Histoire du droit civil de rome et du droit français. Tome 2

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Histoire du droit civil de rome et du droit français. Tome 2

Firmin Laferrière - Collection Sciences sociales

660 pages, parution le 01/11/2020

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Résumé

Histoire du droit civil de Rome et du droit français. Tome 2 / par M. F. Laferrière,...
Date de l'édition originale : 1846-1858

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

TOME II.

LIVRE II. - ÉPOQUE CELTIQUE.

ESPRIT DES MOEURS ET DU DROIT GALLIQUES.

CHAPITRE Ier. - VUES GÉNÉRALES SUR LES GAULES

§ 1. - Les trois Gaules; les Germains et les Romains; Arioviste et César dans la Gaule barbare. - Causes de l'intervention de Jules César dans les affaires de l'intérieur des Gaules	2
§ 2. - Division territoriale de la Gaule Chevelue. - Communauté des races, et rapports avec les colonies celtiques établies dans les îles de l'Océan	10

I. - Aquitains. - Rapports avec les Ibères et les Basques. - Résultats pspanlologiques.	11
II. - Belges. - Caractères des populations mixtes vers les bords du Rspann	13
III. - Celtes. - Galls. - Kymris. - Brythons	14
IV. - Rapports avec les colonies celtiques établies dans les principales îles de l'Océan, et notamment avec la Bretagne, l'Irlande et l'Écosse	14
V. - Emigration de Bretons insulaires sur le Continent; leur établissement en Armorique	17
VI. - Rapports du gallois et du breton, du gaël irlandais et du gaël écossais, démontrés par les Recherches de M. Edwards sur les langues celtiques. - Rapport entre les coutumes des peuples d'origine celtique. - Utilité spanstorique de leurs traditions	18

CHAPITRE II. - ORGANISATION POLTTIQUE DES GAULES

§ 1. - Formes générales du gouvernement	21
§ 2. - Division en trois ordres	25

I. - Druides	25
II. - Chevaliers ou nobles	26
III. - Peuple	28

§ 3. - Institutions religieuses. - Langue écrite et parlée. - Rapports avec les colonies phéniciennes. - Caractère national des Gaulois

CHAPITRE III. - ESPRIT DU DROIT GALLIQUE

Observations préliminaires.
Sources principales.

I. Commentaires de Jules César	44
II. - Lois Galloises de Moelmud et de Hyweldda	48
III. - Très-ancienne Coutume de Bretagne	56
IV. - Etat des connaissances juridiques chez les Gaulois au temps de la conquête romaine. - Distinction entre le DROIT et les LOIS	59

SECTION Ire. - LA CITÉ	61
Division des personnes.

I. - Esclaves	61
II. - Hommes libres de différentes conditions	62
III. - Patrons et clients	62

SECTION II. - LA FAMILLE GAULOISE.

Constitution personnelle

§ 1. - Mariage. - Répudiation. - Divorce	64
§ 2. - Puissance paternelle et maritale	70

I. - Caractère absolu,	70
II. - Emancipation par mariage	72
III. - Rapports de la mère et des enfants. - Esprit de famille	74
IV. - Extension des liens de parenté	75

SECTION III. - LA FAMILLE GAULOISE.

Constitution réelle

§ 1. - Rapports réels des époux. - Dot. - Donation. - Gain de survie ou don mutuel. - Communauté. - Principe fondamental: Affectation du patrimoine à la famille	78
§ 2. - Hérédité, droit de tester. - Succession en ligne directe; en ligne collatérale. Retour des propres. - Origine de la règle paterna paternis, materna maternis	85
§ 3. - Copropriété des biens dans la famille - Concours des enfants et descendants à la vente des propres. - Retrait lignager	98

SECTION IV. - PROPRIÉTÉ. - POSSESSION, MOYENS D'ACQUÉRIR

105

§ 1. - Propriété publique et privée	105
§ 2. - Rapports des personnes et des propriétés foncières	107
§ 3. - Domaine congéable ou Convenant. - Son caractère, son origine	112
§ 4. - Communauté de laboureurs	122
§ 5. - Possession d'an et jour. - Saisine. - Prescription	123
§ 6. - Moyens d'acquérir à titre singulier	129

I. - Appropriement.	130
II. - Occupation; fondement de la possession annale produisant saisine, - de la longue prescription produisant propriété	132
III. - Tradition. - Vente. - Donation. - Tradition symbolique	133
IV. - Adjudication publique	136

SECTION V. - OBLIGATIONS

137

Observations préliminaires. - Notions de l'obligation principale et accessoire chez les Celtes

137

§ 1. - Division entre les contrats par serment et les pactes. - Preuves des contrats et des pactes. - Contrats des mineurs	140
§ 2. - Cautionnements ou plèges conventionnels	146
§ 3. - Gage mobilier et immobilier. - Sa transformation en cas de non paiement	151

SECTION VI. INSTITUTIONS JUDICIAIRES

156

I. - Juridiction ordinaire des druides, des grands propriétaires. - Fondement de la procédure et de la preuve judiciaire	156
II. - Justice extraordinaire ou politique	165
III. - Juridiction suprême. - Parlement druidique. - Sanction des arrêts. - Interdiction des sacrifices	166

CHAPITRE IV. - RAPPORTS DU DROIT GALLIQUE ET DU DROIT CIVIL DE ROME. - DIFFÉRENCES ESSENTIELLES

168

LIVRE III. - ÉPOQUE GALLO-ROMAlNE.

LE DROIT ROMAIN; - LE CHRISTIANISME; -- PREMIERS ÉTABLISSEMENTS DES GERMAINS DANS LA GAULE ROMAINE.

CHAPITRE Ier. - LE DROIT ROMAIN SOUS L'INFLUENCE DU STOICISME ET DU CHRISTIANISME.

§ 1. - Aperçu général et pspanlosopspanque.

178

I. - Principes du droit romain unis à la pspanlosopspane stoïcienne	180
II. - Principes du christianisme applicables à l'ordre social	193
III. - Direction séparée, puis alliance du droit et du christianisme. - Esprit de la législation de Constantin	201

§ 2. - Division du présent livre

206

CHAPITRE II. - LES ROMAINS DANS LA GAULE

207

SECTION Ier. - ORGANISATION ET DIVISION DE LA PROVINCE GALLO-ROMAINE.

207

I. - Organisation des Gaules par Auguste. - Les soixante nations de la Gaule. - Peuples reconnus libres et alliés	207
II. - Noms des peuples gaulois extraits du livre de Jules César, et noms correspondants des anciennes provinces de France	213
III. - Divisions politiques et administratives depuis Auguste. - Délimitation des provinces nouvelles	216
IV. - Subdivisions postérieures. - Tableau des provinces et des cités selon la notice des Gaules au temps d'Honorius	220
V. - Préfecture du prétoire des Gaules. - Division en trois vicariats	225

SECTION II. - ORGANISATION DES CITÉS GALLO-ROMAINES. - DIVERSITÉS DE RÉGIME MUNICIPAL

227

§ 1. - Cités libres et alliées. - Sénat aristocratique	228
§ 2. - Villes méridionales de la Gaule Narbonnaise et d'une partie de l'Aquitaine. - Curies. - Conseil des décurions	230
§ 3. - Régime curial des Principaux ou Curies gallo-romaines du centre et du nord	234

I. - Effet de la conquête par rapport à la juridiction municipale	239
II. - Effet de la conquête par rapport à la composition du sénat et de la cité. - Apparition d'une classe moyenne de propriétaires	240

SECTION III. - FAITS ET CAUSES QUI ONT SECONDÉ LA CIVILISATION ROMAINE DANS LES GAULES

247

I. - Abolition du Druidisme et expulsion des Druides	247
II. - Admissibilité des Gaulois aux magistratures romaines et à la dignité de sénateurs.	250
III. - Enseignement des lettres et propagation de la langue latine	252
IV. - Incorporation définitive de la Gaule à l'Empire romain. - Secousses passagères	256
V. - Résumé. - Transition à l'établissement du christianisme dans les Gaules	261

CHAPITRE III. - LE CHRISTIANISME DANS LES GAULES

263

SECTION Ire. - ÉTABLISSEMENT ET PROGRÈS DU CHRISTIANISME DANS LES GAULES. - NAISSANCE DE L'ÉGLISE GALLICANE

§ 1. - Période Apostolique

265

I. - Trophyme à Arles	268
II. - Paul à Narbonne	269
III. - Crescens à Vienne. - Influence des apôtres saint Pierre et saint Paul, et de saint Clément, leur disciple. - Naissance de l'église gallicane	270

§ 2. - Période orientale et grecque	276
§ 3. - Période de propagation définitive	279

SECTION II. - ORGANISATION DE L'ÉGLISE GALLICANE ET DE L'ÉGLISE UNIVERSELLE	285
SECTION III. - RAPPORTS DE L'ÉPISCOPAT AVEC L'ORGANISATION MUNICIPALE DES CITÉS GALLO-ROMAINES	291

§ 1. - Etat des curies gallo-romaines à la fin du IVe siècle. - Création des Défenseurs de la cité.	291
§2. - Organisation et développement des Corporations et de leurs relations avec la cité.	299
§ 3. - Introduction des Évêques dans l'organisation municipale en qualité de Défenseurs des cités.	306

SECTION IV. - RAPPORTS DE L'ÉPISCOPAT AVEC L'ORGANISATION PROVINCIALE.

§ 1. - Etat des assemblées de provinces dans la Gaule romaine. - Esprit de la constitution d'Honorius sur la convocation périodique des provinces du midi	311
§ 2. - Conciles provinciaux. - Importance de leur institution et de leur objet	320

SECTION. V. - ACTION GÉNÉRALE DES ÉVÊQUES GALLO-ROMAINS SUR LA DOCTRINE ET SUR LES MOEURS

323

CHAPITRE IV. - PREMIERS ÉTABLISSEMENTS DES GERMAINS DANS LES GAULES

338

OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES. - Politique de Rome à l'égard des Germains. - Mouvement général des peuples du Nord

339

§ 1. - Admission volontaire des Francs et des Lètes sur le territoire de la Gaule romaine	342
§ 2. - Établissement par la conquête. - Burgondes. - Visigoths	350
§ 3. - Etat des divers peuples de la Gaule vers la lin du Ve siècle. -Transition aux monuments du droit romain dans les Gaules.	356

CHAPITRE V. - MONUMENTS DU DROIT ROMAIN DANS LES GAULES

357

§ 1. - Edictum provinciale. - Rapports de l'édit perpétuel d'Adrien avec l'édit provincial commenté par Gaius	359
§ 2. - Constitution d'Antonin Caracalla sur le droit de cité accordé aux habitants des provinces	365
§ 3. - OEuvres des jurisconsultes romains de l'Empire, considérées généralement, et par rapport à la Gaule	370
§ 4. - Code Grégorien et Hermogénien. - Loi des citations. - Code Théodosien. - Conférence des lois mosaïques et romaines	385
§ 5. - Code d'Alaric. (Lex romana, lex Theodosii.) - Loi romaine des Burgondes. - Code de la loi des Visigoths; ses différences caractéristiques; son application territoriale	390
§ 6. - Maximes romaines relatives au droit non écrit et au maintien des coutumes provinciales	408
§ 7. - Formul' veteres. - Anciennes formules d'Arvernie et d'Anjou	415

CHAPITRE VI. - DROIT GALLO-ROMAIN, OU RÉSULTATS DU DROIT PRIVÉ DANS LES GAULES AU COMMENCEMENT DU VIe SIÈCLE.

OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES

421

SECTION Ire. - CONDITION DES PERSONNES DANS LA SOCIÉTÉ GALLO-ROMAINE

423

§ 1. - Esclaves privés et publics	423
§ 2. - Affrancspans-citoyens	431
§ 3. - Condition mixte des personnes. - Latins-Juniens dans la Gaule. - Colonat: ses origines, ses diversités. - Colons romains et gallo-romains. - Colons et conditions diverses d'origine barbare	434
§ 4. - Classes diverses de la societé gallo-romaine. - Clergé. - Noblesse. - Peuple. - Eléments distincts de la société romaine proprement dite	447

SECTION II. - FAMILLE GALLO-ROMAINE. - CONSTITUTION PERSONNELLE ET RÉELLE

452

§ 1. - Mariage. - Prospanbition pour cause de parenté, de race, de religion. - Séparation du contrat et du sacrement	452
§ 2. - Divorce. - Lois de Constantin et d'Honorius. - Novelle de Théodose-le-Jeune, repoussée par le Code d'Alaric	460
§ 3. - Paissance maritale. - Rapports des époux quant aux biens. - Dot. - Donation mutuelle et gain de survie. - Testament mutuel	463
§ 4. - Puissance paternelle. - Différence de son application aux provinces du nord et du midi. - Son exercice sur la personne et les biens des enfants	471
§ 5. - Enfants naturels et légitimation	486
§ 6. - Tutelle et curatelle	488
§ 7. - Capacité civile de la femme. - S. N. C. Velléien dans les Gaules	492

SECTION. III. - FAMILLE GALLO-ROMAINE. - HÉRÉDITÉ. DROIT DE TESTER.

497

§ 1. - Hérédité en ligne directe et transversale, paternelle et maternelle	497
§ 2. - Formes diverses de tester. - Origine du testament olographe. - Institution d'héritiers en faveur d'une classe de personnes et de l'Eglise catholique. - Legs pieux et autres legs. - Indignité de succéder	510
§ 3. - Application du testament et du codicille; - des règles sur l'unité et la diversité des patrimoines, dans les deux grandes divisions territoriales de la Gaule romaine	516

SECTION IV. - PROPRIÉTÉ GALLO-ROMAINE, POSSESSION, PRESCRIPTION. OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES.

Application de la pspanlosopspane du droit par les jurisconsultes romains à la notion de propriété

527

§ 1. - Domaine de droit privé	530
§ 2. - Domaine impérial et municipal	535

I. - Ærarium et fiscus	535
II. - Agri Vectigales	542
III. - Fundi emphyteutici	544

§ 3. - Domaine ecclésiastique

550

I. - Ses éléments	550
II. - Ses règles d'administration	557

§ 4. - Prescription de dix et vingt ans, à l'effet d'acquérir, et prescription de trente ans, à l'effet d'éteindre les actions

562

SECTION V. - OBLIGATIONS

570

§ 1. - Obligations principales et accessoires. - Absence d'hypothèque spéciale dans le droit gallo-romain	570
§ 2. - Applications diverses du contrat de société	578

I. - Sociétés d'intérêt privé	579
II. - Sociétés d'intérêt général et administratif	586

CHAPITRE VII. - INSTITUTIONS JUDICIAIRES.

§ 1. - Etat de la juridiction provinciale dans l'Empire, avant Dioclétien

592

I. - Différence entre le magistrat à Rome et le magistrat dans les provinces. - Délégation de juridiction	594
II. - Exercice de la juridiction provinciale. - Assises du magistrat et conventus	596

§ 2. - Changements apportés par les lois de Dioclétien et de Constantin dans l'organisation judiciaire et la compétence

598

I. - Caractère des judices pedanei	598
II. - Hiérarcspane judiciaire depuis Constantin	601
III. - Nouvelle règle de compétence en matière réelle	604

§ 3. - Juridictions dans la Gaule romaine

609

I. - Juridiction municipale	609
II. - Juridiction des grands propriétaires	616
III. - Juridiction d'appel	618
IV. - Juridiction épiscopale et ecclésiastique	621

CHAPITRE VIII. - RÉSULTATS GÉNÉRAUX ET CARACTÉRISTIQUES DES TROIS PREMIERS LIVRES DE CETTE HISTOIRE ET DE LA SOCIÉTÉ GALLO-ROMAINE	628
FIN DE LA TABLE

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Firmin Laferrière
Collection	Sciences sociales
Parution	01/11/2020
Nb. de pages	660
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	901g
EAN13	9782329494784