Résumé
Vendre, acheter, louer, prêter, construire, voici les contrats spéciaux classiques et il convient de leur ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique : contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, etc. Destiné aux étudiants et aux praticiens, cet ouvrage rend compte de la diversité de ces contrats, qui prennent leur source dans les lois générales et spéciales, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises) ou européens, la jurisprudence et la pratique contractuelle. Dans ce cours, les contrats sont classés par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production ou de distribution et contrats portant sur un service) et déclinés ensuite selon les différents types de contrats. Pour chacun d'entre eux, l'auteur présente les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), les règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale et commerciale. De fait, il s'agit de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires...
L'auteur - Daniel Mainguy
Daniel Mainguy est agrégé des facultés de droit et professeur à l'université de Montpellier, où il enseigne le droit civil et le droit des affaires.
Autres livres de Daniel Mainguy
Sommaire
- Les contrats portant sur une chose
- Les contrats assurant le transfert de propriété de la chose
- Les contrats assurant l'usage de la chose
- Les contrats assurant la conservation de la chose : le dépôt
- Les contrats de production et de distribution
- Les contrats de production
- Les contrats de distribution
- Les contrats portant sur un service
- Le contrat d'entreprise
- Le contrat de mandat
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Dalloz |
| Auteur(s) | Daniel Mainguy |
| Parution | 15/08/2012 |
| Format | 15 x 21 |
| Couverture | Broché |
| EAN13 | 9782247120079 |
| ISBN13 | 978-2-247-12007-9 |
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