Droit et pratique de la procédure civile

Le souci de clarté a guidé tous ceux qui ont participé à la rédaction de cette nouvelle édition. La présentation des solutions pratiques, selon une démarche parfois très proche de la casuistique, appuyée sur les illustrations les plus marquantes et les plus récentes en jurisprudence, a prévalu sur une approche plus dogmatique. C'est un outil précieux, parce qu'efficace et directement utilisable, qui est ainsi mis entre les mains de tous ceux qui, par nécessité ou par profession, ont vocation à parcourir les chemins parfois tortueux de la procédure civile. Ce souci de clarté et d'accès direct à l'information recherchée se retrouve bien évidemment dans le plan qui expose, selon une démarche chronologique, la manière d'agir et d'agir bien en procédure civile, de l'engagement du procès à l'exercice des voies de recours et au paiement des frais de l'instance. Un sommaire figure en tête de l'ouvrage et une table détaillée à la fin, précédée d'un index alphabétique particulièrement soigné.

Cette nouvelle édition est à jour des applications jurisprudentielles les plus récentes sur les réformes introduites par les décrets du 28 décembre 1998 et du 26 février 1999. Une large part est faite à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en matière procédurale. Cette édition est également enrichie de développements sur la conciliation et la médiation, le droit local d'Alsace-Moselle et le référé dans le droit de la presse. Elle vient, en pleine actualité, présenter de la manière la plus exhaustive, la plus simple mais la plus scientifique, une discipline aride et complexe pour offrir aux praticiens les vrais services qu'ils attendent d'une collection et d'un ouvrage qui leur sont destinés.

Table des matières

• Première Partie Engager un procès
• Deuxième Partie Les principes fondamentaux communs à tous les procès
• Troisième Partie Le déroulement des procédures
• Quatrième Partie Le jugement
• Cinquième Partie Les voies de recours
• Sixième Partie Les frais de l'instance
• Septième Partie Le droit local d'alsace-moselle