Bulletin mensuel des postes et télégraphes
Ministère Des Postes - Collection Sciences sociales
160 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Bulletin mensuel des postes et télégraphes
Date de l'édition originale : 1881-08
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1881-08
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
SOMMAIRE. 1881. N° 40. N° 19. AOUT 1881.
| INSTRUCTIONS nos 181 et 182. - Mode d'établissement des demandes de lignes télégrapspanques d'intérêt privé | 783 |
| INSTRUCTION n° 183. - Entrée de la Barbade et Saint-Vincent dans l'Union. - Décret y relatif | 798 |
| INSTRUCTION n° 184. - Publication de l'Arrangement entre la France et le Portugal concernant le recouvrement des effets de commerce par la poste; règlement de détail et d'ordre. - Loi portant approbation de l'Arrangement | 799 |
| INSTRUCTION n° 185. - Publication de l'Arrangement entre la France et le Portugal concernant l'intervention de la poste dans les abonnements aux journaux; règlement de détail et d'ordre. - Loi portant approbation de l'arrangement. - Décret d'exécution | 807 |
| CIRCULAIRE concernant la neutralité à observer dans les élections par les agents des postes et des télégraphes | 814 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| NOMINATIONS dans la Légion d'honneur | 814 |
| ALLOCATION de frais de séjour à tous les facteurs des postes de Paris sans distinction | 816 |
| ALLOCATION d'indemnité, pour frais de premier établissement, aux sous-agents des postes et des télégraphes nouvellement nommés, à Paris ou dans les départements | 816 |
| MODIFICATIONS au texte de l'Instruction générale | 816 |
| INVITATION aux agents de prendre les titres qui leur sont officiellement attribués. | 817 |
| DEPLACEMENT du dépôt des imprimés télégrapspanques | 817 |
| ERRATA au Bulletin mensuel n° 39 | 817 |
| MODIFICATIONS aux règles de service concernant la correspondance internationale publiées dans le bulletin mensuel n° 36, 2e supplément | 818 |
| EXTENSION à la république de Libéria de l'échange des cartes postales avec réponse payée | 819 |
| CREATIONS et transformations de bureaux télégrapspanques | 820 |
| CREATION de recettes simples | 823 |
| CONCESSION d'un établissement de facteur-boîtier municipal | 823 |
| CREATION d'une recette mixte à Marseille | 824 |
| OUVERTURE de services temporaires | 824 |
| AJOURNEMENT de la création de l'établissement de facteur-boîtier municipal de Meys | 824 |
| NOUVELLE dénomination des deux bureaux de poste et de télégraphe de Belfort | 824 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 825 |
| ANNOTATIONS au Dictionnaire des postes | 827 |
| ANNOTATIONS au carnet n° 217 | 828 |
| ANNOTATIONS au carnet n° 220 pour le service des protêts | 830 |
| NOMENCLATURE des bureaux de poste allemands | 840 |
| ANNOTATIONS au tarif international | 848 |
| MODIFICATIONS à la liste des journaux suisses | 850 |
| PAQUEBOTS ANGLAIS. - Fermeture de la voie de Brindisi et d'Aden aux correspondances pour Natal, le Transvaal et le cap de Bonne-Espérance | 851 |
| ANNOTATIONS à la nomenclature G | 851 |
| BATIMENTS en partance | 852 |
| FRANCHISES POSTALES. - Publication d'un 67e supplément au manuel des francspanses | 854 |
| STATISTIQUE des contraventions | 856 |
| JURISPRUDENCE des Cours et Tribunaux | 859 |
| FAITS divers | 859 |
| NOMINATIONS et promotions | 863 |
SOMMAIRE. 1881. N° 20. AOUT 1881.
- INSTRUCTION N°186. - Suppression des limites de volume et de dimension imposées aux colis postaux et application aux mêmes colis du régime de l'envoi contre remboursement884
- REGLEMENT concernant la suppression des limites de dimension et de volume imposées aux colis postaux et l'application aux mêmes colis du régime de l'envoi contre remboursement sur les chemins de fer de l'Etat, de l'Est, du Midi, du Nord, d'Orléans, de l'Ouest et de Paris-Lyon-Méditerranée888
- ANNEXE N°1. - Avis d'arrivée d'un colis postal ou d'un remboursement sur colis postal893
- ANNEXE N°2. - Loi du 25 juillet 1881895
- ANNEXE N°3. - Convention concernant l'application, aux colis postaux, du régime de l'envoi contre remboursement et la suppression des limites de volume et de dimension imposées aux mêmes colis sur les réseaux des compagnies de chemins de fer signataires de la convention du 2 novembre 1880896
- ANNEXE N°4. - Décret portant suppression, dans le service intérieur continental, des limites du volume et de dimension imposées aux colis postaux et application aux mêmes colis du régime de l'envoi contre remboursement898
- DECRET portant fixation des taxes et conditions applicables, dans le service colonial, aux colis postaux originaires ou à destination des colonies françaises desservies par les paquebots-poste français 90
SOMMAIRE. 1881. N°21. AOUT 1881.
| INSTRUCTION N°187. - Télégrapspane officielle et francspanses télégrapspanques | 907 |
| INSTRUCTION N°188. - Revision des formules de mandats des dépenses publiques en usage. - Création de nouvelles formules | 916 |
| CIRCULAIRE aux préfets concernant les avantages à stipuler pour le service des postes et des télégraphes, dans les caspaners des charges pour concession de chemins de fer d'intérêt local ou de tramways | 926 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| SERVICE DES PROTETS. - Valeurs dont l'échéance tombe un dimanche ou un jour férié. - Valeurs protestables en cas d'absence du destinataire | 934 |
| PAYEMENT DES MANDATS. - Demandes de fonds de subvention | 935 |
| MODIFICATIONS au service des recouvrements | 936 |
| PAQUEBOTS ANGLAIS. - Nouveau service entre Southampton et le Brésil | 937 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Ministère Des Postes |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 160 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 406g |
| EAN13 | 9782329948140 |
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