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Exécuter la loi (1789-1804)
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Exécuter la loi (1789-1804)

Exécuter la loi (1789-1804)

Virginie Martin, Jeanne-Laure Le Quang, Alexandre Guermazi - Collection Histoire moderne

304 pages, parution le 07/06/2018

Résumé

"Il ne suffit pas d'avoir des lois, il faut encore veiller à leur exécution [...]. Que seraient les meilleures lois si elles n'étaient pas exécutées ? De pures abstractions." Cette mise en garde du député Vienot-Vaublanc témoigne du problème aussi crucial que récurrent qu'a constitué, tout au long de la période révolutionnaire, l'exécution des lois.

Comment s'assurer que tous les décrets votés par les assemblées ont bel et bien été exécutés alors même que leur "mise en actes" incombe constitutionnellement au pouvoir exécutif ? Comment faire en sorte que ces décrets soient bel et bien respectés "à la lettre" par ceux qui sont chargés de les faire exécuter (les ministres) et de les faire appliquer (les administrateurs locaux), ces agents se permettant trop souvent d'en détourner la "lettre" ou d'en dévoyer l'"esprit" ? Comment, enfin, parvenir à ce que les lois soient comprises et admises des citoyens qui sont tenus de s'y conformer, mais qui ne manquent jamais d'en contester la teneur ?

Si déterminantes qu'elles soient dans le cadre de la construction et de la stabilisation d'un Etat de droit, ces questions n'ont jusqu'ici fait l'objet d'aucune étude systématique. Cet ouvrage se propose d'esquisser les premières lignes d'une histoire encore trop largement méconnue pour la période révolutionnaire. Réunissant les contributions d'un ensemble de jeunes chercheurs, il interroge les mécanismes complexes de l'exécution de la loi en termes d'échelles, d'acteurs et de pratiques afin de questionner l'efficience du pouvoir exécutif en regard de l'effectivité des lois révolutionnaires.

Avec une préface de Pierre Serna

Ont contribué à ce volume : Serge Aberdam, Gaïd Andro, Isabelle Antunes, Benoît Carré, Laurent Cuvelier, Francesco Dendena, Julien Edrom, Alexandre Guermazi, Maxime Hermant, Jeanne-Laure Le Quang, Hervé Leuwers, Suzanne Levin, Solenn Mabo, Jérémy Maloir, Virginie Martin, Igor Moullier, Thibaut Poirot, Catherine Schmidt, Pierre Serna, Eric Szulman, Clément Weiss.

Extrait du livre

L'auteur - Virginie Martin

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Caractéristiques techniques

  PAPIER NUMERIQUE
Éditeur(s) Editions de la Sorbonne
Auteur(s) Virginie Martin, Jeanne-Laure Le Quang, Alexandre Guermazi
Collection Histoire moderne
Parution 07/06/2018 22/11/2023
Nb. de pages 304 -
Format 16 x 24 -
Couverture Broché -
Poids 486g -
Intérieur Noir et Blanc -
Contenu - ePub + PDF + Mobi/Kindle
EAN13 9791035100636 9791035108748
ISBN13 979-10-351-0063-6 -

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