Guide des contribuables de la garantie
Hilaire Lourdet - Collection Sciences sociales
106 pages, parution le 10/04/2022
Résumé
Guide des contribuables de la garantie... par Hilaire Lourdet,...
Date de l'édition originale : 1825
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1825
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
| OBSERVATIONS de l'Auteur. Introduction. | Pages 3 |
| LOI du 19 brumaire, an 6. Articles principaux, relatifs aux fabricans et marchands d'ouvrages, et matières d'or et d'argent. | 7 |
| Arrêté du 17 nivôse, an 6, qui détermine la forme des poinçons des fabricans. | 10 |
| Arrêté du 1er. messidor, an 6, qui désigne les ouvrages de joaillerie, qui sont dispensés de l'essai et des droits de garantie. | 11 |
| Ordonnance du roi, du 19 septembre 1821, relative à l'horlogerie. | 11 |
| Arrêté du mars 1820. Fixation de l'époque pour la mise en usage des poinçons spéciaux pour l'horlogerie. | 12 |
| Déclaration du roi, du 26 janvier 1749. Articles 14, 16 et 17, relatifs à la tenue d'un registre timbré. | 12 |
| OBSERVATIONS sur l'ordonnance du 19 septembre 1821 et sur les trois articles de la déclaration de 1749. | 13. |
| Obligations imposées, par les lois et arrêtés, aux fabricans d'ouvrages quelconques d'or ou d'argent. | 14 |
| Fabricans de plaqué en or ou en argent. | 16 |
| Marchands sédentaires d'ouvrages en or ou argent. | 16 |
| Marchands ambulans, voyageurs. | 17 |
| Horlogers. | 18 |
| Monteurs de boîtes de montres. | 18 |
| Modèle d'enregistrement. Explication. | 19 |
| Commissaires-priseurs. Ventes publiques. | 20 |
| Expéditions d'ouvrages à l'étranger, avec restitution des deux tiers des droits de garantie. Formalités à remplir et modèle de déclaration. | 20 |
| Orfèvrerie et bijouterie étrangères. Leur introduction enFrance. | 22 |
| Orfèvrerie et bijouterie étrangères. Indication de diverses marques dont ces ouvrages sont revêtus. Leur titre, leur valeur. | 22 |
| Expédition d'ouvrages à l'étranger, sans restitution des droits. Formalités à remplir. Modèle de déclaration. | 23 |
| Titres de diverses pièces de monnaies françaises et étrangères qui peuvent servir pour les alliages. | 24 |
| CONSEILS aux contribuables. Réflexions générales. | 25 |
| INSTRUCTION sur l'application et la reconnaissance des poinçons. | 28 |
| Tarif des droits de garantie. Droits d'essais. | 31 |
| Comptes faits des droits de garantie à payer pour un poids quelconque d'ouvrages d'or. | 33 |
| Comptes faits des droits de garantie, à payer pour un poids quelconque d'ouvrages d'argent. | 34 |
| Comptes faits de la valeur d'un poids quelconque d'or à tous les titres, depuis 14 karats, ou 583 millièmes, jusqu'à 24 karats; précédés d'une explication pour faciliter l'intelligence des tableaux. | 37 |
| Comptes faits de la valeur d'un poids quelconque d'argent à tous les titres, depuis 8 den. 12 grains, ou 708 millièmes, jusqu'à deniers. | 47 |
| Comptes faits de la valeur d'une once d'or ou d'argent à tous les titres, pour déterminer la valeur des lingots de doré. | 55 |
| Tableau pour déterminer combien tant de millièmes de fin produisent de poids de fin par marc. Pour rendre l'usage de ce tableau plus facile, on a établi le poids de fin, correspondant au titre, en grains seulement, et en onces et gros. | 62 |
| Table de conversion des karats et trente-deuxièmes en millièmes, et vice versa. | 64 |
| Table de conversion des deniers et grains en millièmes et vice versa. | 66 |
| Procédé pour retirer For et l'argent de la liqueur qui a servi à mettre les bijoux d'or en couleur. | 68 |
| Table indiquant la quantité d'alliage à ajouter sur un hectogramme, sur un marc ou sur une once d'or à tous les titres supérieurs, pour les réduire à 18 karats ou 750 millièmes. | 69 |
| Table d'alliage pour bonifier de l'or à bas titre, et l'élever à 18 karats, en employant à cette bonification des ducats, des guinées ou de vieux louis. | 74 |
| Table indiquant la quantite d'alliage nécessaire pour réduire de l'argent fin au premier titre 11 den. 9 grains et demi, ou 950 millièmes). | 75 |
| Table d'alliage pour bonifier de l'argent à bas titres et l'élever à 950 millièmes. | 76 |
| Table d'alliage pour bonifier de l'argent à bas titres et l'élever à 800 millièmes. | 79 |
| Règles d'alliage. | 81 |
| Tables de conversion des anciens poids en nouveaux, et des nouveaux poids en anciens. | 89 |
| Table de réduction des marcs, onces et gros, en grains seulement, et des grains en marcs, onces et gros. | 90 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Hilaire Lourdet |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 10/04/2022 |
| Nb. de pages | 106 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 154g |
| EAN13 | 9782329731322 |
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