Bulletin des postes et télégraphes
Ministère Des Postes - Collection Sciences sociales
508 pages, parution le 17/01/2023
Résumé
Bulletin mensuel des postes et télégraphes
Date de l'édition originale : 1923-12
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1923-12
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
SOMMAIRE. 1923. N° 31.
SERVICE CENTRAL.
| DECRET du 20 décembre 1923 portant nomination des membres du Conseil supérieur des Postes, Télégraphes et Téléphones | 707 |
| ARRETE du 26 décembre 1923 portant désignation de membres suppléants du Conseil supérieur des Postes, Télégraphes et Téléphones | 709 |
| ARRETE du 26 décembre 1923 constituant le secrétariat du Conseil supérieur des Postes, Télégraphes et Téléphones | 710 |
| NOTE concernant le service des allocations familiales au personnel des entrepreneurs de travaux publics | 711 |
PERSONNEL ET COMPTABILITE.
| DECRET du 20 octobre 1923 complétant le décret du 24 octobre 1921 en ce qui concerne la fixation de la durée normale de la journée de travail du personnel affecté au service intérieur des bureaux de 5e et 6e classes | 711 |
| DECRET du 20 octobre 1923 relatif à la rémunération: 1° du travail effectué par les receveurs et assimilés, soit le dimanche, soit en dehors des heures normales d'ouverture de leur bureau; 2° du travail supplémentaire ou du travail de nuit fourni par les facteurs-receveurs | 712 |
| CIRCULAIRE N° 2009 P. C du 26 décembre 1923 relative à l'application du décret du 20 octobre 1923 fixant les taux et conditions de rémunération du travail effectué par les receveurs et assimilés, soit le dimanche, soit en dehors des heures normales d'ouverture de leur bureau, et du travail supplémentaire ou du travail de nuit des facteurs-receveurs | 714 |
| ARRETE du 6 décembre 1923 décentralisant la liquidation de diverses indemnités | 716 |
| NOTE relative à l'application de l'arrêté du 6 décembre 1923 | 717 |
| ARRETE du 19 décembre 1923 modifiant l'article Ier de l'arrêté du 22 décembre 1920 déterminant le taux des indemnités allouées aux professeurs et instructeurs de l'Ecole supérieure des Postes et des Télégraphes | 718 |
| TABLEAU indiquant la périodicité des différents concours et examens | 718 |
| NOTE complétant la circulaire n° 1991 P. C. du 15 novembre 1923 relativement à l'établissement des feuilles signalétiques de l'année 1923 et des fiches de voeux pour 1924 | 719 |
| NOTE relative à la suppression du 6e cas de dérogation | 720 |
| CIRCULAIRE N° 2008 P. C. du 26 décembre 1923 modifiant la circulaire n° 1921 P. C. du 19 janvier 1923 (Bulletin n° 1 de 1923), concernant les coupons de la rente française, les coupons des obligations de la Défense nationale et les coupons de bons du Trésor payés avant échéance | 720 |
EXPLOITATION POSTALE.
| NOTE au sujet des conditions d'acheminement et de distribution des journaux et publications périodiques | 721 |
| ADDITIONS ET MODIFICATIONS au Tableau des équivalents | 722 |
| NOTE faisant suite aux circulaires n° 1753 E. P. du 2 septembre 1921, n° 1828 E. P. du 2 mars 1922 et n° 1909 E. P. du 12 décembre 1922 (Publications dispensées du timbrage des bandes), 33°, 34°, 35° et 36° listes complémentaire à la liste insérée au Bulletin n° 15 de 1921, p. 437 | 722 |
| NOTE concernant l'octroi aux journaux locaux de la dispense de timbrage des bandes | 724 |
| LISTE rectifiée des bâtiments et services à terre de la Marine, situés hors de France et bénéficiant de la francspanse postale des troupes en campagne, en application des dispositions du décret du 17 mars 1920. (Circulaire n° 1646 E. P. du 11 décembre 1920 insérée au Bulletin n° 25 de 1920, p. 1047.) | 724 |
| NOTE relative à l'application des articles 18, 19 et 20 de la loi du 30 mars 1923 concernant les tarifs et conditions d'admission des avertissements et avis des agents des administrations financières | 725 |
| ARRETE INTERMINISTERIEL du 11 décembre 1923 autorisant l'impression d'une surcharge sur les timbres-poste et autres valeurs fiduciaires postales de la métropole, à l'usage spécial des bureaux de poste de l'Algérie | 726 |
| NOTE concernant l'adhésion de la Syrie et du Liban à l'Union postale universelle | 727 |
| NOTE concernant l'utilisation du Transsibérien et de la voie de Russie | 727 |
| DECRET du 14 décembre 1923 portant attribution à l'Oeuvre de protection des orphelins du personnel des P. T. T. du produit des surtaxes des timbres commémoratifs des orphelins de la guerre | 727 |
| NOTE relative à la vente des timbres commémoratifs des orphelins de la guerre | 728 |
| NOTE concernant la suscription des objets de correspondance à destination du royaume des Serbes, Croates et Slovènes | 728 |
| NOTE relative aux empreintes de macspannes à affrancspanr | 729 |
| NOTE concernant l'affichage du tableau n° 579 des principales taxes postales dans les salles d'attente des bureaux | 729 |
| NOTE relative à l'importation frauduleuse d'armes prospanbées par envois postaux | 729 |
| ARRETE du 30 novembre 1923 fixant la procédure à suivre pour l'élaboration des projets de construction et modifiant la composition et le fonctionnement de la Commission des Bâtiments | 730 |
EXPLOITATION TELEGRAPHIQUE.
| NOTE pour la suite à donner aux télégrammes en instance de rectification | 731 |
EXPLOITATION TELEPHONIQUE.
| NOTE relative au remboursement des frais de réparation des lignes de l'Etat endommagées par des incendies | 732 |
CHEQUES POSTAUX ET ARTICLES D'ARGENT.
| NOTE relative à l'acheminement des mandats n° 1406 ou 1418 à inscrire aux comptes courants postaux et à l'envoi des avis d'émission correspondants | 732 |
| NOTE concernant l'établissement des avis d'émission des mandats télégrapspanques à destination de l'étranger | 732 |
| NOTE concernant le droit de commission perçu par l'office anglais sur le montant des mandats-poste à destination ou en provenance de certaines colonies de l'Afrique du Sud | 733 |
| NOTE relative à l'établissement des avis n° 1413 collectifs | 733 |
| NOTE concernant l'établissement en monnaie du pays de destination des mandats-poste payables en Tchécoslovaquie | 733 |
| ADDITIF à la LISTE des bureaux de la Syrie et du Liban ouverts au service des mandats-poste avec la France. (Bulletin n° 4 de 1922, p. 62.) | 734 |
| RECTIFICATIF à la LISTE des bureaux de l'Iraq (Mésopotamie) ouverts au service des mandats internationaux. (Bulletin n° 24 de 1923, p. 526.) | 734 |
| DECRET du 15 décembre 1923 relatif à l'échange de mandats de poste entre la Côte française des Somalis, d'une part, et certains pays étrangers, d'autre part | 734 |
| NOTE relative à la prescription des mandats émis en 1921 | 736 |
| NOTE relative à l'application de la loi du 3 avril 1918 limitant les transferts de fonds à l'étranger | 736 |
| NOTE rappelant les dispositions règlementaires relatives aux mandats avec avis de payement | 736 |
SOMMAIRE. 1923. P. S. N° 2. BULLETIN
| ERRATA au Tableau des mutations de 1922 | 10 |
| TABLEAU COMPLEMENTAIRE D'AVANCEMENT DE GRADE | 11 |
| MOUVEMENTS DE PERSONNEL | 17 |
| TABLEAU des opérations effectuées par la Caisse nationale d'épargne pendant le mois de décembre | 24 |
SOMMAIRE. 1923. P. S. N° 3. BULLETIN
| RESULTATS DES ELECTIONS du 5 mars 1923 pour la représentation du personnel: 1° de l'Administration centrale et de la Direction de la Caisse nationale d'épargne auprès du Conseil des Directeurs siégeant en Commission centrale d'avancement; 2° des Services extérieurs auprès: a) de la Commission centrale d'avancement; b) des Commissions régionales de classement | 26 |
| MOUVEMENTS DE PERSONNEL | 52 |
| TABLEAU des opérations effectuées par la Caisse nationale d'épargne pendant le mois de janvier 1923 | 56 |
SOMMAIRE. 1923. P. S. N° 4. BULLETIN
| NOMENCLATURE DES BUREAUX AMBULANTS FRANCAIS | 58 |
| ITINERAIRES DES SERVICES MARITIMES POSTAUX FRANCAIS | 66 |
| MOUVEMENTS DE PERSONNEL | 69 |
| TABLEAU des opérations effectués par la Caisse nationale d'épargne pendant le mois de février 1923 | 72 |
SOMMAIRE. 1923. P. S. N° 5. BULLETIN
| MOUVEMENTS DE PERSONNEL | 73 |
| ERRATUM au Bulletin n° 3 P. S. de 1923 | 88 |
SOMMAIRE. 1923. P. S. N° 9. BULLETIN
- TABLEAU D'AVANCEMENT DE GRADE DE L'ADMINISTRATION CENTRALE. (Valable du 1er juillet 1923 au 30 juin 1924.)
- Chef de bureau687
- Commis d'ordre et de comptabilité (Administration centrale)690
- Sous-chef de bureau688
- Surveillante principale689
- Surveillante690
- TABLEAU D'AVANCEMENT DE GRADE DES SERVICES EXTERIEURES. (Valable du 1er juillet 1923 au 30 juin 1924.)
A. - Services administratifs:
- Commis d'ordre et de comptabilité (Services extérieurs)702
- Comptable des succursales de la Caisse nationale d'épargne699
- Directeur des bureaux ambulants693
- Directeur départemental691
- Ingénieur en chef694
- Inspecteur des services ambulants698
- Inspecteur des services sédentaires694
- Inspecteur du service radiotélégrapspanque699
- Sous-directeur693
- Surveillante des directions départementales et assimilées701
- Surveillante dans les succursales de la Caisse nationale d'épargne701
B. - Services d'exécution:
- Agent mécanicien principal:
- Service télégrapspanque774
- Service téléphonique775
- Service radiotélégrapspanque775
- Chef de brigade754
- Chef de bureau central de chèques postaux de 2e classe708
- Chef de bureau central de chèques postaux de 3e classe717
- Chef de bureau central radiotélégrapspanque de 2e classe708
- Chef de bureau central télégrapspanque de 1re classe703
- Chef de bureau central télégrapspanque de 2e classe707
- Chef de bureau central télégrapspanque de 3e classe716
- Chef de bureau central téléphonique de 1re classe704
- Chef de bureau central téléphonique de 2e classe707
- Chef de bureau central téléphonique de 3e classe716
- Chef de section718
- Contrôleur:
- Bureaux gares rattachés aux lignes d'ambulants769
- Bureaux mixtes757
- Service ambulant765
- Service radiotélégrapspanque774
- Service télégrapspanque770
- Service téléphonique773
- Contrôleur des services maritimes postaux754
- Contrôleur principal:
- Bureaux-gares rattachés aux lignes d'ambulants721
- Bureaux mixtes718
- Service radiotélégrapspanque724
- Service télégrapspanque722
- Service téléphonique723
- Receveur de 1re classe703
- Receveur de 2e classe704
- Receveur de 3e classe708
- Receveur de 4e classe724
- Receveur de 5e classe738
- Receveur de 6e classe747
- Surveillante (Services d'exécution):
- Chèques postaux779
- Départements-télégraphe777
- Départements-téléphone778
- Paris-télégraphe776
- Paris-téléphone777
- Surveillante principale (Services d'exécution):
- Départements-téléphone776
- Paris-télégraphe775
- Paris-téléphone776
SOMMAIRE. 1923. P. S. N° 10.
| LISTES générales, par ordre alphabétique, des candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen d'aptitude professionnelle pour le grade de contrôleur: |
| Branche mixte | 782 |
| Branche postale | 784 |
| Branche télégrapspanque | 787 |
| Branche téléphonique | 788 |
| ERRATA au Tableau des Mutations de 1923. (Bulletin n° 7 P. S.) | 789 |
| ERRATA au Tableau des Mutations de 1919-1920-1921 (Bulletin n° 2. P. S. de 1923) | 790 |
| MOUVEMENTS DE PERSONNEL | 790 |
| TABLEAU des opérations effectuées par la Caisse nationale d'épargne pendant les mois de mars, avril et mai 1923 | 812 |
SOMMAIRE. 1923. P.S. N°11.
| MEDAILLES D'HONNEUR des Postes et des Télégraphes | 813 |
| DESIGNATION de représentants du personnel près le Conseil régional de discipline de Paris | 822 |
| MOUVEMENTS DE PERSONNEL | 822 |
SOMMAIRE. 1923. P.S. N°13.
| RECTIFICATIONS à apporter au tableau de classement des recettes figurant au Bulletin supplémentaire n°7 de 1922 | 832 |
| DESIGNATION de commissaires-rapporteurs suppléants près les Conseils régionaux de discipline de Montpellier et d'Alger | 832 |
| DESIGNATION d'un représentant du personnel auprès du Conseil central de discipline | 832 |
| LISTE, par ordre de mérite, des postulantes admissibles à l'emploi de dame, à la suite de l'examen spécial du 21 juin 1923, sous réserve de la constatation de leur aptitude physique par le comité médical régional | 833 |
| ERRATA au Tableau des Mutations de 1923. (Bulletin n°7 P.S.) | 835 |
| MOUVEMENTS DE PERSONNEL | 836 |
| TABLEAUX des opérations effectuées par la Caisse nationale d'épargne pendant les mois de juin, juillet et août 1923 | 846 |
SOMMAIRE. 1923. P.S. N°14.
| ERRATUM au Tableau d'avancement de grade de 1923. (Bulletin n° 9 P.S.) | 847 |
| ERRATA au Tableau des mutations de 1923. (Bulletin n° 7 P.S.) | 848 |
| MOUVEMENTS DE PERSONNEL | 857 |
SOMMAIRE. 1923. P.S. N°15.
| DESIGNATION d'un représentant du personnel au Conseil régional de discipline de Paris | 880 |
| DESIGNATION d'un représentant du personnel près le Conseil central de discipline | 880 |
| LISTE, par ordre de mérite, des candidates admissibles aux fonctions de dame employée des services administratifs à la suite de l'examen du 26 juillet 1923 | 880 |
| LISTE GENERALE établie par ordre de mérite des candidates admissibles aux fonctions de dame employée à la suite de l'examen spécial des 27 et 28 septembre 1923, sous réserve de la constatation de l'aptitude physique des postulantes par le comité médical régional | 882 |
| LISTE GENERALE établie par ordre de mérite des candidats admissibles à l'emploi de rédacteur à l'Administration centrale et à la Direction de la Caisse nationale d'épargne, à la suite du concours des 5, 6 et 7 sepmbre 1923 | 883 |
| LISTE GENERALE établie par ordre de mérite des candidats reconnus admissibles à l'emploi de commis à la suite de l'examen spécial d'aptitude des 22 et 23 octobre 1923 | 884 |
| MESURES DISCIPLINAIRES | 884 |
| MOUVEMENTS DE PERSONNEL | 885 |
| TABLEAUX des opérations effectuées par la Caisse nationale d'épargne pendant les mois de septembre et d'octobre 1923 | 894 |
SOMMAIRE. 1923. P.S. N° 16.
| MEDAILLES D'HONNEUR des Postes et des Télégraphes | 895 |
| MOUVEMENTS DE PERSONNEL | 905 |
| TABLEAU des opérations effectuées par la Caisse nationale d'épargne pendant le mois de novembre 1923 | 926 |
NOMENCLATURE DES RUBRIQUES CONTENUES DANS LA PRESENTE TABLE.
- ABONNEMENTS aux journaux747
- ABONNEMENT à la poste restante. - Voir POSTE restante786
- ABONNEMENTS téléphoniques747
- ACCEPTATION des télégrammes. - Voir DEPOT des télégrammes766
- ACCIDENTS747
- ACCUSES de réception. - Voir AVIS de réception754
- ACHEMINEMENT des correspondances postales747
- ACHEMINEMENT des télégrammes. - Voir TRANSMISSIONS télégrapspanques797
- ACOMPTES sur pensions. - Voir PENSIONS783
- ADJUDICATIONS. - Voir MARCHES779
- ADMINISTRATION centrale748
- ADRESSES conventionnelles des télégrammes748
- AFFAIRES disciplinaires. - Voir DISCIPEINE767
- AFFRANCHISSEMENT749
- AFFRANCHISSEMENT en numéraire749
- AFFRANCHISSEMENT (Taxes d'). - Voir TAXES et tarifs793
- AGENCE comptable749
- AGENCES postales. - Voir BUREAUX auxiliaires756
- AGENTS des services de manipulation, de distribution, etc.749
- AGENTS du service général749
- AGENTS manipulants750
- AGENTS principaux de surveillance750
- AIDES750
- ALBANIE750
- ALGERIE750
- ALLEMAGNE750
- ALLOCATIONS familiales:
- Voir INDEMNITES pour charges de famille774
- Voir MARCHES779
- ALSACE et LORRAINE750
- ANCIENNETE:
- Voir AVANCEMENT (Règles d')752
- Voir TRAITEMENTS797
- ANGLETERRE. - Voir GRANDE-BRETAGNE.772
- ANNALES DES P. T. T.750
- ANNOTATIONS751
- ANNUAIRE des téléphones751
- APPAREILS télégrapspanques et téléphoniques. - Voir MATERIEL780
- APPROVISIONNEMENTS:
- Voir IMPRIMES de service773
- Voir MATERIEL780
- Voir TIMBRES796
- ARCHITECTES et service d'arcspantecture751
- ARTICLES d'argent751
- AUTRICHE752
- AUXILIAIRES locaux752
- AUXILIAIRES permanents et temporaires752
- AVANCEMENT:
- a. Règles d'avancement752
- b. Tableaux d'avancement753
- c. Attribution de l'avancement753
- AVIATEURS de réserve753
- AVANCES SUR PENSIONS. - Voir PENSIONS783
- AVIATION postale753
- AVIS d'émission. - Voir ARTICLES d'argent751
- AVIS de payement. - Voir ARTICLES d'argent751
- AVIS de réceptio
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Ministère Des Postes |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 17/01/2023 |
| Nb. de pages | 508 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1202g |
| EAN13 | 9782329847696 |
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