Apologie du mémoire présenté au roi, ouvrage dédié à l'assemblée des etats-généraux
Tenue à versailles en 1789
Etienne Brémont - Collection Sciences sociales
242 pages, parution le 01/01/2020
Résumé
Apologie du Mémoire présenté au Roi, par Monseigneur comte d'Artois, M. le prince de Condé, M. le duc de Bourbon, M. le duc d'Enghien, & M. le prince de Conti ... ouvrage dédié à l'assemblée des Etats-Généraux, tenue à Versailles en 1789
Date de l'édition originale : 1789
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1789
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Etienne Brémont
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Sommaire
TABLE
DES CHAPITRES.
| DIVISION de l'ouvrage, | Pag. 4 |
CHAPITRE PREMIER.
| Atteintes portées à la Puissance Royale, | 5 |
| § Ier. A la source de toute autorité, | 6 |
| §. II. A la Souveraineté, | 12 |
| §. III. A la Législation, | 14 |
| §. IV. A la personne du Monarque, | 19 |
| §. V. Aux dépositaires de son Autorité, | 25 |
| §. VI. A la constitution de la Monarcspane, | 29 |
CHAPITRE II.
| Fondemens de l'Autorité Souveraine, | 34 |
| §. Ier. Les Loix de la Nature, | 35 |
| §. II. Les Loix de la Société, | 41 |
| §. III. Les Loix Religieuses, | 46 |
| §. IV. Les Loix Christianisme, | 50 |
| §. V. Les Loix fondamentales de l'Etat, | 56 |
| §. VI. L'ancienne posseion, la prescription, | 61 |
CHAPITRE III.
| Droits inséparables de la souveraineté, | 66 |
| § Ier. LA Guerre et la Paix, | 67 |
| §. II. La Législation, | 73 |
| §. III. L'administration de la Justice, | 81 |
| §. IV. La levée des Impôts, | 85 |
| §. V. La fabrication des Monnoies, | 94 |
| §. VI. La création etsuppression des Charges, | 96 |
CHAPITRE IV.
| Bornes de la souveraineté, | 105 |
| § Ier. Le Droit Humain, | 107 |
| §. II. Le Droit Social, | 110 |
| §. III. Le Droit de la Religion Naturelle, | 112 |
| §. IV. Le Droit de la Religion Révélée, | 115 |
| §. V. Le Droit Civil et Public, | 120 |
| §. VI. Les conventions avec les Provinces privilégiées, | 124 |
CHAPITRE V.
| Ressources contre les abus de l'Autorité, | 129 |
| § Ier. De la Nation dispersée, | 133 |
| §. II. Des Corps et Communautés du Tiers, | 140 |
| §. III. Des Cours souveraines de Justice, | 142 |
| §. IV. Des divers Ordres de l'Etat, | 152 |
| §. V. Des Assemblées Provinciales, | 160 |
| §. VI. Des Etats-Généraux, | 169 |
| Conclusion, | 214 |
| Fin de la Table des Chapitres. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Etienne Brémont |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/01/2020 |
| Nb. de pages | 242 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 332g |
| EAN13 | 9782329365459 |
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