Evaluation

Or, les techniques d'évaluation sont de plus en plus complexes tandis que les erreurs peuvent se révéler particulièrement pénalisantes (achat à prix excessif ou vente à prix minoré, sanctions fiscales ... ). On comprend dès lors l'intérêt suscité par les précédentes éditions du présent ouvrage consacré à l'évaluation des terrains, des immeubles bâtis, des fonds de commerce et des titres cotés en bourse.

La nouvelle édition, particulièrement attendue, traite en premier lieu des problèmes généraux d'évaluation et du droit fiscal. Elle aborde ensuite les méthodes d'évaluation précises des différentes catégories de biens selon leur nature : terrains agricoles, bois et forêts, terrains à bâtir, baux à construction et baux emphytéotiques, immeubles bâtis en distinguant les immeubles d'habitation, les bureaux, les locaux d'activité, les boutiques et les magasins de distribution.

L'évaluation des fonds de commerce fait l'objet, notamment, d'un nouveau barème qui tient compte des évolutions récentes constatées dans les différentes formes de commerce. Le chapitre consacré à l'évaluation des titres non cotés s'est également enrichi de manière notable.

Par ailleurs, l'ouvrage comporte un nouveau chapitre traitant, en détail, de l'évaluation des droits de la propriété littéraire (droits d'auteur) et des droits voisins.

Il est ensuite traité de la procédure de contrôle des évaluations par l'administration fiscale. Enfin, un dernier chapitre est consacré à la procédure et aux principes d'indemnisation en matière d'expropriation et de préemptions foncières.

Ainsi actualisé et enrichi, nous ne doutons pas que cet ouvrage apporte à nos lecteurs les réponses aux questions pratiques et aux difficultés suscitées par les problèmes d'évaluation.

Table des matières

Généralités

L'évaluation des terrains de culture, des exploitations agricoles et des bois et forêts

• L'évaluation des terrains de culture et des exploitations agricoles
• L'évaluation des bois et forêts

L'évaluation des baux emphytéotiques, à construction et à réhabilitation

L'évaluation des immeubles bâtis

• Les principales réductions utilisées
• L'évaluation des immeubles d'habitation
• L'évaluation des bureaux
• L'évaluation des locaux d'activité
• L'évaluation des boutiques et des magasins de distribution

L'évaluation des titres de sociétés non cotés en bourse

Contrôle des évaluations par l'administration fiscale-Insuffisances de prix ou d'évaluation

Procédure et principes d'indemnisation en matière d'expropriation

• La procédure en matière d'expropriation et de préemptions foncières
• Les principes d'indemnisation