Convention collective nationale

Convention collective nationale - 8 octobre 1990

144 pages, parution le 05/02/2004

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Résumé

Ouvriers du bâtiment

Convention Collective Nationale du 8 octobre 1990 concernant les Ouvriers employés par les entreprises occupant plus de 10 salariés,

Convention Collective Nationale du 8 octobre 1990 concernant les Ouvriers employés par les entreprises occupant jusqu'à 10 salariés, modifiée par l'avenant n° 1 du 17 mars 1992 et l'avenant n° 2 du 2 septembre 1992.

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Protocole d'Accord du 8 octobre 1990
Convention Collective du 8 octobre 1990 concernant les ouvriers employés par les entreprises du Bâtiment
Titre I Structures de la Convention Collective Nationale
Titre II Conclusion du contrat de travail
Titre III Durée du travail
Titre IV Rémunération
Titre V Jours fériés - Autorisations d'absence - Congés payés
Titre VI Maladie - Accident - Maternité
Titre VII Liberté d'opinion, droit syndical et représentation du personnel
Titre VIII Déplacements
Titre IX Hygiène et sécurité
Titre X Rupture du contrat de travail
Titre XI Autres dispositions
Titre XII Classification des ouvriers
Titre XIII Dispositions finales
Titre XIII Dispositions particulières aux entreprises artisanales du Bâtiment relevant des professions agricoles
Titre XIV Dispositions finales applicables jusqu'à 10 salariés
Annexe I Décret n° 62-235 du 1"mars 1962 modifié par le décret n° 76-879 du 21 septembre 1976 (art 1 à 5)
Annexe II Protocole d'Accord du 13 juin 1973 - Avenants n° 1 du 17 juin 1974 et n° 2 du 28 janvier 1981
Guide d'utilisation de la Classification (Titre XII)

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