Droit civil

Les biens

François Terré, Philippe Simler

794 pages, parution le 14/06/2002 (6^eme édition)

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Résumé

Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Le droit de propriété, manifestation la plus accusée de cette protection, est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle la notion et le rôle des patrimoines. La compréhension de la "propriété individuelle" passe également par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession ou par prescription. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. Les "propriétés collectives" comme la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété ou la "propriété démembrée": usufruit et nue-propriété, servitudes.

Sommaire

Propriété et possession des biens
I. Propriété individuelle
- Etendue du droit de propriété
- Acquisition et perte de la propriété
- Protection et preuve de la propriété
II. Propriétés collectives
- Propriété des personnes morales
- Indivision ordinaire
- Copropriété des immeubles bâtis
- Copropriétés de voisinage
- Propriétés communes d'intérêt familial
III. Propriété démembrée
- Usufruit et nue-propriété
- Servitudes
- Emphytéose
- Bail à construction
- Concession immobilière
- Droit de superficie

L'auteur - François Terré

François Terré est membre de l'institut et professeur émérite de l'université Panthéon-Assas (Paris II).

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L'auteur - Philippe Simler

Philippe Simler, est professeur émérite de l'Université de Strasbourg, doyen honoraire de la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion. Il est codirecteur scientifique du Jurisclasseur Civil Code.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Dalloz
Auteur(s)	François Terré, Philippe Simler
Parution	14/06/2002
Édition	6^eme édition
Nb. de pages	794
Format	14,5 x 21
Couverture	Broché
Poids	625g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782247048106