Histoire du droit civil de rome et du droit français. Tome 6
Firmin Laferrière - Collection Sciences sociales
Résumé
Date de l'édition originale : 1846-1858
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L'auteur - Firmin Laferrière
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
TOME VI.
Pages. | |
CHAPITRE V. - COUTUMES DU NORD | 2 |
SECTION Ire. - COUTUMES DE FLANDRE ET DU HAINAUT | 2 |
§ 1. - Anciennes coutumes de Lille, le Livre de Roisin, et coutumes diverses de la Flandre | 4 |
§ 2. - Caractère spécial des usages du Hainaut; leur rapport avec certains usages de la Bretagne | 12 |
SECTION II. - ANCIENS USAGES DE L'ARTOIS | 19 |
I. - Personnes | 23 |
II. - Choses | 26 |
III. - Successions, donations et testaments | 27 |
IV. - Obligations de la femme; sénatus-consulte Velléien; douaire; communauté | 30 |
V. - Aliénation des immeubles; formalités; adhéritance | 32 |
VI. - Institutions judiciaires; arbitrage | 36 |
SECTION III. - ANCIENNES COUTUMES DE PICARDIE ET DU VERMANDAIS - OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES SUR LES COMTES DE VERMANDAIS | 42 |
§ 1. - Coutumes de l'Amiénois et de la cité d'Amiens | 44 |
§ 2. - Coutumier de Picardie et Pontspaneu; coutumes locales | 50 |
§ 3. - Anciennes coutumes du Vermandais; Conseil de Pierre de Fontaines. Chartes de Saint-Quentin, de Chauny, de Soissons. Coutumier de Vermandais-Laon | 55 |
SECTION IV. - ANCIENNES COUTUMES DE REIMS ET DE CHAMPAGNE. - OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES: DESTINÉES DU COMTÉ DE CHAMPAGNE SUBSTITUÉ AU COMTÉ DE VERMANDAIS | 61 |
Franc-alleu de Champagne | 65 |
§ 1. - Li droit et li coutumes de Champaigne et de Brie | 68 |
Institutions judiciaires, Grands Jours de Troyes. | 78 |
§ 2. - Anciennes coutumes de Reims; Privilegia Curiae remensis; Liber practicus; Libri aurei; de omni facultate, etc. | 85 |
Coutumes de Reims; premières rédactions générales du XVe siècle en langue vulgaire 1429-1481 | 102 |
CHAPITRE VI. - COUTUMES DES PROVINCES DU CENTRE. ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS | 107 |
OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES: QUESTIONS SUR LES ÉTABLISSEMENTS. DIVISION | 108 |
SECTION Ire. - EXAMEN DE LA QUESTION RELATIVE A L'AUTHENTICITÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS, COMME ?UVRE DE RÉFORME LÉGISLATIVE ET COUTUMIÈRE, SANCTIONNÉE PAR LE ROI | 111 |
§ 1. - État des principaux manuscrits: distinction entre les deux Livres quant à la forme et à l'objet | 111 |
Probabilités sur le principal rédacteur des Établissements | 119 |
Époque de la sanction présumée ou de la promulgation | 120 |
Attestation de légistes contemporains sur le caractère des Établissements | 123 |
§ 2. - Anciens usages inédits d?Anjou, considérés comme une source des Établissements et comme indication du procédé employé pour la réunion et la rédaction des textes | 123 |
Dispositions conformes aux Établissements | 139 |
Dispositions contraires ou différentes | 143 |
SECTION II. - DROIT PUBLIC ET PRIVÉ CONTENU DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS, | 151 |
§ 1. - Droit public. Royauté féodale; baronnie; cour du roi; assurement par autorité de justice | 151 |
§ 2. - État des personnes | 155 |
§ 3. - Condition des propriétés | 165 |
§ 4. - Constitution réelle de la famille. (Successions, etc.) | 169 |
§ 5. - Obligations. Preuves. Voies d?exécution | 184 |
§ 6. - Institutions judiciaires Duel; abolition; restriction | 192 |
§ 7. - Droit criminel | 208 |
SECTION III. - INFLUENCE DES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS DANS LES PROVINCES | 218 |
§ 1. - Influence dans les provinces du domaine de la Couronne | 218 |
Dans les provinces d?Apanages | 220 |
Dans certaines provinces situées hors du Domaine-le-roi (Auvergne, Berry, Bretagne.) | 223 |
§ 2. - Carctères différents des dispositions et de l'influence des Établissements de saint Louis. Droit général; Droit spécial. Indication des provinces où le Droit spécial des Établissements a été représenté par les Coutumes | 231 |
CHAPITRE VII. -MONUMENTS PARTICULIERS DES COUTUMES, ET DROIT SPÉCIAL DES DIVERSES PROVINCES DU CENTRE | 237 |
SECTION Ire. - RÉGION CENTRALE DE L'OUEST ET DU SUD-OUEST | 237 |
Coutumes de Lodunois, de Touraine, de Maine et d'Anjou. -Coutumes du Poitou, de l'Angoumois, de la Saintonge. - Droit spécial de la région | 237 |
SECTION II. - RÉGION CENTRALE DE L'EST ET DU SUD-EST | 268 |
Coutumes du Berry (générales et locales), du Nivernais, du Bourbonnais, de la Marche et de l'Auvergne. Droit spécial | 268 |
SECTION III. -RÉGION CENTRALE DU NORD ET DU NORD-EST | 284 |
Coutumes de Lorris-Orléanais, de Chartres, de Meaux, de l'Ile-de-France (moins Paris). Caractères du Livre de justice et de plet, relativement aux coutumes d?Orléans. Caractères du Livre de Beaumanoir sur les coutumes du Beauvoisis. Droit spécial de cette région | 284 |
CHAPITRE VIII. - DE LA FORMATION, DES PROGRÈS ET DE L'ESPRIT DE LA COUTUME DE PARIS | 297 |
SECTION Ire. - DIVERSITÉ DES JURIDICTIONS CONSIDÉRÉES COMME SOURCES DES ANCIENNES COUTUMES DE PARIS: INDICATION GÉNÉRALE DES DOCUMENTS | 298 |
I. - Juridiction ecclésiastique | 301 |
II. - Juridiction féodale | 305 |
III. - Juridiction municipale et civile | 305 |
IV. - Indication des documents qui se rapportent à ces trois sources de juridiction | 308 |
SECTION II. - PRINCIPAUX DOCUMENTS RELATIFS A LA FORMATION ET AU PROGRÈS DE LA COUTUME DE PARIS | 311 |
I. - Cartulaires de l'Église de Paris | 311 |
II. - Sentences du Parloir aux bourgeois | 315 |
III. - Anciennes Constitutions du Châtelet | 325 |
IV. - Coutumes notoires du Châtelet et Décisions de Jean des Mares | 327 |
V. - Les Olim (et autres registres du parlement); le Style du parlement par Dubreuil, et documents accessoires publiés de nos jours: Aliqua Curiae parlamenti, etc. | 329 |
VI. - Somme rurale de Boutillier | 334 |
VII. - Le Grand coutumier de Charles VI | 338 |
VIII. - Procès-verbal de l'ancienne coutume de 1510 | 341 |
SECTION III. - ESPRIT ET MODIFICATIONS DE LA COUTUME DE PARIS, DU XIIIe AU XIVe SIÈCLE | 346 |
I. - Serfs. Bourgeois. Francs-fiefs. Franc-alleu; distinction entre l'alleu noble et l'alleu roturier | 346 |
II. - Puissance paternelle. Mainburnie. Garde noble et bourgeoise; extension, puis limitation de ses effets | 353 |
III. - Puissance maritale. Communauté de biens entre époux. Continuation de communauté | 359 |
IV. - Douaire; gain de survie et don mutuel | 371 |
V. - Caractère du don mutuel considéré comme exception à la prospanbition des donations entre époux. Division des Coutumes en diverses classes relativement aux donations entre époux. Différence essentielle, à cet égard, entre les coutumes de Paris, du Poitou, de la Normandie | 377 |
VI. - Réserve Coutumière; quotité disponible. Distinction entre les coutumes quant à la quotité disponible et au mode de disposer de cette quotité | 383 |
VII. - Saisine de succession, et accessoirement: saisi ne de mutation entre-vifs; saisine de possession; ancienne saisine de possession et de propriété; distinction du possessoire et du pétitoire | 386 |
VIII. - Droit de masculinité; droit d?aînesse. Exclusion de la représentation, même en ligne directe, dans l'ancien usage de Paris, avant la Coutume de 1510 | 400 |
IX. - Succession des propres à l'égard des ascendants et des collatéraux | 403 |
X. - Esprit général de la Coutume de Paris; son caractère de Droit commun ou supplétif | 405 |
CHAPITRE IX. RÉSULTATS, ET TRAITS CARACTÉRISTIQUES DE LA GÉOGRAPHIE DES COUTUMES. - NATURE DU DROIT DE LA FRANCE JUSQU?AU XVIe SIÈCLE | 408 |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Firmin Laferrière |
Collection | Sciences sociales |
Parution | 01/11/2020 |
Nb. de pages | 506 |
Format | 15.6 x 23.4 |
Couverture | Broché |
Poids | 692g |
EAN13 | 9782329494777 |
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