Analyse de la coutume générale d'artois, avec les dérogations des coutumes locales

Gilles Boucher de La Richarderie - Collection Sciences sociales

186 pages, parution le 30/09/2022

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Résumé

Analyse de la Coutume générale d'Artois , avec les dérogations des coutumes locales
Date de l'édition originale : 1763

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Sommaire

TABLE DES TITRES.

TITRE PREMIER. Des différentes Justices Seigneuriales de la Bannalité et du Terrrage.	Page 9
CHAP. PREMIER. Des droits communs à toutes les Justices.	12
SECTION PREMIÈRE. En matiere Civile.	12.
SEC. II. En matiere Criminelle.	13
SEC. III. En matiere d'Impôt ou de Fisc.	14
CHAP. II. Droits particuliers des différentes Justices.	15
SEC. PREM. Droits propres aux Justices tant Vicomtieres que Hautes.	15.
ART. PREM. De la Juridiction proprement dite.	16
ART. II. Fisc ou Domaine de la Seigneurie.	16.
ART. III. La Police.	17
NOMBRE PREM. Police sur les denrées.	18
NOMB. II. Police sur les terres labourables.	19
NOMB. III. Police sur les bois et les pâturages.	20
SEC. II. Droits propres aux Hauts-Justiciers seulement.	21
ART. PREM. De la Jurisdiction proprement dite.	21.
ART. II. Du droit de Fisc.	21.
ART. III. De la Police.	22
CHAP. III. Des droits de Bannalité et de Terrage.	22
SEC. PREM. De la Bannalité.	23
SEC. II. Du Terrage.	23.
TIT. II. Des Fiefs, des Censives ou Coteries des Arentemens et des Droits Seigneuriaux.	25
CHAP. PREM. Des droits particuliers aux Fiefs.	27
SEC. PREM. De la foi et hommage.	27.
SEC. II. Du Quint.	29
ART. PREM. Du Quint de la vente.	29
ART. II. Du Quint de l'Echange.	32
ART. III. Du Quint du bail d'héritage, soit en Fief, soit en arrentemens.	33
ART. IV. Du Quint de Tassette d'hypothèque.	34
ART. V. Du Quint du don ou donation.	36
SEC. III. De la Commise.	37
SEC. IV. Du Démembrement ou du Bail et des arrentemens de Fiefs.	38
SEC. V. Du droit d?Aide.	43
CHAP. II. Des droits communs aux Fiefs et aux Rotures.	44
SEC. PREM. Du dénombrement des Fiefs et de la déclaration des Coteries.	44
SEC. II. Des Reliefs.	47
ART. PREM. Maxime générale des Reliefs.	47
ART. II. Des différentes fortes de Reliefs.	50
NOM. PREM. Du Relief confusément dit.	50.
NOMB. II. Du Relief simple sans cambellage.	52
NOMB. III. Du simple Relief avec cambellage.	53
NOMB. IV. Du double Relief avec cambellage.	54
ART. III. De ceux qui ne doivent pas de Relief.	55
SEC. III. Des Saisies Seigneuriales.	55.
ART. PREM. Des différentes causes des saisies.	56
ART. II. Des différens effets de la saisie Seigneuriale.	57
SEC. IV. Des Retraits Seigneuriaux.	59
ART. PREM. De Vétendue des Retraits Seigneuriaux.	59.
ART. II. Des effets des Retraits Seigneuriaux.	60
ART. III. Des formalités des Retraits seigneuriaux.	61
SEC. V. De la Réunion.	62
ART. PREM. De la Réunion incommutable.	62.
ART. II. De la Réunion simplement provisionnelle.	63
CHAP. III. De quelques prérogatives des Censives et des Fiefs.	65
TIT. III. Des Hypothèques, et de la manière d'en acquérir les droits et les autres droits réels sur les héritages.	68
SEC. PREM. De la manière d'acquérir la propriété.	69
SEC. II. De la manière de s'immiscer dans une exécution testamentaire et d'acquérir l'usufruit du douaire coutumier.	70
SEC. III. De la maniere d'acquérir hypothèque	71
SEC. IV. De l'effet et de la durée de l'hypothèque.	73
TIT. IV. Des Prescriptions.	74.
TIT. V. De la naturel et de la condition des biens et de leur aliénation tant entre-vifs que testamentaire.	76
CHAP. PREM. Des Meubles et des Immeubles.	77
SEC. PREM. Des Meubles.	77.
ART. PREM. Des Meubles constamment et toujours tels.	77.
ART. II. Des Cateux ou des meubles qui ne le sont qu'à de certains égards.	79
SEC. II. Des Immeubles.	81
ART. PREM. Des propres de succession ou des héritages patrimoniaux.	82
ART. II. Des propres de communauté	83
CHAP.II. De l'aliénation des immeubles, tant entre-vifs que testamentaire.	84
SEC. PREM. Principes généraux des aliénations.	84.
ART. PREM. De l'aliénation des acquêts et des conquêts.	85
ART. II. De l'aliénation des propres ou des héritages patrimoniaux.	85
SEC. II. De ce qui est disponible ou non par donation.	88
SEC. III. De ce qui est disponible par partage entre-vifs.	90
SEC. IV. De ce qui est disponible ou non par testament.	91
TIT. VI. Du Retrait lignager.	99
SEC. PREM. Des Retrayans lignagers.	99.
SEC. II. De l'étendue du Retrait lignager.	101
SEC. III. Des effets du Retrait lignager.	102
SEC. IV. Des formalités du Retrait lignager.	102.
TIT. VII. Des Successions.	105
CHAP. PREM. Des Successions en général.	105.
SEC. PREM. De la saisine de l'héritier.	106
SEC. II. Du plus prochain héritier en ligne directe et collaterale.	107
SEC. III. De la Succession des gens d'Eglise, des Religieux et des Bâtards.	109
SEC. IV. De la Représentation.	110
SEC. V. De la préférence entre héritier simple et héritier bénéficiaire.	111
SEC. VI. De la Succession mobiliaire.	112
SEC. VII. De la Succession des propres.	113
SEC. VIII. Du rapport entre cohéritiers.	113.
CHAP. II. Des diverses successions de Fiefs.	115
SEC. PREM. De la sucession des Fiefs en ligne directe.	115.
SEC. II. De la succession des Fiefs en ligne collatérale.	117
TIT. VIII. Du payement des dettes d'un défunt, et quels biens en sont chargés.	125
SEC. PREM. Des dettes sur les meubles et les acquêts, et par qui.	125
ART. PREM. De la veuve commune en biens sujette aux dettes, à moins qu'elle ne renonce.	126
ART. II. De l'Héritier simple des meubles et des héritages acquêts.	128
ART. III. De l'Héritier par bénéfice d'inventaire.	130
SEC. II. Des dettes dues sur les héritages propres, par qui et comment.	132
SEC. III. Des dettes dues par les donataires, les Baillistres et les détenteurs d'héritages.	134
TIT. IX. Des droits des conjoints et de la communauté de biens.	137
TIT. X. Des Douaires.	140
SEC. PREM. De l'appréhension et de l'option des douaires.	140.
SEC. II. Des différens douaires de la première et de la seconde femme.	141
SEC. III. Des privilèges communs aux douaires.	144.
TIT. XI. Des mineurs et de leurs Baillistres.	147
Fin de la Table des Titres.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Gilles Boucher de La Richarderie
Collection	Sciences sociales
Parution	30/09/2022
Nb. de pages	186
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	257g
EAN13	9782329810164