Bulletin des postes et télégraphes
Ministère Des Postes - Collection Sciences sociales
Résumé
Date de l'édition originale : 1924-04
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
SOMMAIRE. 1924. N° 12.
EXPLOITATION POSTALE. | |
EXPLOITATION TELEGRAPHIQUE. | |
EXPLOITATION TELEPHONIQUE. | |
CHEQUES POSTAUX ET ARTICLES D'ARGENT. |
EXTRAIT de la loi du 22 mars 1924 ayant pour objet la réalisation d'économies, la création de nouvelles ressources fiscales et diverses mesures d'ordre financier | 426 |
CIRCULAIRE N° 2041 du 29 mars 1924 concernant les taxes postales et télégrapspanques modifiées par la loi du 22 mars 1924 | 430 |
EXPLOITATION POSTALE. |
ADDITIONS ET MODIFICATIONS au tableau des équivalents | 437 |
ARRETE du 13 décembre 1923 réglementant l'utilisation des macspannes à affrancspanr les correspondances et concédant une remise aux usagers | 438 |
INSTRUCTION N° 2041bisE. P. et Ch. A. du 29 mars 1924 sur le fonctionnement des macspannes à affrancspanr les correspondances | 443 |
EXPLOITATION TELEGRAPHIQUE. |
NOTE relative à la tenue à jour du tarif télégrapspanque n° 500-28 et à la situation du réseau télégrapspanque international | 451 |
ARRETE du 7 avril 1924 concernant la fixation, par voie de circulaire télégrapspanque, de l'équivalent du franc-or servant à établir les taxes télégrapspanques et téléphoniques internationales | 453 |
EXPLOITATION TELEPHONIQUE. |
ARRANGEMENT des 10 et 16 novembre 1923 fixant les taxes téléphoniques entre la France et la Belgique | 454 |
DECRET du 29 décembre 1923 fixant les taxes téléphoniques entre la France et la Belgique | 457 |
ARRETE du 27 mars 1924 relatif à la perception des taxes téléphoniques franco-belges d'après l'équivalence du franc-or | 458 |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Ministère Des Postes |
Collection | Sciences sociales |
Parution | 15/01/2023 |
Nb. de pages | 32 |
Format | 21 x 29.7 |
Couverture | Broché |
Poids | 115g |
EAN13 | 9782329855929 |
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