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Gestion des procédures douanières
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Gestion des procédures douanières

Gestion des procédures douanières

L'apprentissage des procédures douanières par la théorie et la pratique

Jacques Dechaume, Walter Venturelli

232 pages, parution le 01/09/2001

Résumé

L'objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union européenne. Il se base sur de nombreux documents réels.

La nouvelle édition intègre le passage à l'euro et ses incidences sur les opérations de dédouanement (déclaration, liquidation et paiement). Le livre de l'étudiant comprend un cours complet qui couvre le référentiel du BTS transport, ainsi que de nombreux exercices pratiques. Il s'adapte également aux besoins du BTS CI.

Le guide du professeur, très détaillé, comprend le corrigé des applications, des supports de transparents ainsi que des documents ou exercices complémentaires.

Sommaire

L'environnement institutionnel et réglementaire

  • La Communauté européenne
  • Le contrôle du commerce extérieur
  • Le contrôle de l'origine
  • Administration et organisation de la douane
Les procédures douanières
  • Modalités de dédouanement
  • Identification des procédures
  • Le document administratif unique
L'attribution d'un régime douanier
  • L'attribution d'un régime définitif
  • Les régimes de circulation
  • L'attribution d'un régime économique
Le régime fiscal des échanges intracommunautaires
  • Echanges de biens
  • Echanges de services
Mode d'emploi
  • Le D.A.U.
  • La déclaration d'échange de biens

L'auteur - Jacques Dechaume

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L'auteur - Walter Venturelli

Autres livres de Walter Venturelli

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Le Génie éditeur
Auteur(s) Jacques Dechaume, Walter Venturelli
Parution 01/09/2001
Nb. de pages 232
Format 21 x 29,7
Couverture Broché
Poids 639g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782843471728

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