Dictionnaire juridique des associations

Droit français, droit européen

Yannick Dubois, Charlotte Lesenne

210 pages, parution le 22/04/2002

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Résumé

La loi du 1er juillet 1901 vient de fêter son centenaire, un siècle durant lequel le droit applicable aux associations s'est progressivement étoffé.

Les associations sont soumises à présent à une double influence juridique : celle du droit français, qui a subi d'importants changements (fiscalité, responsabilité pénale des dirigeants), et celles du droit communautaire et européen, qui ont pris une place grandissante. Le Dictionnaire juridique des associations étudie ces deux pôles, à travers notamment les domaines de la création, du fonctionnement, de la fiscalité, du droit du travail des associations.

Outil pratique, aisément consultable, à destination des professionnels et bénévoles du secteur associatif et des responsables des collectivités territoriales, il sera également utile aux étudiants et enseignants en droit.

L'auteur - Yannick Dubois

Yannick Dubois est juriste, spécialiste du droit des associations. Il dirige le cabinet conseil Kogito. Il forme et conseille le secteur associatif. Il est également l'auteur de nombreux articles et ouvrages sur les questions relatives au droit des associations. Il enseigne également le droit des associations à l'Université.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Vuibert
Auteur(s)	Yannick Dubois, Charlotte Lesenne
Parution	22/04/2002
Nb. de pages	210
Format	14 x 21
Couverture	Broché
Poids	283g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711778270
ISBN13	978-2-7117-7827-0