Coutume de paris, mise en un nouvel ordre, avec des nottes et conférences

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Coutume de paris, mise en un nouvel ordre, avec des nottes et conférences

Alexandre Masson - Collection Sciences sociales

380 pages, parution le 01/04/2021

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Résumé

Coutume de Paris , mise en un nouvel ordre, avec des nottes et conférences... par M. Alexandre Masson,...
Date de l'édition originale : 1703

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Sommaire

TABLE DES TITRES, CHAPITRES, ET SECTIONS.

TITRE PREMIER.

Des Fiefs.

CHAP. I. DE LA nature et qualité des Fiefs et des Rotures. page.	1
CHAP. II. Du Franc-aleu.	2
CHAP. III. De la division des Fiefs.	3
CHAP. IV. De la creation des Fiefs et Arriere-Fiefs, et de la conversion des Rotures en Fiefs, et des Fiefs en Roture et de l'Infeodation.	5
CHAP. V. Des Rentes seigneurialles et feodales, Rentes foncieres et constituées, et leurs distinctions.	8
CHAP. VI. De la réunion des Rotures au Fief	15
CHAP. VII. Foy et hommage et offres esquels le Vassal est obligé envers son Seigneur, et souffrance que le Seigneur est tenu accorder au vassal.	17
CHAP. VIII. Du dénombrement et communication de Titres entre le Seigneur et le Vassal, et de la saisie feodale faute de Dénombrement.	22
CHAP. IX. Saisie feodale faute de foy et droits non payez.	26
CHAP. X. Saisie feodale à cause de la mort du vassal.	28
CHAP. XI. Saisie feodale à cause de la mort du Seigneur, ou de l'alienation qu'il fait de son fief.	29
CHAP. XII. Saisie feodale sur les arriere-vassaux.	31
CHAP. XIII. Saisie feodale à la requête de l'usufruitier.	32
CHAP. XIV. Saisie feodale n'a effet que pour trois ans.	34
CHAP. XV. Seigneur ne fait les fruits siens jusque à cc qu'il ait saisi feodalement.	35
CHAP. XVI. Vassal déniant tenir de son Seigneur, confisque son fief, pendant le procez jouit par prevision.	36
CHAP. XVII. Des droits seigneuriaux dûs aux Seigneurs feodaux et censiers.	38

Section I. Droits seigneuriaux dûs pour démembrement de fief.	38
Section II. Droits seigneuriaux dûs pour fief vendu, on baillé à rente rachetable.	41
Section III. Profits de fiefs font réels, et ce qui concerne le payement des profits anciens et nouveaux.	42
Section IV. Droits seigneuriaux dûs pour succession et donation de fiefs, tant en ligne directe que collaterale et premier mariage des filles, et pour donation et legs à étrangers.	43
Section V. Pour fiefs échûs en ligne directe ascendante, n'est dû profit.	48
Section VI. Droit seigneuriaux ne font dûs pour la garde -noble, ou bourgeoise.	49
Section VII. Droits seigneuriaux quand sont dûs pour la renonciation des enfans à la succession de leurs pere, mere, ayeul, ou ayeule.	50
Section VIII. Droits seigneuriaux. ne sont dûs par la veuve pour fiefs acquis pendant la communauté, ni par les heritiers, à cause de la renonciation de la veuve.	51
Section. IX. Droits Seigneuriaux nesont dûs par la veuve demeurante en viduité, à cause des fiefs à elle appartenans en propre.	52
Section X. Droits Seigneuriaux ne sont dûs pour fiefs dont la veuve jouit pour son douaire, et s'il en est dû, c'est à l'heritier à l'en acquiter.	52
Section XI. Droits Seigneuriaux ne sont dûs pour licitation entre coheritiers: mais si l'adjudication est faite à un étranger, les droits sont dûs.	53
Section XII. Pour déguerpissement, le Seigneur a le choix de prendre les droits du premier Contrat, ou de l'adjudication par decret.	54
Section XIII. Droits Seigneuriauxdûs pour decret volontaire ou forcé.	55
Section XIV. Ventes ne font dûels pour rotures données à rente fonciere, non rachetables, mais si la rente est vendûë, les ventes sont dûës.	56
Section XV. Ventes sont dûës pour rotures données à rente rachetable.	57
Section XVI. Remarques concernans les droits Seigneuriaux.	58
Section XVII. Des droits de ventes, et en quoi consistent les ventes, et de l'amande dûë faute de payer les ventes.	59
Section XVIII. Du droit de relief, et en quoi il consiste, de l'exploitation du fief de la part du Seigneur, et à quoy le Seigneur et Vassal sont tenus pendant l'exploitation.	61
Section XIX. Des personnes qui ont droit de Colombier.	67
Section XX. Du moulin, four bannal et corvées.	67
Section XXI. Remarques sur le Titre des Fiefs.	69

TITRE II.

Des Censives & Droits Censuels.

Ovil est traité du cens, et ce qui concerne le cens de l'amande dûë faute de payement du cens, et de la saisie que le Seigneur peut faire sur les meubles et fruits des maisons et heritages sujets à son cens, et de la saisine.

TITRE III.

Quels biens sont meubles ou immeubles,

Ou il est traité des promesses et obligations et autres choses mobiliaires, des immeubles par destination, des rentes constituées, des offices et autres choses immobiliaires.

TITRE IV.

De la complainte en cas de saisine, & nouvelleté, & de la simple saisine.

TITRE V.

Des actions personnelles & d'hypotheques.

CHAP. I. Deguerpissement concernant les tiers detempteurs, et de la contestation en cause.	83
CHAP. II. Deguerpissement concernant le preneur à rente.	89

TITRE. - VI.

Des Prescriptions.

CHAP. I. Prescription pour chose mobiliaire.	91
CHAP. II. De la prescription de dix ans et vingt ans en faveur des tiers detempteurs.	94
CHAP. III. De la prescription de trente ans sans titre en chose immobiliaire.	97
CHAP. IV. Prescription concernant le rachat des rentes.	98
CHAP. V. Prescription concernant les droits feodaux et censuels.	100

TITRE VII.

Du Retrait Lignager.

CHAP. I. Du retrait feodal, et retrait lignager, de ceux qui peuvent retraire, et de la preference entre lignagers.	109
CHAP. II. Choses sujettes à retrait.	114
CHAP. III. Choses qui ne font sujettes à retrait.	117

CHAP. IV. Heritages propres acquis pendant la communauté, quand sont sujets à retrait distinctions à faire.	119
CHAP. V. Retrait quand a lieu pour propres, donnez en échange.	121
CHAP. VI. Année du retrait, quand commence à courir.	122
CHAP. VII. Offres et remboursement à quoy le retrayant est tenu, et de la restitution des fruits.	124
CHAP. VIII. L'acheteur ne peut augmenter, ni déteriorer l'heritage pendant l'année du retrait.	126
CHAP. IX. Heritage retrait est propre, et y succede l'heritier des propres, en remboursant l'heritier des acquêts,	127

TITRE VIII.

Des Arrêts. Executions & Gageries.

CHAP. I. Es Arrêts, executions et contraintes par corps, et du privilege des Bourgeois de Paris.	129
CHAP. II. Des promesses et obligations, et de leurs hypotheques, et quand elles gissent en execution.	132
CHAP. III. Des Transports.	138
CHAP. IV. De la Compensation.	138
CHAP. V. De la Reconvention.	139
CHAP. VI. Des Lettres de Répy.	140
CHAP. VII. Des Privileges et preferences entre creanciers.	142

Section I. Privilege du Seigneur de rente fonciere, sur maisons seizes en la Ville et Faux-bourgs de Paris, et de la Gagerie.	142
Section II. Des Privileges des Proprietaires des Maisons et Fermes des Champs, sur les meubles et effets de leurs Locataires, sous-Locataires et Fermiers.	144
Section III. Privilege de celui qui vend chose mobiliaire sans donner, ou qui ayant donné terme, trouve encore sa chose en nature.	146
Section IV. Du privilege de Hôtelliers.	148
Section V. Privilege du premier saisissant, et de celui auquel on a donné le meuble en gage ou en dépôt, de la déconfiture et contribution entre creanciers.	149
Section VI. Dans quel tems les executans sont tenus faire vendre les meubles par eux saisis.	154

TITRE IX.

Des Servitudes & Rapports de Jurez.

CHAP. I. Comme on acquiert droit de servitude, et comme les servitudes s'éteignent.	155
CHAP. II. Chacun peut faire en son fond ce que bon lui semble, édifier dessus ou dessous, s'il n'y a Titre au contraire. ,	157
CHAP. III. Des vûës qu'on peut avoir sur l'heritage de son voisin.	158
CHAP. IV. Quand on peut mettre poutres et solives dans le mur de son voisin.	160
CHAP. V. Des murs mitoyens, reparations et augmentations qu'il convient y faire, et quand on peut contraindre son voisin à faire mur mitoyen, et bâtimens qu'on peut faire contre.	162
CHAP. VI. Des fossez qui sont mitoyens, et de l'entretenement d'iceux.	169
CHAP. VII. Des fours, cheminées, fourneaux, cloaques, fossez, et privez qu'on peut faire contre le mur mitoyen.	170
CHAP. VIII. Des Rapports et Visitation des Experts, et du Toisage.	174

TITRE X.

De la Communauté de biens.

CHAP. I. Communauté de biens quand elle commence, des effets qui entrent en Communauté, et dettes dont les Conjoints sont tenus à cause de la Communauté.	177
CHAP. II. Dettes immobiliaires des Conjoints avant le mariage, ne sont dettes de Communauté.	183
CHAP. III. Donation d'immeubles faite à l'un des Conjoints, quand entre en Communauté.	184
CHAP. IV. De l'alienation des propres des Conjoints pendant le mariage, et du remploy qui en doit être fait.	185
CHAP. V. Du pouvoir des Conjoints pendant le mariage de l'authorisation de la femme mariée, des separations de biens, et de la marchande publique.	188
CHAP. VI. De l'Emancipation des personnes mariées.	196
CHAP. VII. Du partage des biens de la Communauté aprés le trépas de loeun des Conjoints.	199
CHAP. VIII. Du privilege des Conjoints Nobles pour le partage des biens de la communauté aprés le decez de l'un d'eux.	203
CHAP. IX. De la renonciation de la femme à la communauté.	205
CHAP. X. De la continuation de communauté faute d'Inventaire, et du partage de la continuation de communauté.	208

TITRE XI.

Du Douaire.

CHAP. I. Douaire coûtumier, et en quoi il consiste.	213
CHAP. II. Du Douaire prefix.	215
CHAP. III. Douaire coûtumier ou prefix n'est que viager au profit de la femme, s'il n'y a Contrat au contraire.	216
CHAP. IV. Contre-lettres faites hors la presence des parens qui ont assisté au Contrat de mariage, sont nulles.	216
CHAP. V. Doudire coûtumier ou prefix saisit sans demande.	217
CHAP. VI. Caution que la femme est tenue donner pour jouïr de son douaire, et des reparations esquelles elle est obligée.	217
CHAP. VII. Douaire, comment se partage, et à quel titre les enfans peuvent demander le douaire, et s'ils sont tenus des dettes.	219
CHAP. VIII. Douaire prefix de la femme, comment se paye quand il y a don mutuel et communauté.	223
CHAP. IX. Prescription concernant le douaire, quand commence à courir.	224

TITRE XII.

De la Garde-Noble, & Bourgeoise.

CHAP. I. De ceux qui ont droit d'avoir la Garde-Noble, et Bourgeoise.	227
CHAP. II. Charges et avantages de la Garde-Noble et Bourgeoise, et à quoi sont tenus les Gardiens.	228
CHAP. III. Garde-Noble et Bourgeoise, jusqu'à quel âge dure.	230
CHAP. IV. Des Tuteurs et Curateurs qui doivent être élûs aux Mineurs pendant la Garde.	231

TITRE XIII.

Des Donations & Don mutuel.

CHAP. I. Es donations entre-vifs, et celles reputées à cause de mort; des personnes qui peuvent donner, et des choses dont on peut disposer.	234
CHAP. II. Avantages que les Conjoints peuvent se faire lorsqu'ils ont enfans.	243
CHAP. III. Avantages que les Conjoints peuvent se faire lorsqu'ils n'ont enfans, et du don mutuel.	245
CHAP. IV. De l'insinuation du don mutuel, et de la caution que le donataire mutuel est tenu donner, pour jouïr des fruits et de la nouvelle prisée que l'heritier peut demander des meubles.	248
CHAP. V. Des charges ausquelles le donataire mutuel est obligé.	250
CHAP. VI. Des secondes noces, et des avantages que ceux qui passent à de secondes nôces, peuvent se faire.	252

TITRE XIV.

Des Testamens, & executions d'iceux.

CHAP. I. A Qui il est permis de donner par Testament, et de quoy on peut disposer, des legs et quatre quints des propres.	257
CHAP. II. Formalitez necessaires pour la validité des Testamens, et des personnes qui peuvent recevoir Testamens.	261
CHAP. III. Des Executeurs Testamentaires.	263

TITRE XV.

Des Successions en ligne Directe, & Collaterale.

CHAP. I. Du partage des fiefs en ligne directe, et du preciput de l'ainé.	267
CHAP. II. Du partage des fiefs, lorsqu'il n'y a que filles.	273
CHAP. III. Du partage des fiefs lorsque l'aîné renonce aux succesions de ses pere et mere, ou qu'il se tient à son don.	274
CHAP. IV. Partage des terres en francaleu.	276
CHAP. V. Succession et partage en ligne directe des biens meubles et immeubles en rotures des rapports entre enfans, et de la legitime des enfans.	276
CHAP. VI. De la representation en ligne directe.	282
CHAP. VII. Des succesions et partages de fiefs en ligne collaterale.	283
CHAP. VIII. De la representation en ligne collaterale, et comment les representans succident.	286
CHAP. IX. Succession et partage en ligne collaterale des biens meubles et immeubles en rotures, et des propres de ligne.	288
CHAP. X. Des heritiers simples, et heritiers bénéficiaires, et comment on fait acte d?heritier.	294
CHAP. XI. Des heritiers legataires et donataires.	298
CHAP. XII. Dettes, comment se payent entre heritiers legataires et donataires.	300
CHAP. XIII. Pere et mere et autres ascendans, comment succedent à leurs enfans et petits enfans.	303
CHAP. XIV. Successions concernans les Ecclesiastiques et Religieux.	307
CHAP. XV. Des droits de desherence.	308
CHAP. XVI. De la Confiscation,	309

TITRE XVI.

Des Criées.

CHAP. I. Formalitez des Saisies réélles et Criées.	313
CHAP. II. De l'établissement de Commissaire.	317
CHAP. III. Du Congé d'adjuger	318
CHAP. IV. Des Oppositions au Decret.	319
CHAP. V. De l'ordre et distribution des deniers, et des contestations entre opposans.	322
Fin de la Table.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Alexandre Masson
Collection	Sciences sociales
Parution	01/04/2021
Nb. de pages	380
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	519g
EAN13	9782329615288