Code civil : les défis d'un nouveau siècle

100e congrès des notaires de France - Paris 16-19 mai 2004

Collectif ACNF (Association Congrès des Notaires de France)

950 pages, parution le 15/04/2004

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Résumé

2004, une date symbolique pour le juriste, une date anniversaire pour le Notariat. En choisissant pour thème du centième Congrès des Notaires de France le Code civil, Sophie Chaine souhaite associer le Notariat, par le sérieux de ses travaux et en sa qualité de témoin de notre Société, aux deux cents ans du Code civil, événement historique pour le peuple français. Base de notre droit et de notre culture, symbole de l'unité du peuple français, référence de nombreux systèmes juridiques étrangers, notre Code civil continue malgré ses deux cents ans à exercer une attraction sur le monde du Droit. Tel l'arc de triomphe édifié par Napoléon Bonaparte, notre Code civil se dresse toujours fièrement et suscite l'intérêt et l'admiration des juristes.

Il constitue une uvre législative considérable qui a rendu d'immenses services à la France et à de nombreux pays étrangers. Il a permis la consécration des principales conquêtes de la révolution française en droit privé et fait uvre de synthèse entre le droit romain, l'ancien droit et le droit révolutionnaire, les pays de coutumes et de droit écrit, les différents courants sociaux, politiques et économiques, le passé, le présent et l'avenir. Des principes nouveaux, tels ceux de Liberté, Egalité, Fraternité ont fait le tour du monde dans la forme dont le Code civil les a revêtus : ils sont revenus empreints de nouvelles réalités juridiques, économiques, politiques et sociales.

L'auteur - Collectif ACNF (Association Congrès des Notaires de France)

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Sommaire

L'avenir d'une révolution
- Introduction
Le nouveau monde contractuel
- Introduction
- L'apogée du volontarisme
- La dérive du consumérisme
- Le renouveau contractuel
- La liberté contractuelle : l'expérience anglo-américaine
Science et raison du droit
- Introduction
- Science des technologies nouvelles et raison du droit
- Sciences de la vie et raison du droit
Liberté, égalité, familles
- Introduction
- Liberté et conjugalité
- Egalité et succession

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	ACNF
Auteur(s)	Collectif ACNF (Association Congrès des Notaires de France)
Parution	15/04/2004
Nb. de pages	950
Format	16 x 24
Couverture	Broché
Poids	957g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782711004546
ISBN13	978-2-7110-0454-6