | 210 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Des formes propres à établir la consistance réelle du domaine de l'État | 210 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. De l'aliénation des biens dépendant du domaine de l'État | 216 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Des échanges | 219 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. Des concessions | 222 |
| Section I. Dispositions générales | 222 |
| Section II. Concessions de droits de péage | 223 |
| Section III. Concessions des lais et relais de la mer | 223 |
| CINQUIÈME SOUS-DIVISION. Des usurpations commises sur le domaine de l'État | 226 |
| SIXIÈME SOUS-DIVISION. Des droits domaniaux incorporels depuis 1790 | 228 |
| TROISIÈME DIVISION. De l'admistration du domaine de l'État | 231 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. De l'administration de la portion du domaine de l'État productive de revenus | 231 |
| Section. I. Des biens administrés en régie | 231 |
| Art. I. De l'administration des bois et forêts appartenant à l'État | 232 |
| Art. II. Des dépôts de substances minérales appartenant à l'État | 233 |
| Section II. Des baux à ferme pour les biens dépendant du domaine de l'Etat | 234 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. Des affectations de propriétés domaniales aux services publics | 236 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Du contentieux | 238 |
| Section I. Des actions | 238 |
| Section II. Du jugement des contestations | 239 |
| CHAPITRE II. Des contributions publiques | 241 |
| PREMIÈRE DIVISION. Contribution directes | 247 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Dispositions communes aux bases des impôts de répartition | 249 |
| DEUXIÈME SOUS-DIVISION. De la contribution foncière | 255 |
| Section I. Principes généraux | 255 |
| Section II. Exceptions | 260 |
| Section III. Evaluations du produit net imposable | 265 |
| Art. I. Propriétés non bâties | 266 |
| Art. II. Des propriétés bâties | 270 |
| Section IV. Du cadastre | 272 |
| Art. I. De l'arpentage | 273 |
| Art. II. De l'expertise | 277 |
| § I. De la classification | 278 |
| § II. Du tarif des évaluations | 280 |
| § III. Du classement | 281 |
| Art. III. Clôture des opérations et stabilité de leurs résultats | 283 |
| IV. Des frais relatifs aux opérations du cadastre | 287 |
| Section V. Des matrices de rôles | 288 |
| Art. I. Établissement des états de sections et matrices de rôles | 289 |
| Art. II. Des mutations | 290 |
| TROISIÈME SOUS-DIVISION. Des contributions personnelle et mobilière | 293 |
| Section I. Dispositions communes | 293 |
| Section II. De la contribution personnelle | 298 |
| Section III. De la contribution mobilière | 299 |
| QUATRIÈME SOUS-DIVISION. Contribution des portes et fenêtres | 301 |
| Section I. Assiette de cette contribution | 302 |
| Section II. Exemption | 304 |
| CINQUIÈME SOUS-DIVISION. Des patentes | 305 |
| Section I. Du droit fixe | 307 |
| Section II. Du droit proportionnel | 311 |
| Section III. Des modifications apportées au tarif, relatives à certaines circonstances spéciales | 312 |
| Section IV. Des exemptions | 314 |
| Section V. De l'acquittement du droit | 316 |
| Section VI. De l'état des patentables et de la confection des rôles | 318 |
| Section VII. Sanctions données à l'exécution des lois sur les patentes | 323 |
| SIXIÈME SOUS-DIVISION. Taxes perçues dans les formes établies pour les contributions directes | 324 |
| Section I. Des redevances sur les mines | 324 |
| Section II. Des rétributions universitoires | 329 |
| Section III. Taxes diverses | 330 |
| SEPTIÈME SOUS-DIVISION. Du recouvrement des contributions directes | 332 |
| Section I. De la confection et de la publication des rôles | 332 |
| Section II. De la perception | 334 |
| Art. I. Dispositions générales sur la perception et le recouvrement | 335 |
| Art. II. Des poursuites | 337 |
| § I. Droits exercés au nom du Trésor | 338 |
| § II. Des divers genres et des divers degrés de poursuites | 341 |
| § III. Des frais de poursuites | 347 |
| § IV. De la responsabilité des percepteurs vis-à-vis de l'État | 349 |
| Art. III. Des dégrèvemens | 352 |
| § I. Des décharges et des réductions | 353 |
| § II. Des remises et modérations | 355 |
| § III. De l'application du fonds de non-valeurs aux dégrèvemens | 356 |
| Art. IV. Des ordonnances de dégrèvement et des réimpositions | 361 |
| Section III. Du contentieux en matière de contributions directes | 362 |
| Art. I. De la production des réclamations | 362 |
| Art. II. De l'instruction des réclamations | 365 |
| Dispositions spéciales relatives aux redevances sur les mines | 371 |
| § II. Des frais d'expertise et de vérification | 372 |
| Art. III. Du jugement des réclamations | 373 |
| DEUXIÈME DIVISION. Des contributions indirectes | 375 |
| PREMIÈRE SOUS-DIVISION. Des impôts perçus par la Régie des contributions indirectes | 376 |
| Section I. Dispositions communes au recouvrement de tous les droits perçus par la Régie des contributions indirectes | 377 |
| Art. I. Des procès-verbaux et de la juridiction | 378 |
| Art. II. De la procédure judiciaire sur les procès-verbaux de contraventions | 380 |
| Art. III. Des contraintes | 382 |
| Art. IV. Dispositions générales | 383 |
| Section II. Des droits sur les boissons | 384 |
| Art. I. Des droits à la fabrication de la bière | 385 |
| § I. Assiette et recouvrement du droit | 385 |
| § II. De l'abonnement | 389 |
| Art. II. Des droits sur les distilleries. | 391 |
| Art. III. Des droits à la circulation |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Joseph-Marie Gérando |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/01/2021 |
| Nb. de pages | 676 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 923g |
| EAN13 | 9782329561677 |
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