Cours de droit français suivant le code civil. Tome 11

Alexandre Duranton - Collection Sciences sociales

566 pages, parution le 01/03/2021

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Résumé

Cours de droit français suivant le Code civil. Tome 11 / par M. Duranton,...
Date de l'édition originale : 1825-1842

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

TITRE III.

Des Contrats ou des Obligations conventionnelles en général.

CHAPITRE IV.

Des diverses espèces d?obligations

Pag. 1

SECTION PREMIÈRE.

Des obligations conditionnelles	3
§ Ier. De la condition en général, et de ses diverses espèces	3
§ II. De la condition suspensive, et de ses effets	83
§ III. De la condition résolutoire, et de ses effets	97

SECTION II.

Des obligations à terme

118

SECTION III.

Des obligations alternatives

155

SECTION IV.

Des obligations solidaires	175
§ Ier. De la solidarité entre les créanciers	177
§ II. De la solidarité de la part des débiteurs	200
ART. Ier Des conditions requises pour qu?il y ait solidarité.	205
ART. II. Des cas où la solidarité a lieu entre les débiteurs.	219
ART. III. Des effets de la solidarité entre les débiteurs	265

SECTION V.

Des obligations divisibles et indivisibles	304
§ Ier. Des obligations divisibles et indivisibles considérées sous un point de vue général	306
§ II. Des effets de l'obligation divisibles	352
Ire EXCEPTION: lorsque la dette est hypothécaire	370
IIe EXCEP.: lorsque la dette est doeun corps certain	375
IIIe EXCEP.: lorsqu'il s?agit de la dette alternative de choses, au choix du créancier, dont loeune est indivisible	387
IVe EXCEP.: lorsque loeun des heritiers est chargé seul, par le titre, de l'exécution de l'obligation	393
Ve EXCEP.: lorsqu'il résulte, soit de la nature de l'engagement, soit de la chose qui en fait l'objet, soit de la fin qu?on s?est proposée dans le contrat, que l'intention des contractans a été que la dette ne pût s?acquitter partiellement	406
§ III. Des effets de l'obligation indivisible	415

SECTION VI.

Des obligations avec clause pénale	432
§ Ier. De la nature de la clause pénale, et quels sont ses effets entre les parties	434
Ire RÈGLE: La nullité de l'obligation principale entraîne celle de la clause pénale	447
IIe RÈGLE: La nullité de la clause pénale n?entraîne pas la nullité de l'obligation principale,	454
IIIe RÈGLE: Le créancier, au lieu de demander la peine, peut poursuivre l'exécution de l'obligation principale	455
IVe RÈGLE: Le créancier ne peut demander le principal et la peine, à moins qu?elle n?ait été stipulée pour le simple retard.	467
VIe RÈGLE: La peine n?est encourue que lorsque le débiteur est en demeure de remplir son obligation	489
VIe RÈGLE: La peine peut être modifiée par le juge lorsque l'obligation a été acquittée en partie	500
§ II. Des effets de la clause pénale, par rapport aux héritiers du débiteur	514
FIN DE LA TABLE.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Alexandre Duranton
Collection	Sciences sociales
Parution	01/03/2021
Nb. de pages	566
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	773g
EAN13	9782329586977