Guide dans le commerce des animaux domestiques
B. Peyrou - Collection Savoirs et traditions
82 pages, parution le 01/01/2020
Résumé
Guide dans le commerce des animaux domestiques / par M. B. Peyrou,...
Date de l'édition originale : 1854
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1854
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE
| Chap. | Pages. | |
| 1. | Articles du code Napoléon, con-concernant la vente des animaux domestiques | 3 |
| 2. | De la livraison | 4 |
| 3. | Articles du code Napoléon, concernant les vices rédspanbitoires | 6 |
| 4. | Loi du 20 Mai 1838 | 9 |
| 5. | Autres dispositions légales | 14 |
| 6. | De la garantie conventionnelle | 16 |
| 7. | De l'action rédspanbitoire | 20 |
| 8. | De l'action à l'amiable devant le juge de paix | 22 |
| 9. | De l'action judiciaire | 24 |
| 10. | Arrêt de la Cour de Cassation | 31 |
| 11. | De la nomination d'experts | 36 |
| 12. | De l'ordonnance du juge de paix | 38 |
| 13. | De l'Expertise | 41 |
| 14. | De l'action judiciaire devant le juge de paix | 44 |
| 15. | De l'action devant le tribunal de commerce | 47 |
| 16. | De l'action devant le tribunal civil | 48 |
| 17. | De l'action récursoire en garantie | 49 |
| 18. | De l'âge | 51 |
| 19. | De la beauté, de la bonté, des vices de conformation et des tares | 55 |
| 20. | Des signes lactifères | 57 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | B. Peyrou |
| Collection | Savoirs et traditions |
| Parution | 01/01/2020 |
| Nb. de pages | 82 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 116g |
| EAN13 | 9782329366272 |
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