Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
Cour de cassation. chambre criminelle
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Cour de cassation. chambre criminelle

Cour de cassation. chambre criminelle

Collection Littératures

18 pages, parution le 01/10/2014

Résumé

Cour de cassation. Chambre criminelle. Observations pour MM. Doron, Beller, Faussabry et Labreuille, maîtres de poste, défendeurs intervenants, contre MM. Édouard Riverain, Riverain-Vaslet, Riverain-Colin, demandeurs / [Signé : Henri Hardouin,... avocat...]
Date de l'édition originale : 1855
Sujet de l'ouvrage : Maître de poste -- Indemnité postale (Factums FN)Poste au chevaux -- Droits -- Paiement (Factums FN)
[Factum. Doron, Julien. 1855][Factum. Beller (maître de poste). 1855][Factum. Faussabry (maître de poste). 1855][Factum. Labreuille, Jean-Baptiste (maître de poste). 1855][Factum. Riverain, Édouard (entrepreneur de voitures publiques). 1855][Factum. Riverain-Colin, Alphonse-Riverain fils dit (entrepreneur de voitures publiques). 1855][Factum. Riverain-Vaslet, Pierre-Antoine-Riverain père dit (entrepreneur de voitures publiques). 1855]

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Collection Littératures
Parution 01/10/2014
Nb. de pages 18
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 45g
EAN13 9782013525398

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription