Animaux : guide juridique et pratique sur les lois et réglementations
Animaux familiers, domestiques, de la ferme, sauvages... - Responsabilités, protection, nuisances, divagation...
Daniel Roucous - Collection Le conseiller juridique pour tous
Résumé
Vous voulez tout savoir sur le statut juridique des animaux et la responsabilité de leurs propriétaires ? Ce guide répond à l'essentiel de vos questions de façon simple mais précise, documentée, référencée.
Il aborde, dans un langage "grand public", le point de vue du droit relatif aux animaux de compagnie, de la ferme et sauvages. Il apporte des réponses aux problèmes de voisinage que ces animaux peuvent causer (responsabilités, bruit, odeurs, distances, divagation et errance, etc.).
Il se compose de quatre parties : les animaux domestiques (chiens, chats, animaux d'agrément... y compris les NAC - Nouveaux Animaux de Compagnie), les animaux sauvages (non-domestiques), les animaux de la ferme (vaches, moutons, cochons, volailles, etc.), les animaux et le voisinage.
Chaque partie renvoie aux références légales et réglementaires qui y sont annexées et détaillées.
Vous découvrirez que du point de vue du droit, les animaux sont considérés à la fois comme des "meubles" et des "êtres sensibles". Ce qui veut dire qu'ils ont certes des droits, le fameux bien-être animal, mais qu'ils peuvent aussi être à l'origine de nombreux problèmes dont leurs propriétaires ou l'autorité chargée de la sécurité et de la salubrité publique ou encore l'Etat devront répondre.
Cet ouvrage, peu commun, par sa façon d'appréhender les animaux et la loi, s'adresse à tous, propriétaires d'animaux ou non, spécialistes comme maires et services municipaux.
L'auteur - Daniel Roucous
Daniel Roucous est journaliste spécialisé dans le droit rural. Il est également l'auteur aux Editions du Puits Fleuri du guide pratique Voies et chemins ruraux et du Kit de création pour baux ruraux.
Autres livres de Daniel Roucous
Sommaire
- Les animaux domestiques
- Les animaux sauvages
- Les animaux de la ferme
- Les animaux et le voisinage
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Editions du Puits Fleuri |
| Auteur(s) | Daniel Roucous |
| Collection | Le conseiller juridique pour tous |
| Parution | 29/10/2015 |
| Édition | 2eme édition |
| Nb. de pages | 316 |
| Format | 13,5 x 18,5 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 344g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782867395437 |
| ISBN13 | 978-2-86739-543-7 |
Avantages Eyrolles.com
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
- Arts & Loisirs Nature Animaux
- Entreprise & Droit Droit privé Droit civil Guides pratiques et juridiques pour tous Votre véhicule (permis, assurance...)
- Entreprise & Droit Droit privé Droit civil Guides pratiques et juridiques pour tous Modèles de lettres
- Entreprise & Droit Droit privé Droit civil Guides pratiques et juridiques pour tous Votre argent Consommation - Shopping Défense du consommateur
