Compte rendu officiel des travaux de la conférence économique réunie à tananarive

Procès-verbaux des commissions, rapports, procès-verbaux des réunions plénières, mémoires

Collectif - Collection Littératures

622 pages, parution le 21/12/2021

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Résumé

Compte rendu officiel des travaux de la Conférence économique réunie à Tananarive ... : procès-verbaux des commissions, rapports des rapporteurs, procès-verbaux des réunions plénières, mémoires des délégués, etc. / Gouvernement général de Madagascar et dépendances. Secrétariat général
Date de l'édition originale : 1920-12-10

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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Ire PARTIE

Introduction. - Travaux de la commission préparatoire du Congrès

Circulaire du 20 août 1920 au sujet du Congrès économique	5
Statuts du Congrès économique de 1920	9
Décision nommant une commission chargée de la préparation du Congrès	13
Décision accordant les moyens de transport et des frais de déplacement aux membres européens et indigènes du Congrès de 1920	15
Décision fixant la date d'ouverture du Congrès de 1920	16
Procès-verbaux des séances de la commission préparatoire du Congrès	19
Procès-verbaux des séances de la 1re sous-commission préparatoire du Congrès. Questions administratives et électorales	25
Procès-verbaux des séances de la 2e sous-commission préparatoire du Congrès. - Questions économiques	31
Procès-verbaux des séances de la 3e sous-commission préparatoire du Congrès. Questions financières	37
Procès-verbaux des séances de la 1° sous-commission préparatoire du Congrès. Travaux publics	59
Procès-verbaux des séances de la 5e sous-commission préparatoire du Congrès. Transports et ravitaillement. - P. T. T. et T. S. F.	71
Procès-verbaux des séances de la 6e sous-commission préparatoire du Congrès. Main-d'oeuvre	85
Procès-verbaux des séances de la 7e sous-commission préparatoire du Congrès	"
Réglementation minière. - Réglementation domaniale	101
Note sur le projet de décret minier	103

IIe PARTIE

Travaux du Congrès économique de 1920

Liste des délégués au Congrès de 1920	107
Procès-verbal de la séance d'ouverture du Congrès économique de 1920	111
Règlement intérieur du Congrès de 1920	125
Procès-verbaux des séances de la 1re commission du Congrès. - Questions administratives et électorales	135
Procès-verbaux des séances de la 2e commission. - Questions économiques	113
Procès-verbaux des séances de la 3e commission. - Questions financières	151
Procès-verbaux des séances de la 4e commission. - Travaux publics	175
Procès-verbaux des séances de la 5e commission. - Transport et ravitaillement. P. T. T. et T. S. F.	197
Procès-verbaux des séances de la 6e commission. - Main-d'oeuvre	205
Procès-verbaux des séances de la 7e commission. - Réglementation minière et domaniale	223

Rapports des rapporteurs

Rapport de M. Frenaud (1re commission). - Questions administratives et électorales)	215
Rapport de M. Cayle (2e commission). - Questions économiques	251
Rapport de Me Lacaille (3e commission). - Banques d'émission. - Emprunt	255
Rapport de M. Pochard (3e commission). - Crédit agricole et industriel. - Prêts sur marchandises et sur récoltes pendantes	267
Rapport de M. Elié (1° commission). - Grands travaux	269
Rapport de M. Salvatge (5e commission). - Transports et ravitaillement. - P. T. T. et T. S. F.	287
Rapport de M. Poullot (6e commission). - Main-d'oeuvre	295
Rapport de M. Dequivre (6e commission). - Enseignement professionnel et technique	303
Rapport de M. Jamet (7e commission). - Réglementation minière	309
Rapport de M. Cavle (7e commission). - Réglementation domaniale	313

Séances plénières

Procès-verbal de la séance plénière du 20 décembre 1920 (1re commission). - Questions administratives et électorales	317
Procès-verbal de la séance plénière du 20 décembre 1920 (2e commission). - Questions économiques	331
Procès-verbal de la séance plénière du 23 décembre 1920 (3e commission). - Questions financières	333
Procès-verbal de la séance plénière du 21 décembre 1920 (4e commission). - Travaux publics	351
Procès-verbal de la séance plénière du 21 décembre 1920 (5e commission). - Transports. - Ravitaillement. - P.T.T. et T.S F	359
Procès-verbal de la séance plénière du 22 décembre 1920 (6e commission) - Main-d'oeuvre. - Lutte contre l'alcoolisme. - Enseignement professionnel et technique	365
Procès-verbal de la séance plénière du 21 décembre 1920 (7e commission) - Questions minières	369
Procès-verbal de la séance plénière du 22 décembre 1920 (7e commission) - Questions domaniales	373
Procès-verbal de la séance de clôture du Congrès de 1920. - Discours de M. Hardelet. - Discours du Gouverneur Général	375

IIIe PARTIE

Divers

Documents annexes. - Mémoires. - Aperçus. - Projets présentés par l'administration et les membres du Congrès. - Discours prononcés au banquet du 15 décembre 1920, etc.
Projet d'arrêté organisant une conférence consultative des intérêts économiques	381
Projet de décret portant création d'une délégation financière à Madagascar présenté par Me Frenaud	388
Projet d'arrêté créant au Gouvernement Général de Madagascar et Dépendances un office économique	391
Projet d'arrêté organisant l'office général de placement annexé à l'office économique	395
Projet d'arrêté réglementant la circulation de la vanille, du café, du cacao et des girofles dans l'intérieur de la Colonie	397
Rapport de M. Albert Foucque, délégué de la chambre de commerce de la Réunion	399
Note de M. Jeanson sur les saindoux	401
Note de M. Jeanson sur la stabilité des fonctionnaires	401
Note sur le crédit mutuel agricole et industriel	403
Projet de décret réglementant à Madagascar et Dépendances la constitution de caisses locales de crédit agricole et industriel et d'une caisse centrale de crédit agricole et industriel et autorisant le Gouverneur Général à consentir des avances à ces caisses locales, sous la garantie de la caisse centrale	409
Projet d'arrêté détérminant les conditions dans lesquelles les avances remboursables pourront être consenties aux caisses locales de crédit agricole et industriel mutuel sous la responsabilité de la caisse centrale de Tananarive et fixant les moyens de contrôle et de surveillance à exercer sur ces caisses	415
Modèle de statuts de la caisse centrale de crédit agricole et industriel mutuel	419
Modèle de statuts d'une caisse locale de crédit mutuel agricole et industriel	425
Projet de décret ayant pour objet l'organisation du crédit aux petits commerçants, petits industriels, petits fabricants et artisans de la colonie et réglementant les prêts aux démobilisés	429
Projet de loi portant création d'une banque d'émission à Madagascar	433
Banque d'émission. Avant-projet préparé par la 3e sous-commission	437
Notice concernant la création d'une banque d'émission à Madagascar	451
Extrait du rapport fait au nom de la commission des affaires extérieures, des protectorats et des colonies, chargée d'examiner le projet de loi portant renouvellement du privilège des banques de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Réunion par M. Lagrosillière, député	457
Note de M. Queuille sur la banque d'émission. Quelques observations sur la notice distribuée aux congressistes	459
Réponse de M. Gros à la note de M. Queuille	467
Note de M. Bontoux, délégué consultatif, sur la banque d'émission	473
Réponse de M. Gros à la note de M. Bontoux	475
Note de M. Fulgence, délégué consultatif, sur la banque d'émission	477
Note de M. René Pochard sur la banque d'émission	479
Note de M. Salvatge, délégué consultatif, sur la banque d'émission	481
Réponse de M. Bontoux à la note de M. Gros	483
Motion proposée par M° Lacaille	"
Déclaration de M. Bontoux sur la motion de M° Lacaille	484
Motion proposée par M. Gros	"
Voeu proposé par divers	"
Note présentée par M. Gros au sujet des votes	485
Motion proposée par Me Lacaille, au sujet des administrateurs de la banque d'émission	"
Voeu présentée par M. Bleusez au sujet de la banque dmission	"
Note de MeLacaille au sujet de l'emprunt	486
Voeu adopté par la 4e commission au sujet des grands travaux	487
Motion proposée par MM. Landresse et Jamet au sujet de l'emprunt	"
Motion présentée par M. Bleusez au sujet des taxes de consommation	"
Motion proposée par M. Pochard au sujet des prêts sur récoltes pendantes	"
Note de M. Dussol pour servir à la rédaction du rapport de la 4e sous-commission	489
Note de M. Queille sur les grands travaux à entreprendre dans une période de 15 ans	494
Note de M. Boillot, délégué de la chambre consultative de Vatomandry, sur les grands travaux	499
Note de M. Payet, délégué de la chambre de commerce de Tamatave, sur les grands travaux	500
Note de M. Plaire, délégué de la province de Sainte-Marie, sur les travaux indispensables pour Sainte-Marie	502
Notes de MM. Gueymard et Melleraud de Vilars, délégués de la chambre consultative de la province de Vohemar, sur les grands travaux	503
Note de M. Dubosc, délégué du district de Vohemar sur les grands travaux	505
Note de M. Sluzanski, délégué du Syndicat des agriculteurs de la côte ouest sur les travaux à entreprendre dans la région de Majunga	507
Note de M. Lurat, délégué du Syndicat agricole de Mananjary, sur les grands travaux	508
Note de M. Dequivre, délégué de la chambre consultative de Tulear sur les grands travaux	510
Note de M. Baudin, délégué de la chambre consultative de la province de Morondava, sur les besoins de la navigation côtière	511
Note de M. Besnard, délégué de la province d'Analalava, sur les grands travaux	514
Note de M. Jeanson, délégué de la chambre de commerce de Diego, sur les grands travaux	519
Voeux présentés par M. Poullot délégué, de la chambre consultative de Farafangana	524
Notes de MM. Lebreton et Coudurier sur les travaux à entreprendre dans la province de Fort-Daupspann	525
Note de M. Franquelin, délégué du district autonome d'Ambilobe, sur les grands travaux	533
Notes présentées par M. Bleusez, délégué de la Chambre consultative de Nosy-Be, sur les grands travauez	534
Notes de MM. Pochard et Besnard sur l'opportunité des travaux prévus au lac Alaotra	539
Note de M. Jamet sur les besoins de la province de Betroka	541
Note sur les phares, par M. Bidel, ingénieur en chef des travaux publics	542
Projet d'arrêté relatif à l'exportation du riz	551
Câblogramme n° 753 du département au sujet de la nouvelle convention des Messageries Maritimes	552
Câblogramme n° 761 du département au sujet du "Dupleix"	553
Note présentée par M. Besnard sur la main-d'oeuvre	555
Projet d'arrêté portant création: 1° d'une surtaxe mobilière pour les Européens et assimilés français ou étrangers ne se livrant à aucun travail régulier; 2° d'une surtaxe personnelle pour les indigènes du sexe masculin et d'une taxe pour les, indigènes du sexe féminin ne pouvant justifier d'une occupation habituelle et régulière	557
Projet de décret minier	561
Projet de décret domanial	581
Télégramme n° 7 au sujet de la réduction de 50 0/0 sur les prix de passage de ses navires accordée aux membres officieux; du congrès de 1920	601
Télégramme n° 480 au président de la Chambre consultative des Comores	"
Télégramme du 11 décembre 1920 du président de la chambre consultative des Comores	601
Télégramme du 13 décembre 1920 au Gouverneur Général adressé par M. Couteau, délégué de la chambre de commerce de Diego-Suarez	602
Télégramme du président de la chambre consultative des Comores	"
Rapport de M. Henri de Busschère, délégué de la chambre de commerce de la Réunion sur l'ensemble des travaux du congrès de 1920	603
Discours prononcé par M. Hardelet président du congrès au banquet du 15 décembre 1920	606
Discours de M. le gouverneur Estèbe, gouverneur de la Réunion, prononcé au banquet du 15 décembre 1920	607
Discours prononcé par M. Foucque, délégué de la chambre de commerce de Saint-Denis, au banquet du 15 décembre 1920	608
Discours prononcé par M de Busschère, conseiller général de la Réunion, au banquet du 15 décembre 1920	610

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Collectif
Collection	Littératures
Parution	21/12/2021
Nb. de pages	622
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	860g
EAN13	9782329678719