Le mémento des concours d'architecture

Dans les collectivités territoriales.

Agnès Curat - Collection Mémento - BTP

352 pages, parution le 04/11/2011

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Résumé

Complet et actuel, ce mémento facilitera le travail des praticiens. En présentant les différentes phases des concours d'architecture dans les collectivités territoriales, il s'adresse avant tout aux maîtres d'ouvrage publics et aux maîtres d'oeuvre privés confrontés aux nombreux aspects d'une procédure que tous jugent lourde et dont les conséquences sont redoutables dès lors qu'un grain de sable vient l'enrayer.

Juriste spécialisée, Agnès Curat s'est appuyée sur la législation, les réponses ministérielles et la jurisprudence (abondante et variée) pour apporter des réponses précises aux questions que se posent tous les acteurs - publics et privés - de ce mode de sélection.

Parce qu'elle s'inscrit dans le champ hautement subjectif de l'architecture, la dévolution de la commande publique - par le biais des concours - apporte très souvent son lot de polémiques, de remises en cause et de contentieux. Placée dans un champ politique, elle devient synonyme d'enjeux considérables, aussi bien en termes financiers qu'en termes d'image.

Désormais, la meilleure connaissance de la technicité des concours permettra, à tous ceux qui s'y intéressent, de ne plus les considérer exclusivement comme des passages obligés, mais également comme des parcours balisés et plus sûrs, pour le plus grand bénéfice des organisateurs, des candidats, des lauréats et in fine des ouvrages réalisés.

L'avis du libraire Eyrolles

Sujet rarement traité, la réglementation dans les concours d'architecture pour les collectivités territoriales peut sembler ardue et pesante.

Dans ce guide à la fois complet et allant à l'essentiel, le lecteur trouvera toutes les informations facilitant les relations entre les différentes parties, découvrira la jurisprudence existante et pourra éviter les éventuels contentieux par la mise en oeuvre de procédures rigoureuses.

Extraits du livre

Extraits

Sommaire

Préparation aux concours
- Seuils
- Avis d'appel public à la concurrence
- Programme
- Règlement du concours
- Groupement de maîtrise d'oeuvre
- Missions de maîtrise d'oeuvre
- Commission technique
Le jury, un organe de sélection
- Jury de concours
- Anonymat
- Sélection des candidats et des offres
- Négociations
- Indemnités de concours
- Candidats évincés
- Concours infructueux ou sans suite
L'après-concours
- Marchés de maîtrise d'oeuvre
- Rémunération
- Contrôle de légalité et déféré préfectoral
- Recours et transaction
- Communication d'accès aux documents administratifs
- Favoritisme
- L'ordre des architectes
- Droit moral de l'architecte : le respect de l'oeuvre
- Annexes jurisprudentielles

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Caractéristiques techniques

	PAPIER	NUMERIQUE
Éditeur(s)	Eyrolles
Auteur(s)	Agnès Curat
Collection	Mémento - BTP
Parution	04/11/2011	02/02/2012
Nb. de pages	352	368
Format	15.1 x 21.2	-
Couverture	Broché	-
Poids	523g	-
Intérieur	Noir et Blanc	-
Contenu	-	ePub + PDF
EAN13	9782212133431	9782212161830
ISBN13	978-2-212-13343-1	-