Édict du 13 aoust 1669, portant règlement général pour les eaux et forests
Alexandre-Claude Louis XIV - Collection Sciences sociales
100 pages, parution le 01/01/2020
Résumé
Édict... portant règlement général pour les eaux et forests. Vérifié en Parlement le 13 aoust 1669
Date de l'édition originale : 1669
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1669
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Alexandre-Claude Louis XIV
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Sommaire
TABLE des Titres contenus au présent Reglement.
| DE la Jurisdiction des Eaux et Forests. | page 3 |
| Officiers des Maistrises. | 6 |
| Grands-Maistres. | 8 |
| Lieutenant. | 16 |
| Procureur du Roy. | 17 |
| Garde-Marteau. | 19 |
| Greffiers | 20 |
| Des Huissiers, Audienciers, Gardes, Generaux, Sergens et Gardes des Forests et des Bois en Grurie, Grairie, Segrairie, Tiers et Danger, et indivis. | 24 |
| Arpenteurs. | 27 |
| Assises. | 28 |
| Table de Marbre, et Juges en dernier ressort. | 30 |
| Appellations. | 32 |
| De l'Assiette, Baillivage, Martellage, Ventes de Bois. | 33 |
| Recollemens. | 43 |
| Vente de Chablis et Menw-marchez. | 45 |
| Des Ventes et Adjudications des Panages, Glandées et Paissons. | 46 |
| Des Droicts de Pasturage et Panage. | 47 |
| Des Chauffages et autres Usages de Bois, tant à bastir qu'à reparer. | 50 |
| Des Bois à bastir pour les Maisons Royales Bastimens de Mer. | 52 |
| Des Eaux et Forests, Bois et Garennes tenus à titre deDouaire, Concession, Engagement et Usufruict. | 53 |
| Des Bois en Grurie, Grairie, Tiers et Danger. | 56 |
| Des Bois appartenans aux Ecclesiastiques et Gens de Main-morte. | 59 |
| Des Bois, Prez, Marais, Landes, Pastis, Pescheries, et autres biens appartenans aux Communautez et Habitans des Parroisses. | 62 |
| Des Bois appartenans aux Particuliers. | 66 |
| De la Police et conservation des Forests, Eaux et Rivieres. | 67 |
| Des Routes et Chemins Royaux és Forests et Marche-pieds des Rivieres. | 75 |
| Droicts de Peage, Travers et autres. | 76 |
| Des Chasses. | 77 |
| De la Pesche. | 84 |
| Peines, Amendes, Restitutions, Domages, Interests, et Confiscations. | 88 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Alexandre-Claude Louis XIV |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/01/2020 |
| Nb. de pages | 100 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 154g |
| EAN13 | 9782329365411 |
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